Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente materiel informatique
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Assistance informatique à domicile | Direction Générale ...
Assistance informatique à domicile
La prestation comprend l'initiation ou la formation au fonctionnement du matériel informatique et aux logiciels non professionnels en vue de permettre leur utilisation courante, ainsi que, le cas échéant, tout ou partie des prestations suivantes :
livraison au domicile de matériels informatiques,
installation et mise en service au domicile...
Site :
https://www.entreprises.gouv.fr
vente materiel charcuterie tunisie – concasseur à mâchoires
|
vente materiel charcuterie tunisie - fr-grinder
vente materiel charcuterie tunisie. MTW version européenne moulin; LM fraiseuse verticale; Broyeur à trapèze d'ultra-pression TGM; broyage à boulets
vente materiel charcuterie tunisie -SBM Machinery
Agroalimentaire Tunisie. Matériels pour fruits et légumes[57] Miel[34] Services de Viandes et Charcuterie[3] · Services pour Vente de sucre...
Site :
http://www.trituradorasd.top
Recyclage Matériel Informatique à Montréal Récupération ...
Informations sur le matériel &/ou Question?
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Centre de Montréal 514-794-9330
Férus d'informatique et d'électronique, convaincus par la nécessité de faire un geste en faveur de l'environnement, nous avons décidé...
Site :
recyclageinformatiquequebec.ca
Thèmes liés : recyclage materiel informatique entreprise / entreprise recuperation materiel informatique / recuperer vieux materiel informatique / vente de materiel d informatique / materiel d informatique
Conditions générales de maintenance informatique - Cyceo ...
Conditions générales de maintenance informatique
APPLICATIONS
Les présentes conditions générales de vente sont applicables à tous produits et prestations vendus par Cyceo . Elles sont applicables dans leur intégralité pour toute commande passée auprès de Cyceo. Aucune dérogation aux présentes conditions ne pourra être admise sans accord exprès et préalable de Cyceo. Toute...
Date: 2015-09-03 11:52:41
Site :
http://www.cyceo.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique / cours de l'informatique generale
vente de de materiel informatique en chine -SBM Machinery
crusheractifind : Site de vente en gros pour des téléphones, appareils » Chat Online OR GO TO » Feedback Form
Vente en gros des lecteurs magasin d'informatique de la Chine avec
Nous vous conseillons un magasin d'informatique de la Chine de haute qualité qui peut être acheté à un prix de gros. C''est abordable et de bonne qualité.» Chat Online OR GO TO » Feedback Form
Grossiste...
Date: 2013-12-17 05:56:10
Site :
http://www.leconcasseur.com
PC GLOBE | MATERIEL INFORMATIQUE
Administration
Qui somme nous ?
EURL KADPC est une entreprise, implantée au 14 bd docteur benzerdjeb, crée en 1999 a Oran au capital social de 40 000 000 DA spécialisée dans L'importation d'équipements pour integrateurs informatiques et distributeur des marques :
Où Trouver nos Produits ?
PC-GLOBE vous propose ses produits a travers...
Site :
http://pc-globe.com
Thèmes liés : conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / presentation d une l entreprise informatique / presentation d'une entreprise de vente de materiel informatique
Conditions générales de vente - A2DF INFORMATIQUE
Vous devez respecter les conditions générales de vente de ces produits et A2DF INFORMATIQUE ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.
ARTICLE 13 - RESPONSABILITÉ
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de A2DF INFORMATIQUE ne saurait être engagée en cas de non-respect de la...
Site :
https://www.a2dfinformatique.com
Thèmes liés : conditions generales de vente materiel informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / site vente d'informatique
Conditions générales de vente : DCLICK Informatique
Conditions générales de vente. DCLICK Informatique
Entreprise : DCLICK Informatique
Adresse postale : 295 Avenue du Minervois, Lot 1 Les Jardins du Somail 11120 Saint-Nazaire d'Aude
Contact administratif : contact@dclick-informatique.com
N° SIRET : 422 662 932 000 66
Code APE : 6202A
Entreprise individuelle (non assujettis à la TVA)
Conditions générales de vente du...
