Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente contrat informatique
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Droit informatique - BAUMANN
DROIT INFORMATIQUE
Les avocats de notre cabinet interviennent exclusivement en droit informatique.
Nous disposons d'une longue expérience du droit des contrats informatiques et du contentieux informatique. Dans ce cadre, le cabinet fournit notamment les prestations suivantes.
CABINET D'AVOCATS - DROIT INFORMATIQUE
Rédaction, audit et négociation de contrats informatiques :
Contrats...
Site :
droit-informatique.fr
Acheter MS Comptes Bancaires - MSoft informatique
Compte tenu de la nature immatérielle de la prestation (téléchargement de logiciel et réception par e-mail de numéro de licence non récupérables et ne pouvant être récupérés et invalidés par MSoft informatique) dont l'exécution a commencé avant la fin du délai de rétractation, vous reconnaissez et acceptez que le droit de rétractation dans un délai de...
Site :
http://achmscb.msoft.fr
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Conditions Générales d'un Site Internet - Modèle
Taille :4 à 6 pages
Formats disponibles :Word et PDF
Option :Aide d'un avocat
Remplir le modèle (GRATUIT)
Conditions générales (de vente ou d'utilisation) d'un site internet
Ce modèle vous permet d'établir à la fois, les conditions générales d'utilisation d'un site internet et les conditions générales de vente du site, si votre activité est la vente en ligne.
Ce document...
Site :
https://www.wonder.legal
Thèmes liés : site vente d'informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique / site vente internet informatique
Conditions générales de vente - A2DF INFORMATIQUE
Vous devez respecter les conditions générales de vente de ces produits et A2DF INFORMATIQUE ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.
ARTICLE 13 - RESPONSABILITÉ
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de A2DF INFORMATIQUE ne saurait être engagée en cas de non-respect de la...
Site :
https://www.a2dfinformatique.com
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Conditions générales contrat de régie - serians.fr
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Conditions générales contrat de régie
1. Définitions
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS, le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui souscrit au contrat de régie proposé par la Société.
2. Objet
Les présentes...
Date: 2019-04-16 04:07:27
Site :
http://www.serians.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / presentation d une l entreprise informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente materiel informatique
Conditions générales de vente : DCLICK Informatique
Conditions générales de vente. DCLICK Informatique
Entreprise : DCLICK Informatique
Adresse postale : 295 Avenue du Minervois, Lot 1 Les Jardins du Somail 11120 Saint-Nazaire d'Aude
Contact administratif : contact@dclick-informatique.com
N° SIRET : 422 662 932 000 66
Code APE : 6202A
Entreprise individuelle (non assujettis à la TVA)
Conditions générales de vente du...
Date: 2017-08-03 10:21:25
Site :
http://www.dclick-informatique.com
DCLICK Informatique : Conditions générales de vente.
Pour votre informatique : Un seul numéro le 06 01 84 53 93
Conditions générales de vente. DCLICK Informatique
Entreprise : DCLICK Informatique
Adresse postale : 295 Avenue du Minervois, Lot 1 Les Jardins du Somail 11120 Saint-Nazaire d'Aude
Contact administratif : contact@dclick-informatique.com
N° SIRET : 422 662 932 000 66
Code APE : 6202A
Entreprise individuelle (non...
Date: 2017-08-03 09:53:58
Site :
http://e-dclick.com
Conditions générales de vente - Jump Bagage
Conditions générales de vente
Article 1 : Préambule
Les présentes conditions générales de vente représentent l'ensemble des stipulations qui constituent l'offre émise par la société Société Alsacienne de Maroquinerie, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saverne sous le numéro 676 180 060,et ayant pour numéro SIRET 676 180 060 00011, ci-après dénommée "...
Site :
http://www.jump.fr
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Les conditions générales de vente d'Isiconcept Informatique
Les Conditions Générales de Vente
Livraison et réserve de propriété
La livraison et l'installation seront effectuées à l'adresse indiquée par le client et selon les engagements indiqués dans l'offre commerciale. Le client doit s'assurer de la conformité de son installation électrique par rapport aux besoins de l'installation. Les délais indiqués dans la proposition commerciale ne...
