Articles sélectionnés pour le thème : condition generale de vente prestation informatique
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Conditions générales de maintenance informatique - Cyceo ...
Conditions générales de maintenance informatique
APPLICATIONS
Les présentes conditions générales de vente sont applicables à tous produits et prestations vendus par Cyceo . Elles sont applicables dans leur intégralité pour toute commande passée auprès de Cyceo. Aucune dérogation aux présentes conditions ne pourra être admise sans accord exprès et préalable de Cyceo. Toute...
Date: 2015-09-03 11:52:41
Site :
http://www.cyceo.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique / cours de l'informatique generale
Acheter MS Comptes Bancaires - MSoft informatique
Compte tenu de la nature immatérielle de la prestation (téléchargement de logiciel et réception par e-mail de numéro de licence non récupérables et ne pouvant être récupérés et invalidés par MSoft informatique) dont l'exécution a commencé avant la fin du délai de rétractation, vous reconnaissez et acceptez que le droit de rétractation dans un délai de...
Site :
http://achmscb.msoft.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique
Impact Livres - Le spécialiste du livre neuf à prix réduit
Conditions Générales de Vente
CHAMPS D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « les Conditions Générales de Vente ») s'appliquent à toutes les ventes de produits dont notamment livres, revues, et supports audiovisuels conclues par la société IMPACT LIVRES (ci-après « le Fournisseur ») auprès des acquéreurs professionnels (ci-après « les Acquéreurs...
Site :
http://impact-livres.com
Thèmes liés : condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente informatique / cours d'informatique generale / cours d informatique generale / cours droit d'informatique
Conditions générales de vente : DCLICK Informatique
Conditions générales de vente. DCLICK Informatique
Entreprise : DCLICK Informatique
Adresse postale : 295 Avenue du Minervois, Lot 1 Les Jardins du Somail 11120 Saint-Nazaire d'Aude
Contact administratif : contact@dclick-informatique.com
N° SIRET : 422 662 932 000 66
Code APE : 6202A
Entreprise individuelle (non assujettis à la TVA)
Conditions générales de vente du...
Date: 2017-08-03 10:21:25
Site :
http://www.dclick-informatique.com
Conditions Générales de Vente « DEPANNAGE INFORMATIQUE à ...
Home -> Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels, et sont valables pour toutes les prestations de la société sous forme juridique Auto-Entrepreneur: "Maxime Brunier - dépannage informatique à domicile", numéro Siret: 753 288 778 00016, siège social basé à...
Site :
maxbdepannageinfo.com
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Conditions Générales de Vente « DEPANNAGE INFORMATIQUE à ...
Home -> Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels, et sont valables pour toutes les prestations de la société sous forme juridique Auto-Entrepreneur: « Maxime Brunier - dépannage informatique à domicile », numéro Siret: 753 288 778 00016, siège social...
Site :
maxbdepannageinfo.com
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DCLICK Informatique : Conditions générales de vente.
Pour votre informatique : Un seul numéro le 06 01 84 53 93
Conditions générales de vente. DCLICK Informatique
Entreprise : DCLICK Informatique
Adresse postale : 295 Avenue du Minervois, Lot 1 Les Jardins du Somail 11120 Saint-Nazaire d'Aude
Contact administratif : contact@dclick-informatique.com
N° SIRET : 422 662 932 000 66
Code APE : 6202A
Entreprise individuelle (non...
Date: 2017-08-03 09:53:58
Site :
http://e-dclick.com
Conditions générales de vente pour formation SAP du Réseau ...
Conditions générales de vente pour formation SAP du Réseau TLTE
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente régissent les rapports entre RÉSEAU TLTE et son client, dans le cadre d'une prestation de formation et prévalent sur tout autre document.
Toute inscription est soumise aux présentes conditions générales de vente sauf dérogation formelle et...
Site :
https://www.reseau-tlte.org
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Conditions générales de vente - APRIM Informatique
Conditions générales de vente
ARTICLE 1 : OBJET
Le client commandite APRIM INFORMATIQUE pour réaliser une mission de prestation de service informatique, de conseil, installation, maintenance et formation informatique. La prestation est à réaliser sous la forme d'un contrat d'assistance, d'une intervention ponctuelle sollicitée ou de délégation de personnel. Il est toutefois précisé que...