Date: 2017-08-03 10:21:25
Site :
http://www.dclick-informatique.com
Conditions Générales de Vente « DEPANNAGE INFORMATIQUE à ...
Home -> Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels, et sont valables pour toutes les prestations de la société sous forme juridique Auto-Entrepreneur: "Maxime Brunier - dépannage informatique à domicile", numéro Siret: 753 288 778 00016, siège social basé à...
Site :
maxbdepannageinfo.com
Thèmes liés : conditions generales de vente depannage informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente materiel informatique
Conditions Générales de Vente « DEPANNAGE INFORMATIQUE à ...
Home -> Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels, et sont valables pour toutes les prestations de la société sous forme juridique Auto-Entrepreneur: « Maxime Brunier - dépannage informatique à domicile », numéro Siret: 753 288 778 00016, siège social...
Site :
maxbdepannageinfo.com
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DCLICK Informatique : Conditions générales de vente.
Pour votre informatique : Un seul numéro le 06 01 84 53 93
Conditions générales de vente. DCLICK Informatique
Entreprise : DCLICK Informatique
Adresse postale : 295 Avenue du Minervois, Lot 1 Les Jardins du Somail 11120 Saint-Nazaire d'Aude
Contact administratif : contact@dclick-informatique.com
N° SIRET : 422 662 932 000 66
Code APE : 6202A
Entreprise individuelle (non...
Date: 2017-08-03 09:53:58
Site :
http://e-dclick.com
Conditions générales de vente pour formation SAP du Réseau ...
Conditions générales de vente pour formation SAP du Réseau TLTE
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente régissent les rapports entre RÉSEAU TLTE et son client, dans le cadre d'une prestation de formation et prévalent sur tout autre document.
Toute inscription est soumise aux présentes conditions générales de vente sauf dérogation formelle et...
Site :
https://www.reseau-tlte.org
Thèmes liés : condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique
E-commerce : en quoi consiste les conditions générales de ...
Les conditions générales de vente sont définies à l'article L. 441-6 du code de commerce. Elles doivent obligatoirement comporter les mentions prévues à l'article L. 441-6 du code de commerce et par la loi Chatel.
Quand la rédaction de conditions générales de vente est-elle obligatoire ?
Les conditions générales de vente servent à clarifier les relations entre le vendeur et...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique
Conditions Générales de Vente Spécifiques | Maintenance ...
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Conditions Générales de Vente Spécifiques | Maintenance Informatique
1. OBJET ET DÉFINITIONS :
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui souscrit au...
Date: 2019-04-16 03:05:35
Site :
http://www.serians.fr
CréaCours : Spécialiste de la Formation Photo et Déco en Ligne
Adresse siège social Forprodis - 23 rue Lortet - CS 30505 - 69365 Lyon cedex 07
Capital 37000 EUR
RCS Lyon B 414 371 732
SIRET 414 371 732 000 93
Code APE 8559A
N° TVA intracommunautaire FR 68414 371 732
Ce site est l'entière propriété de la société FORPRODIS SAS. Toute reproduction, même partielle, de ce site est strictement interdite.
Directeur de la publication : Johnny...
Site :
https://creacours.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique
Conditions générales de vente - APRIM Informatique
Conditions générales de vente
ARTICLE 1 : OBJET
Le client commandite APRIM INFORMATIQUE pour réaliser une mission de prestation de service informatique, de conseil, installation, maintenance et formation informatique. La prestation est à réaliser sous la forme d'un contrat d'assistance, d'une intervention ponctuelle sollicitée ou de délégation de personnel. Il est toutefois précisé que...