Site :
http://www.isiconcept.fr
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Conditions générale de vente - Limmob
Conditions générale de vente
Conditions Générales de Vente
Limmob est une plateforme web, accessible à l'adresse www.limmob.com (ci-après le « Site »), exploitée par InnovXpert, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé au 118/130 avenue Jean Jaurès 75171 Paris CEDEX 19, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro...
Site :
https://www.limmob.com
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Conditions générales de vente - APRIM Informatique
Conditions générales de vente
ARTICLE 1 : OBJET
Le client commandite APRIM INFORMATIQUE pour réaliser une mission de prestation de service informatique, de conseil, installation, maintenance et formation informatique. La prestation est à réaliser sous la forme d'un contrat d'assistance, d'une intervention ponctuelle sollicitée ou de délégation de personnel. Il est toutefois précisé que...
Conditions Générales de vente | Made in bébé
Tél. : 00 33 (0)5 65 68 55 55
@ : service-clients@madeinbebe.com
RCS Rodez : 511 648 446 00017
N° TVA intracommunautaire : FR 84511648446
Le site www.madeinbebe.com est exploité par la SARL LULILO (Siret 511 648 446 00017, RCS de Rodez). Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne de ce site web suppose la consultation et l'acceptation préalable des...
Site :
https://www.madeinbebe.com
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E-commerce : en quoi consiste les conditions générales de ...
Les conditions générales de vente sont définies à l'article L. 441-6 du code de commerce. Elles doivent obligatoirement comporter les mentions prévues à l'article L. 441-6 du code de commerce et par la loi Chatel.
Quand la rédaction de conditions générales de vente est-elle obligatoire ?
Les conditions générales de vente servent à clarifier les relations entre le vendeur et...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
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Conditions générales maintenance informatique - serians.fr
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Conditions générales maintenance informatique
1. Définitions :
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui souscrit au contrat maintenance proposé par la Société.
2. Objet...
Site :
http://www.serians.fr
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CréaCours : Spécialiste de la Formation Photo et Déco en Ligne
Adresse siège social Forprodis - 23 rue Lortet - CS 30505 - 69365 Lyon cedex 07
Capital 37000 EUR
RCS Lyon B 414 371 732
SIRET 414 371 732 000 93
Code APE 8559A
N° TVA intracommunautaire FR 68414 371 732
Ce site est l'entière propriété de la société FORPRODIS SAS. Toute reproduction, même partielle, de ce site est strictement interdite.
Directeur de la publication : Johnny...
Site :
https://creacours.com
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Vente en ligne - Modèle de conditions générales de vente ...
Whatsapp Whatsapp
Les conditions générales de vente en ligne résument les clauses du contrat passé que le client passe avec le site de e-commerce. Celui-ci les propose à ses clients qui les acceptent avant de passer commande. Elles doivent donc être cohérentes avec l'activité du site Internet qu'elles régissent. Et par ailleurs, elles doivent aussi se conformer à un certain nombre de...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
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Conditions Générales de Vente - Prestataire informatique ...
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Ventes
Article 1 - Prix 1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (hors participation aux frais de livraison si la distance est supérieure à 70km du siège social). 1.2 - Toute commande quelle que soit son origine est payable en Euros. 1.3 - OPHOS SYSTEM SAS se réserve le droit de modifier ses prix à...
Site :
https://www.ophos-system.com
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Le Bien public
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
DOMAINE D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes d'abonnement conclues entre Est Bourgogne Média (Le Journal de Saône-et-Loire / Le Bien Public) et l'auteur de la commande (" le client"). Les présentes conditions régissent aussi les ventes d'abonnements présentées sur le site. Toute condition...
Site :
http://www.bienpublic.com
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Conditions générales de vente - VD-Informatique ...
Conditions générales de vente Boutique VD-Informatique
Société: EIRL VASCONCELOS
Siège social: 21 avenue de l'île d'Oléron
N° de téléphone: 09 50 11 01 09
RCS (ou Répertoire des métiers) de La Rochelle n°800039471000274 NAF : 9511Z
Le responsable de la publication personne physique est: Vasconcelos Daniel
Conditions générales de vente des produits vendus sur Boutique...
Site :
https://www.vd-informatique.fr
Conditions générales de vente - metro.fr
Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE METRO CASH & CARRY (ci-après METRO)
Les Conditions Générales de Vente, acceptées par le Client, régissent l'accès à l'entrepôt METRO et l'ensemble des actes d'achats et ventes intervenant entre METRO et le Client.