Conditions générale de vente - Limmob
Conditions générale de vente
Conditions Générales de Vente
Limmob est une plateforme web, accessible à l'adresse www.limmob.com (ci-après le « Site »), exploitée par InnovXpert, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé au 118/130 avenue Jean Jaurès 75171 Paris CEDEX 19, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro...
Site :
https://www.limmob.com
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vente de de materiel informatique en chine -SBM Machinery
crusheractifind : Site de vente en gros pour des téléphones, appareils » Chat Online OR GO TO » Feedback Form
Vente en gros des lecteurs magasin d'informatique de la Chine avec
Nous vous conseillons un magasin d'informatique de la Chine de haute qualité qui peut être acheté à un prix de gros. C''est abordable et de bonne qualité.» Chat Online OR GO TO » Feedback Form
Grossiste...
Date: 2013-12-17 05:56:10
Site :
http://www.leconcasseur.com
E-commerce : en quoi consiste les conditions générales de ...
Les conditions générales de vente sont définies à l'article L. 441-6 du code de commerce. Elles doivent obligatoirement comporter les mentions prévues à l'article L. 441-6 du code de commerce et par la loi Chatel.
Quand la rédaction de conditions générales de vente est-elle obligatoire ?
Les conditions générales de vente servent à clarifier les relations entre le vendeur et...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
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Les conditions générales de vente d'Isiconcept Informatique
Les Conditions Générales de Vente
Livraison et réserve de propriété
La livraison et l'installation seront effectuées à l'adresse indiquée par le client et selon les engagements indiqués dans l'offre commerciale. Le client doit s'assurer de la conformité de son installation électrique par rapport aux besoins de l'installation. Les délais indiqués dans la proposition commerciale ne...
Site :
http://www.isiconcept.fr
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Conditions Générales de Vente - Prestataire informatique ...
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Ventes
Article 1 - Prix 1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (hors participation aux frais de livraison si la distance est supérieure à 70km du siège social). 1.2 - Toute commande quelle que soit son origine est payable en Euros. 1.3 - OPHOS SYSTEM SAS se réserve le droit de modifier ses prix à...
Site :
https://www.ophos-system.com
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Dépannage informatique - Conditions Générales de ventes
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES
Applicables au 1er août 2016 et modifiables sans préavis
Article 1 : Objet
HD Services délivre ses prestations au domicile du client particulier.
Les prestations de HD Services ont pour objet de former, accompagner, informer, assister le client ou toutes autres personnes du même foyer pour une utilisation familiale de son...
Site :
http://www.hdservices.fr
Conditions générales de vente - metro.fr
Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE METRO CASH & CARRY (ci-après METRO)
Les Conditions Générales de Vente, acceptées par le Client, régissent l'accès à l'entrepôt METRO et l'ensemble des actes d'achats et ventes intervenant entre METRO et le Client.
1 - Conditions pour être Client Titulaire d'une Carte d'achat
Les entrepôts METRO sont exclusivement...
Site :
https://www.metro.fr
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Le Bien public
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
DOMAINE D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes d'abonnement conclues entre Est Bourgogne Média (Le Journal de Saône-et-Loire / Le Bien Public) et l'auteur de la commande (" le client"). Les présentes conditions régissent aussi les ventes d'abonnements présentées sur le site. Toute condition...
Site :
http://www.bienpublic.com
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Conditions Générales de Vente - Dépannage informatique ...
Conditions Générales De Vente et Informations légales
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
Le site internet www.lillo-depannage.com est édité par :
Nom commercial ,Lillodep, désigne l'auto-entrepreneur Joris Delplanche .
Numéro SIREN : 753 684 992
Siège social : 228...
Site :
http://www.lillo-depannage.com
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Pain Intégral Montignac - Conditions Générales de Vente
ZA Les Bons Prés
73110 La Croix de la Rochette
LIRE ATTENTIVEMENT:
EN VOUS CONNECTANT SUR LE SITE http://www.pain-integral-montignac.com VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ET ACCEPTEZ D'Y ÊTRE LIÉ.
PRÉAMBULE
Pain de Belledonne précise que ses ventes en ligne sont exclusivement réservées aux personnes physiques majeures non commerçantes achetant pour...
Date: 2017-08-13 18:50:13
Site :
http://www.pain-integral-montignac.com
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Conditions Générales de Vente Spécifiques | Maintenance ...
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Conditions Générales de Vente Spécifiques | Maintenance Informatique
1. OBJET ET DÉFINITIONS :
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui souscrit au...