Les conditions générales de vente d'Isiconcept Informatique
Les Conditions Générales de Vente
Livraison et réserve de propriété
La livraison et l'installation seront effectuées à l'adresse indiquée par le client et selon les engagements indiqués dans l'offre commerciale. Le client doit s'assurer de la conformité de son installation électrique par rapport aux besoins de l'installation. Les délais indiqués dans la proposition commerciale ne...
Site :
http://www.isiconcept.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente service informatique
Conditions Générales de Vente - Prestataire informatique ...
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Ventes
Article 1 - Prix 1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (hors participation aux frais de livraison si la distance est supérieure à 70km du siège social). 1.2 - Toute commande quelle que soit son origine est payable en Euros. 1.3 - OPHOS SYSTEM SAS se réserve le droit de modifier ses prix à...
Site :
https://www.ophos-system.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique
Conditions générales de vente de matériels, logiciels et ...
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Conditions générales de vente de matériels, logiciels et prestations
1. Définitions
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne tout personne physique ou morale qui achète ou émet le...
Date: 2017-08-13 20:54:25
Site :
http://www.serians.fr
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / conditions generales de vente materiel informatique / conditions generales de vente contrat informatique / logiciel d'application informatique / condition generale de vente service informatique
Conditions générales de vente - metro.fr
Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE METRO CASH & CARRY (ci-après METRO)
Les Conditions Générales de Vente, acceptées par le Client, régissent l'accès à l'entrepôt METRO et l'ensemble des actes d'achats et ventes intervenant entre METRO et le Client.
1 - Conditions pour être Client Titulaire d'une Carte d'achat
Les entrepôts METRO sont exclusivement...
Site :
https://www.metro.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique
lot de materiel informatique - Webencheres.com | Vente aux ...
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Conditions générales de ventes
CONDITIONS GENERALES DE VENTE VILLE DE PERROS-GUIREC Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les enchères reçues sur le site WEBENCHERES de la Ville de PERROS-GUIREC Elles définissent les conditions de bonne utilisation du site d'enchères. En cochant "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente" au moment de...
Site :
https://www.webencheres.com
Thèmes liés : conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / presentation d une l entreprise informatique / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise
Conditions générales de vente - VD-Informatique ...
Conditions générales de vente Boutique VD-Informatique
Société: EIRL VASCONCELOS
Siège social: 21 avenue de l'île d'Oléron
N° de téléphone: 09 50 11 01 09
RCS (ou Répertoire des métiers) de La Rochelle n°800039471000274 NAF : 9511Z
Le responsable de la publication personne physique est: Vasconcelos Daniel
Conditions générales de vente des produits vendus sur Boutique...
Site :
https://www.vd-informatique.fr
Conditions générales maintenance informatique - serians.fr
Vous êtes ici : Accueil » Conditions générales de vente » Conditions générales maintenance informatique
Conditions générales maintenance informatique
1. Définitions :
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui souscrit au contrat maintenance proposé par la Société.
2. Objet...
Site :
http://www.serians.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique
Pain Intégral Montignac - Conditions Générales de Vente
ZA Les Bons Prés
73110 La Croix de la Rochette
LIRE ATTENTIVEMENT:
EN VOUS CONNECTANT SUR LE SITE http://www.pain-integral-montignac.com VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ET ACCEPTEZ D'Y ÊTRE LIÉ.
PRÉAMBULE
Pain de Belledonne précise que ses ventes en ligne sont exclusivement réservées aux personnes physiques majeures non commerçantes achetant pour...
Date: 2017-08-13 18:50:13
Site :
http://www.pain-integral-montignac.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique
Informatique - table de consultation mobile - log15 ...
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Conditions générales de ventes
CONDITIONS GENERALES DE VENTE du CIG petite couronne Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les enchères reçues sur le site WEBENCHERES du CIG petite couronne. Elles définissent les conditions de bonne utilisation du site d'enchères. En cochant "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente" au moment de l'inscription...