1 - Conditions pour être Client Titulaire d'une Carte d'achat
Les entrepôts METRO sont exclusivement...
Site :
https://www.metro.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique
Conditions Générales de Vente Spécifiques | Maintenance ...
Vous êtes ici : Accueil » Conditions générales de vente » Conditions Générales de Vente Spécifiques | Maintenance Informatique
Conditions Générales de Vente Spécifiques | Maintenance Informatique
1. OBJET ET DÉFINITIONS :
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui souscrit au...
Date: 2019-04-16 03:05:35
Site :
http://www.serians.fr
Condition générales de vente - Cash Converters : Achat et ...
Conditions générales de vente
PREAMBULE
Le service d'annonces en ligne des sites ToutCash.com et CashConverters.fr géré par la société CASH CONVERTERS EUROPE (ci-après ToutCash.com et CashConverters.fr) met en relation de vendeurs annonceurs (les magasins CASH CONVERTERS, ci-après les magasins Vendeurs) et de clients acheteurs (ci-après les Clients) de produits neufs et d'occasion. Les...
Site :
http://www.toutcash.com
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Comment créer une entreprise de e-commerce ? Les 10 étapes ...
10 - Le respect du droit de la consommation
1ère étape pour ouvrir une boutique en ligne : l'immatriculation au RCS
De nombreuses personnes pensent que la revente d'objets leurs ayant appartenu ou achetés à bas prix sur internet ne nécessite pas de s'immatriculer.
Ce n'est pourtant pas l'avis de l'administration fiscale qui estime que ces revenus doivent être déclarés et qu'on ne peut...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
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Pain Intégral Montignac - Conditions Générales de Vente
ZA Les Bons Prés
73110 La Croix de la Rochette
LIRE ATTENTIVEMENT:
EN VOUS CONNECTANT SUR LE SITE http://www.pain-integral-montignac.com VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ET ACCEPTEZ D'Y ÊTRE LIÉ.
PRÉAMBULE
Pain de Belledonne précise que ses ventes en ligne sont exclusivement réservées aux personnes physiques majeures non commerçantes achetant pour...
Date: 2017-08-13 18:50:13
Site :
http://www.pain-integral-montignac.com
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Conditions Générales de Vente aux Professionels - Les ...
Article 1 : Application des conditions générales de vente
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent sur l'ensemble du territoire français et concernent l'ensemble des commandes effectuées sur le site www.les-perles.com. L'achat d'un produit sur le site www.les-perles.com implique votre entière adhésion, sans réserve, aux présentes conditions. Des modifications étant...
Site :
https://www.les-perles.com
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Compteur de points Weight Watchers - Ligne en ligne
Compteur de points Weight Watchers
Compteur de points Weight Watchers
Vous suivez le programme Weight Watchers ? Découvrez un outil pour vous aider à réussir ce régime : le compteur de points Weight Watchers. A chaque aliment correspond un nombre de points. Facilitez-vous la vie en comptabilisant tous vos repas plus rapidement.
Pour l'utiliser, choisissez l'aliment consommé dans notre moteur...
Site :
https://www.ligne-en-ligne.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / site d'achat informatique en ligne / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique
Ecole du vin de Bordeaux : formations œnologie et ateliers ...
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération - © CIVB 2018
Bienvenue !
En visitant ce site, je certifie que j'ai l'âge légal pour la consommation d'alcool dans mon pays de résidence.
Mentions légales
Tous les droits sur le site www.ecoleduvinsdebordeaux.com sont la propriété du Conseil Interprofessionnel du Vin de Bordeaux.
Editeur du site
Conseil...
Site :
https://www.ecoleduvindebordeaux.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique / fiche d'inscription formation informatique / cours droit d'informatique / formation informatique site internet
CGV (Conditions générales de Vente) - irrijardin.fr
Accueil > CGV (Conditions générales de Vente)
CGV (Conditions générales de Vente)
Siège Social : Route de Toulouse - 31410 NOE
Téléphone : 0970 818 918
Télécopie : 05 61 908 909
Siret : 325 567 832 00069
RCS TOULOUSE 325 567 832
Responsable de publicaton : Damien MAYOUSSIER
Hébergeur : Nfrance
4 Rue John Fitzgerald Kennedy, 31000 Toulouse
05 34 45 55 00
1 - Acceptation des conditions...