Date: 2019-04-16 03:05:35
Site :
http://www.serians.fr
Compteur de points Weight Watchers - Ligne en ligne
Compteur de points Weight Watchers
Compteur de points Weight Watchers
Vous suivez le programme Weight Watchers ? Découvrez un outil pour vous aider à réussir ce régime : le compteur de points Weight Watchers. A chaque aliment correspond un nombre de points. Facilitez-vous la vie en comptabilisant tous vos repas plus rapidement.
Pour l'utiliser, choisissez l'aliment consommé dans notre moteur...
Site :
https://www.ligne-en-ligne.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / site d'achat informatique en ligne / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique
Gapeau-Informatique : Conditions Générales de Vente ...
Conditions Générales de Vente
Article 1 : Objet, acceptation, modification.
1.1 - Le présent document a pour objet de définir les conditions techniques et financières sous lesquelles Gapeau-Informatique s'engage avec le client. Les services proposés par Gapeau-Informatique concernent l'achat, la vente, l'assemblage et la réparation de tous matériels informatiques, logiciels,...
Site :
gapeau-informatique.com
Factures et conditions générales de vente, les mentions et ...
Factures et conditions générales de vente
Publié le lundi 4 mars 2013, mis à jour le vendredi 11 août 2017
8.7/10
Factures et conditions générales de vente ne peuvent s'établir à la légère. Petite-entreprise.net revient pour vous sur ces deux points.
Après vous être assuré de la rentabilité de votre facture lors de son établissement, il vous faut veiller à y préciser...
Site :
https://www.petite-entreprise.net
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - jmweston.com
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. DEFINITIONS
«Client(s)» désigne le ou les...
Site :
https://www.jmweston.com
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Conditions générales maintenance informatique - serians.fr
Vous êtes ici : Accueil » Conditions générales de vente » Conditions générales maintenance informatique
Conditions générales maintenance informatique
1. Définitions :
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui souscrit au contrat maintenance proposé par la Société.
2. Objet...
Site :
http://www.serians.fr
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Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...
Vente en ligne ·
31/07/2015
Je lis tellement d'âneries dans les conditions générales de vente ( CGV ) que j'ai décidé de réaliser un modèle réutilisable, libre et gratuit à condition simplement de faire un lien vers ce post (ce qui permettra aux personnes qui les lisent de retrouver le modèle originel et ses évolutions). Le modèle est fourni ici afin que vous puissiez vous documenter...
Site :
https://www.donneespersonnelles.fr
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Conditions générales de vente - Ultrasyd Informatique ...
Les présentes conditions sont conclues entre :
ULTRASYD INFORMATIQUE, SARL au capital social de 12 000 EUR, prestataire de services informatiques, domiciliée au 56 boulevard de Linz 44210 PORNIC, SIREN 534 495 478 RCS SAINT-NAZAIRE, code APE 9511Z, représentée par M. Damien PEGHAIRE, ci-après nommée ULTRASYD INFORMATIQUE.
Toute personne physique ou morale, particulier ou...
Site :
https://www.ultrasyd-informatique-pornic.fr
Conditions générales de vente ACCOR S.A.
14. Responsabilité
14.1 Généralités
1. Les photographies présentées sur le Site et les Services mobiles AccorHotels ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les hôtels présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des...
Date: 2017-08-13 12:12:41
Site :
https://www.accorhotels.com
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Conditions générales de vente ACCOR S.A. - ibis.com
14. Responsabilité
14.1 Généralités
1. Les photographies présentées sur le Site et les Services mobiles AccorHotels ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les hôtels présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des...
Site :
http://www.ibis.com
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Conditions générales de vente - Tarifs & billets - Cité ...
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente en ligne
Les présentes conditions générales s'appliquent à la vente en ligne des droits d'entrée aux expositions de la Cité des Sciences et de l'Industrie (Paris 75019), du Palais de la découverte (Paris 75008) et de « La Géode » (Paris 75019). Les encaissements sont réalisés par l'intermédiaire de la plate-forme...
Site :
http://www.cite-sciences.fr
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Conditions générales de vente - MSoft informatique
Accueil /Conditions générales de vente
Conditions générales de vente MSoft informatique 2014-10-27T00:14:21+00:00
Conditions générales de vente au 01/02/2010
1.1 - Domaine d'application des présentes conditions générales
MSoft informatique propose la vente de logiciels téléchargeables depuis son site internet. Toute commande consiste en l'achat d'une ou de plusieurs licences...