Site :
https://www.webencheres.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / presentation d'une entreprise de vente de materiel informatique
DP Informatique - 02 37 36 21 89 - 12 rue des Artisans ...
Tél : 02 37 36 21 89
contact@dp-informatique.fr
12 rue des Artisans - 28630 MORANCEZ
Le catalogue est indisponible pour le moment
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES
Informatique et Libertés :
Toutes les données communiquées à DP Informatique sont destinées exclusivement à notre société. Nous nous engageons à ne jamais les communiquer à un tiers. Conformément à la loi n° 78-17...
Site :
http://www.dp-informatique.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique / cours droit d'informatique
Vente en ligne - Modèle de conditions générales de vente ...
Whatsapp Whatsapp
Les conditions générales de vente en ligne résument les clauses du contrat passé que le client passe avec le site de e-commerce. Celui-ci les propose à ses clients qui les acceptent avant de passer commande. Elles doivent donc être cohérentes avec l'activité du site Internet qu'elles régissent. Et par ailleurs, elles doivent aussi se conformer à un certain nombre de...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique / cours droit d'informatique
CGV (Conditions générales de Vente) - irrijardin.fr
Accueil > CGV (Conditions générales de Vente)
CGV (Conditions générales de Vente)
Siège Social : Route de Toulouse - 31410 NOE
Téléphone : 0970 818 918
Télécopie : 05 61 908 909
Siret : 325 567 832 00069
RCS TOULOUSE 325 567 832
Responsable de publicaton : Damien MAYOUSSIER
Hébergeur : Nfrance
4 Rue John Fitzgerald Kennedy, 31000 Toulouse
05 34 45 55 00
1 - Acceptation des conditions...
Site :
https://www.irrijardin.fr
Conditions générales maintenance et garantie des matériels ...
Vous êtes ici : Accueil » Conditions générales de vente » Conditions générales maintenance et garantie des matériels d'impressions
Conditions générales maintenance et garantie des matériels d'impressions
1. Définitions :
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui souscrit au...
Date: 2017-08-13 23:25:37
Site :
http://www.serians.fr
Informatique - lot de 2 disque sata 1 to - sige73 ...
Envoyer
Conditions générales de ventes
CONDITIONS GENERALES DE VENTE L'IUT - UNIVERSITÉ DE LA ROCHELLE Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les enchères reçues sur le site WEBENCHERES de l'IUT - Université de La Rochelle. Elles définissent les conditions de bonne utilisation du site d'enchères. En cochant "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de...
Site :
https://www.webencheres.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / presentation d'une entreprise de vente de materiel informatique
Conditions générales de vente - Dinan Informatique - Vente ...
Historique du système Windows
26 juin 2018
Historique de windows Après un historique sur les processeurs, aujourd'hui nous allons faire une rétrospective d'un système des millions de personnes utilisent tous les jours : Windows ! Windows est né en 1985, il y a maintenant plus de 30 ans. En 30 ans, ce système a bien changé : Windows 1 C'est la première version de Windows sortie en...
Site :
https://www.dinan-informatique.com
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www.aviatorsoft.com - vente sur internet de matériel et de ...
Conditions général de vente du site Aviatorsoft.com
Préambule :
Le présent site Internet www.aviatorsoft,com est propriété de la Société Aviatorsoft, Micro-entreprise de Félix Venouchettia, Xavier Fauconnier et Dominique Arbellini dont le siège social est au 50 avenue du général de gaulle 77600 Bussy saint Georges immatriculée au registre du commerce et des sociétés de paris 17...
Site :
http://www.aviatorsoft.com
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Groupon Goods Global GmbH - Conditions Générales De Vente
Groupon Goods Global GmbH - Conditions Générales De Vente
1. Contrat et informations relatives au processus de commande
1.1. Les parties au présent contrat: Les présentes conditions générales de vente (« Conditions générales de vente ») constituent un contrat conclu entre vous, le client (ci-après « vous » ou « votre ») et Groupon Goods Global GmbH (ci-après les « Groupon Goods...