Site :
https://www.irrijardin.fr
DP Informatique - 02 37 36 21 89 - 12 rue des Artisans ...
Tél : 02 37 36 21 89
contact@dp-informatique.fr
12 rue des Artisans - 28630 MORANCEZ
Le catalogue est indisponible pour le moment
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES
Informatique et Libertés :
Toutes les données communiquées à DP Informatique sont destinées exclusivement à notre société. Nous nous engageons à ne jamais les communiquer à un tiers. Conformément à la loi n° 78-17...
Site :
http://www.dp-informatique.fr
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www.aviatorsoft.com - vente sur internet de matériel et de ...
Conditions général de vente du site Aviatorsoft.com
Préambule :
Le présent site Internet www.aviatorsoft,com est propriété de la Société Aviatorsoft, Micro-entreprise de Félix Venouchettia, Xavier Fauconnier et Dominique Arbellini dont le siège social est au 50 avenue du général de gaulle 77600 Bussy saint Georges immatriculée au registre du commerce et des sociétés de paris 17...
Site :
http://www.aviatorsoft.com
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Groupon Goods Global GmbH - Conditions Générales De Vente
Groupon Goods Global GmbH - Conditions Générales De Vente
1. Contrat et informations relatives au processus de commande
1.1. Les parties au présent contrat: Les présentes conditions générales de vente (« Conditions générales de vente ») constituent un contrat conclu entre vous, le client (ci-après « vous » ou « votre ») et Groupon Goods Global GmbH (ci-après les « Groupon Goods...
Site :
https://www.groupon.fr
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Conditions Générales de Vente - Dépannage informatique ...
Conditions Générales De Vente et Informations légales
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
Le site internet www.lillo-depannage.com est édité par :
Nom commercial ,Lillodep, désigne l'auto-entrepreneur Joris Delplanche .
Numéro SIREN : 753 684 992
Siège social : 228...
Site :
http://www.lillo-depannage.com
Thèmes liés : conditions generales de vente depannage informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente developpement informatique
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - jmweston.com
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Please enter 16 or less characters!
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Terms and Conditions are required!
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. DEFINITIONS
«Client(s)» désigne le ou les...
Site :
https://www.jmweston.com
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Conditions générales de vente en ligne - Bois Direct Usine
Conditions générales de vente en ligne
1. APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1.1 - Les présentes conditions générales de ventes (CGV) s'appliquent aux produits vendus en France Métropolitaine par la société ANNEE PRODUCTION SAS située : Le Pont de Saint Congard 56200 Saint Martin sur Oust, immatriculée au RCS de Vannes sous le numéro SIRET 34523077500016 - 0204Z - N°...
Site :
http://www.bois-direct-usine.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / prix cours d'informatique
Factures et conditions générales de vente, les mentions et ...
Factures et conditions générales de vente
Publié le lundi 4 mars 2013, mis à jour le vendredi 11 août 2017
8.7/10
Factures et conditions générales de vente ne peuvent s'établir à la légère. Petite-entreprise.net revient pour vous sur ces deux points.
Après vous être assuré de la rentabilité de votre facture lors de son établissement, il vous faut veiller à y préciser...
Site :
https://www.petite-entreprise.net
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Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...
Vente en ligne ·
31/07/2015
Je lis tellement d'âneries dans les conditions générales de vente ( CGV ) que j'ai décidé de réaliser un modèle réutilisable, libre et gratuit à condition simplement de faire un lien vers ce post (ce qui permettra aux personnes qui les lisent de retrouver le modèle originel et ses évolutions). Le modèle est fourni ici afin que vous puissiez vous documenter...
Site :
https://www.donneespersonnelles.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente informatique
Conditions Générales de Vente | Garmin | France
Corporate Wellness
Conditions Générales de Vente
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes entre la société Garmin (Europe) Ltd. Liberty House, Hounsdowne Business Park, Southampton, SO 409RB, Royaume-Uni et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site https://buy.garmin.com (Garmin shop) de Produits Techniques (récepteurs...
Date: 2018-01-20 08:54:58
Site :
http://www.garmin.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique
Conditions générales de vente de matériels, logiciels et ...
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Conditions générales de vente de matériels, logiciels et prestations
1. Définitions
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne tout personne physique ou morale qui achète ou émet le...