Site :
http://www.msoft.fr
Agence web Useweb - Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
Préambule - Définition des termes
USEWEB est une société à responsabilité limitée au capital de 100 000 Euros, dont le siège social est situé 17, rue des Vaux Parés - 35518 Cesson-Sévigné, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Rennes sous le numéro 424 967 552.
Dans les présentes conditions générales de vente, la société à...
Site :
https://www.useweb.fr
Conditions générales de vente - Batobus Paris
A-
Conditions générales de vente
SARL au capital de 8 000EUR - SIRET 350 540 324 000 18, RCS Paris Port de la Bourdonnais, 75007 Paris Téléphone 0.825.05.01.01 (0.15EUR/mn) - Fax : 01.44.11.35.55 - Ci-après dénommées "Compagnie des Batobus"
1. CONDITIONS COMMUNES : Les présentes conditions générales s'appliquent à l'ensemble des prestations proposées par la Compagnie des Batobus. Les...
Site :
http://www.batobus.com
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Conditions générales de vente de fichiers AEF - Annuaire ...
Article 1 - Application des Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'utilisation du service de vente en ligne d'informations sur les entreprises présentes sur le site de l'Annuaire des Entreprises de FranceTM proposé par la SAS CCIwebstore®
SAS CCIwebstore®
au capital de 295 372 euros inscrite au RCS de Paris, sous le numéro 441 475 761...
Site :
http://www.aef.cci.fr
Conditions générales de vente - mismo.fr
conditions generales de vente et de prestations de service
Préambule
La société MISMO INFORMATIQUE (ci-après désignée MISMO INFORMATIQUE) commercialise du matériel informatique, des progiciels (en qualité de distributeur ou d'éditeur) ainsi que des prestations de service de maintenance informatique, d'infogérance, de formation, de mise en oeuvre et intégration, de service...
Site :
https://www.mismo.fr
Conditions générales de vente - Relais Colis® : 1er ...
Date de mise à jour : 14/09/2017
Le site www.relaiscolis.com (le « Site ») est édité par la société RELAIS COLIS au capital de 4 342 140 euros, dont le siège social est situé ZA EUROPARC - Immeuble LE TRIPODE - 41, Rue Charles-Edouard Le Corbusier - 94046 Creteil Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 785 792 433 (« RELAIS...
Site :
https://www.relaiscolis.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente developpement informatique
Conditions générales de vente - OUIGO
Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente
Vous pouvez prendre connaissance dans les documents ci-dessous des conditions générales de vente et de transport applicables à l'offre OUIGO, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site www.ouigo.com .
Conditions Générales de vente et de transport OUIGO
Version n°11 applicable à compter du 15 mars...
Site :
https://www.ouigo.com
Conditions générales de vente | RS
Notre histoire RS en chiffres C'est votre première visite? Démarche QSE
RS & Vous
Conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE AUX PROFESSIONNELS
Les présentes conditions générales de ventes sont susceptibles d'être modifiées. La version en vigueur est celle figurant sur notre site Internet https://fr.rs-online.com/web/ ou disponible sur demande au
.
CGV version du 13...
Site :
https://fr.rs-online.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente materiel informatique
Soleil et Jardin
clauses diverses
préambule
Le Client déclare que la réservation qu'il effectue est faite pour ses besoins personnels. Il est donc le consommateur final des services commandés, ce qui lui confère à ce titre des droits spécifiques qui seraient remis en cause s'il s'avérait que les services soient réservés à d'autres fins, par exemple pour une activité commerciale, libérale ou autre.
Le...
Site :
https://www.soleiletjardin.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente informatique
Hôtel restaurant Soleil et Jardin
clauses diverses
préambule
Le Client déclare que la réservation qu'il effectue est faite pour ses besoins personnels. Il est donc le consommateur final des services commandés, ce qui lui confère à ce titre des droits spécifiques qui seraient remis en cause s'il s'avérait que les services soient réservés à d'autres fins, par exemple pour une activité commerciale, libérale ou autre.
Le...
Site :
https://soleiletjardin.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente informatique
Dépannage informatique, assistance et maintenance ...