Site :
https://www.groupon.fr
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Conditions Générales de Vente - Dépannage informatique ...
Conditions Générales De Vente et Informations légales
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
Le site internet www.lillo-depannage.com est édité par :
Nom commercial ,Lillodep, désigne l'auto-entrepreneur Joris Delplanche .
Numéro SIREN : 753 684 992
Siège social : 228...
Site :
http://www.lillo-depannage.com
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Gapeau-Informatique : Conditions Générales de Vente ...
Conditions Générales de Vente
Article 1 : Objet, acceptation, modification.
1.1 - Le présent document a pour objet de définir les conditions techniques et financières sous lesquelles Gapeau-Informatique s'engage avec le client. Les services proposés par Gapeau-Informatique concernent l'achat, la vente, l'assemblage et la réparation de tous matériels informatiques, logiciels,...
Site :
gapeau-informatique.com
Motos / 2 roues - lot de velo - auto480 | webencheres.com
Envoyer
Conditions générales de ventes
CONDITIONS GENERALES DE VENTE VILLE DE SAINT-NAZAIRE CARENE Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les enchères reçues sur le site WEBENCHERES de la Ville de Saint-Nazaire et de la CARENE. Elles définissent les conditions de bonne utilisation du site d'enchères. En cochant "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de...
Site :
https://www.webencheres.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise
Concours LaSèche | Echangez vos kilos contre des euros
Mentions légales et conditions d'utilisation
CONDITIONS GENERALES DE VENTE WWW.LASECHE.FR
PREAMBULE
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent de manière exclusive entre LA SECHE, société aux actions simplifiées, dont le siège social est situé à 59-65 boulevard Lannes, 75116 Paris, immatriculée au immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le...
Site :
https://laseche.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / site d'achat en ligne materiel informatique
Conditions générales de vente en ligne - Bois Direct Usine
Conditions générales de vente en ligne
1. APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1.1 - Les présentes conditions générales de ventes (CGV) s'appliquent aux produits vendus en France Métropolitaine par la société ANNEE PRODUCTION SAS située : Le Pont de Saint Congard 56200 Saint Martin sur Oust, immatriculée au RCS de Vannes sous le numéro SIRET 34523077500016 - 0204Z - N°...
Site :
http://www.bois-direct-usine.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / prix cours d'informatique
Conditions générales de vente - MSoft informatique
Accueil /Conditions générales de vente
Conditions générales de vente MSoft informatique 2014-10-27T00:14:21+00:00
Conditions générales de vente au 01/02/2010
1.1 - Domaine d'application des présentes conditions générales
MSoft informatique propose la vente de logiciels téléchargeables depuis son site internet. Toute commande consiste en l'achat d'une ou de plusieurs licences...
Site :
http://www.msoft.fr
Conditions générales de vente - SUPERBEAUTE.fr
Accueil Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Préambule
Vous êtes actuellement connecté sur le Site « https://www.superbeaute.fr ». Le présent document a pour but de vous informer sur la société et ses Conditions Générales de Vente.
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le Site Internet...
Site :
https://www.superbeaute.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique
Conditions générales de vente - Ultrasyd Informatique ...
Les présentes conditions sont conclues entre :
ULTRASYD INFORMATIQUE, SARL au capital social de 12 000 EUR, prestataire de services informatiques, domiciliée au 56 boulevard de Linz 44210 PORNIC, SIREN 534 495 478 RCS SAINT-NAZAIRE, code APE 9511Z, représentée par M. Damien PEGHAIRE, ci-après nommée ULTRASYD INFORMATIQUE.
Toute personne physique ou morale, particulier ou...
Site :
https://www.ultrasyd-informatique-pornic.fr
Conditions Générales de Ventes - Touch'PC Dépannage et ...