Date: 2017-08-13 20:54:25
Site :
http://www.serians.fr
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / conditions generales de vente materiel informatique / conditions generales de vente contrat informatique / logiciel d'application informatique / condition generale de vente service informatique
Concours LaSèche | Echangez vos kilos contre des euros
Mentions légales et conditions d'utilisation
CONDITIONS GENERALES DE VENTE WWW.LASECHE.FR
PREAMBULE
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent de manière exclusive entre LA SECHE, société aux actions simplifiées, dont le siège social est situé à 59-65 boulevard Lannes, 75116 Paris, immatriculée au immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le...
Site :
https://laseche.fr
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Protection contre les chats - Protection contre les chiens
Protection contre les chats - Protection contre les chiens
Conditions Générales de Vente
Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site repulsif.fr suppose la consultation préalable des présentes Conditions Générales de Vente. Les dispositions contraires aux présentes Conditions Générales de Vente ne seront applicables que moyennant...
Site :
http://www.repulsif.fr
Conditions générales de vente ACCOR S.A.
14. Responsabilité
14.1 Généralités
1. Les photographies présentées sur le Site et les Services mobiles AccorHotels ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les hôtels présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des...
Date: 2017-08-13 12:12:41
Site :
https://www.accorhotels.com
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Conditions générales de vente ACCOR S.A. - ibis.com
14. Responsabilité
14.1 Généralités
1. Les photographies présentées sur le Site et les Services mobiles AccorHotels ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les hôtels présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des...
Site :
http://www.ibis.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique
Gapeau-Informatique : Conditions Générales de Vente ...
Conditions Générales de Vente
Article 1 : Objet, acceptation, modification.
1.1 - Le présent document a pour objet de définir les conditions techniques et financières sous lesquelles Gapeau-Informatique s'engage avec le client. Les services proposés par Gapeau-Informatique concernent l'achat, la vente, l'assemblage et la réparation de tous matériels informatiques, logiciels,...
Site :
gapeau-informatique.com
Conditions générales de vente - MSoft informatique
Accueil /Conditions générales de vente
Conditions générales de vente MSoft informatique 2014-10-27T00:14:21+00:00
Conditions générales de vente au 01/02/2010
1.1 - Domaine d'application des présentes conditions générales
MSoft informatique propose la vente de logiciels téléchargeables depuis son site internet. Toute commande consiste en l'achat d'une ou de plusieurs licences...
Site :
http://www.msoft.fr
Kadalys | Première marque de cosmétologie naturelle aux ...
Mentions légales & Charte des cookies Fermer
KADALYS, vous souhaite la bienvenue sur son site Internet, accessible à l'adresse URL suivante : www.kadalys.com .
EDITEUR
Ce site a été développé pour la société SHB SAS au capital de 100.000 EUR dont le siège social est situé 2 lot POINSETTAS - PETER MAILLET - 97270 SAINT ESPRIT
Immatriculée au R.C.S de Fort de France sous le numéro 534...
Site :
http://www.kadalys.com
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Conditions Générales - Pièces informatique, télé ...
La boutique en ligne du site services-ventes.fr a été mise en place par la société TSV informatique. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web services-ventes.fr suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord...
Site :
http://www.services-ventes.fr
Conditions générales de vente - SUPERBEAUTE.fr
Accueil Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Préambule
Vous êtes actuellement connecté sur le Site « https://www.superbeaute.fr ». Le présent document a pour but de vous informer sur la société et ses Conditions Générales de Vente.
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le Site Internet...
Site :
https://www.superbeaute.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique
Parfums Divine
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
1. Informations légales
Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...
Site :
http://www.divine.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / cours droit de l'informatique et de l'internet / site de vente en ligne de produit informatique
Conditions générales maintenance et garantie des matériels ...
Vous êtes ici : Accueil » Conditions générales de vente » Conditions générales maintenance et garantie des matériels d'impressions
Conditions générales maintenance et garantie des matériels d'impressions
1. Définitions :
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui souscrit au...
Date: 2017-08-13 23:25:37
Site :
http://www.serians.fr
Conditions générales de vente de fichiers AEF - Annuaire ...
Article 1 - Application des Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'utilisation du service de vente en ligne d'informations sur les entreprises présentes sur le site de l'Annuaire des Entreprises de FranceTM proposé par la SAS CCIwebstore®
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