DE VENTE CHRONOMICRO
La société ChronoMicro
est une société de services à domicile et de vente à distance utilisant entre autre le réseau Internet. Par sa volonté de respecter le client,
elle a décidé
de se conformer aux règles édictées par le syndicat
des entreprises
de vente par correspondance et à distance. C'est pourquoi elle respecte les principes fondamentaux que sont la...
Site :
http://www.chronomicro.com
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Conditions générales de vente et utilisation - star.fr
Conditions générales de vente et utilisation
Conditions générales de vente et utilisation
Conditions Générales de Vente et Utilisation "Mon compte"
Préambule
Le site boutique www.star.fr commercialement appelé « Mon Compte » a pour principale finalité la vente en ligne de titres de transport du réseau STAR, de façon instantanée, via un lecteur. Il propose aussi d'autres...
Site :
https://www.star.fr
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ROYATONIC centre thermoludique en Auvergne
Confirmez le mot de passe*
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre la Régie Municipale du Centre Thermoludique Royatonic (RMECTR) , au numéro SIRET 216 303 081 00113.
Ci-après dénommée « la Société »,
Toute personne physique effectuant un achat via le Site Internet www.royatonic.com
Ci-après dénommée " l'Acheteur ".
Les...
Site :
http://www.royatonic.com
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Condition Générales de Vente - CinéChèque - cinecheque.fr
Conditions Générales de Vente
La fourniture des chèques intitulés CINECHEQUE et e-CINECHEQUE (ci-après les chèques cadeaux) et des services afférents par le Fournisseur (la Société SDV- CINECHEQUE SAS) au Client est soumise aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toute condition générale d'achat, sauf Conditions Particulières expressément acceptées...
Site :
http://www.cinecheque.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente informatique / presentation d une l entreprise informatique
Boutique informatique Lille, assemblage de pc sur mesure ...
Conditions Générales de Vente - Mises à jour le 24/07/10
Article 1 - définitions
Ma Boutique Micro est une société à responsabilité limitée au capital de 10.000EUR, dont le siège social est situé au 19 rue de Douai 59000 Lille, et immatriculée au Registre du commerce sous le numéro 512 820 622. Le terme « magasin » désigne le local commercial de Ma Boutique Micro, situé au 19...
Site :
http://maboutiquemicro.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DE MATERIEL INFORMATIQUE
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DE MATERIEL INFORMATIQUE
1. DEFINITIONS - OBJET
1.1 NEOLOC, société à responsabilité limitée au capital de 60.750 euros, dont le siège social est situé 13 Rue Paul Lelong - 75002 PARIS, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 500 740 279 (ci-après dénommé « NEOLOC ») exerce notamment l'activité de location de...
Site :
neoloc-services.fr
Conditions générales de vente - Valsedesprix
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
(dernère mis à jour : le 06/02/2015)
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les «Conditions Générales») s'appliquent à tout achat effectué par un internaute / personne physique (ci-après le « CLIENT») sur le site Internet http://www.valsedesprix.com (ci-après le « SITE ») auprès de STORE LINE, SARL, immatriculée au registre du...
Site :
http://www.valsedesprix.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente informatique
Conditions générales contrat de régie - serians.fr
Vous êtes ici : Accueil » Conditions générales de vente » Conditions générales contrat de régie
Conditions générales contrat de régie
1. Définitions
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS, le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui souscrit au contrat de régie proposé par la Société.
2. Objet
Les présentes...
Date: 2019-04-16 04:07:27
Site :
http://www.serians.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / presentation d une l entreprise informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente materiel informatique
Conditions Générales de Vente de prestations de services d ...
Nouvelles conditions Applicables au 1er Janvier 2018
Article 1 : Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente de prestations de services, ci-après dénommées CGV, constituent l'accord régissant pendant sa durée, les relations entre les consultants du cabinet Alphéa Conseil, ci-après dénommé le Prestataire et ses clients dans le cadre de la vente de...
Site :
alphea-conseil.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / contrat prestation de service informatique / conditions generales de vente materiel informatique
Conditions Générales de Ventes - Touch'PC Dépannage et ...
Sélectionner une page
LES CONDITIONS GÉNERALES DE VENTES
Les conditions générales présentent les droits et obligations de TOUCH'PC, représenté par Mr Houllier Kid-Robert spécialisé dans le dépannage informatique et la revente de matériel informatique, SIRET 83465643100014 , ci-après désigné par le terme « Nous » ou par sa dénomination d'une part, et toute personne physique ou...
Site :
http://touchpc.fr