Sélectionner une page
LES CONDITIONS GÉNERALES DE VENTES
Les conditions générales présentent les droits et obligations de TOUCH'PC, représenté par Mr Houllier Kid-Robert spécialisé dans le dépannage informatique et la revente de matériel informatique, SIRET 83465643100014 , ci-après désigné par le terme « Nous » ou par sa dénomination d'une part, et toute personne physique ou...
Site :
http://touchpc.fr
Conditions générales de vente de fichiers AEF - Annuaire ...
Article 1 - Application des Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'utilisation du service de vente en ligne d'informations sur les entreprises présentes sur le site de l'Annuaire des Entreprises de FranceTM proposé par la SAS CCIwebstore®
SAS CCIwebstore®
au capital de 295 372 euros inscrite au RCS de Paris, sous le numéro 441 475 761...
Site :
http://www.aef.cci.fr
Conditions générales de vente - mismo.fr
conditions generales de vente et de prestations de service
Préambule
La société MISMO INFORMATIQUE (ci-après désignée MISMO INFORMATIQUE) commercialise du matériel informatique, des progiciels (en qualité de distributeur ou d'éditeur) ainsi que des prestations de service de maintenance informatique, d'infogérance, de formation, de mise en oeuvre et intégration, de service...
Site :
https://www.mismo.fr
Conditions générales de vente et d'abonnement | 60 ...
Conditions générales de vente et d'abonnement
PRÉAMBULE
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre vous et l'Institut national de la consommation/60 Millions de consommateurs pour la vente de produits et services proposés sur le site www.60millions-mag.com et l'utilisation dudit site.
Ce site est édité par l'Institut national de la...
Site :
60millions-mag.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique
Conditions générales de vente et d'abonnement | 60 ...
Conditions générales de vente et d'abonnement
PRÉAMBULE
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre vous et l'Institut national de la consommation/60 Millions de consommateurs pour la vente de produits et services proposés sur le site www.60millions-mag.com et l'utilisation dudit site.
Ce site est édité par l'Institut national de la...
Site :
60millions-mag.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique
Conditions générales de vente - hardeman-outillage.com
- Gérant : M. Aalbartus Hardeman
- Siren : 814 582 789 - Code APE 4752A
- Numéro de TVA Intracommunautaire: FR 25 814582789
- Taux de TVA : 20%
- Adresse: 35 rue du Mont 55260 Villotte sur Aire
- Téléphone: +33 (0) 683 766 311
- Adresse mail: hardeman.outillage@yahoo.fr
1 - Acceptation des conditions générales de vente
Le fait de nous passer commande, implique l'acceptation sans...
Date: 2016-04-21 17:11:12
Site :
http://www.hardeman-outillage.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / droit de l'informatique en entreprise / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique / informatique de l'entreprise
Dépannage informatique, assistance et maintenance ...
DE VENTE CHRONOMICRO
La société ChronoMicro
est une société de services à domicile et de vente à distance utilisant entre autre le réseau Internet. Par sa volonté de respecter le client,
elle a décidé
de se conformer aux règles édictées par le syndicat
des entreprises
de vente par correspondance et à distance. C'est pourquoi elle respecte les principes fondamentaux que sont la...
Site :
http://www.chronomicro.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente maintenance informatique
Conditions générales de vente - OUIGO
Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente
Vous pouvez prendre connaissance dans les documents ci-dessous des conditions générales de vente et de transport applicables à l'offre OUIGO, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site www.ouigo.com .
Conditions Générales de vente et de transport OUIGO
Version n°11 applicable à compter du 15 mars...
Site :
https://www.ouigo.com
Conditions générales de vente | RS
Notre histoire RS en chiffres C'est votre première visite? Démarche QSE
RS & Vous
Conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE AUX PROFESSIONNELS
Les présentes conditions générales de ventes sont susceptibles d'être modifiées. La version en vigueur est celle figurant sur notre site Internet https://fr.rs-online.com/web/ ou disponible sur demande au
.
CGV version du 13...
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