Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente contrat informatique
→ 214 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
La boutique du sel
Article 5.3 - Conditions de retour des produits
Le retour du ou des produits s'effectue sans retard excessif et, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de la décision du Client de se rétracter, dans son/leur emballage d'origine et en bon état, accompagné(s) de tous les accessoires éventuels et de la documentation.
Le ou les produits doit / devront être en...
Site :
http://www.laboutiquedusel.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / site d'achat informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente materiel informatique
VENTE de MACARONS et CHOCOLATS FINS - RANNOU-METIVIER ...
Nos engagements
L'exigence de l'excellence
Pour vous offrir les plus délicates des saveurs, nous sélectionnons avec un soin tout particulier les mati�?res premi�?res qui une fois transformées par les artisans de la Maison Rannou-Métivier donneront des trésors de gourmandise à savourer en toutes occasions.
La recherche de l'excellence dans la sélection des mati�?res premi�?res, le...
Site :
http://www.rannou-metivier.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique / faire une formation dans l'informatique
Nethys
par courrier: SA Nethys, rue Louvrex, 95 à 4000 Liège
Utilisation de cookies
La SA Nethys utilise ce qu'on appelle des 'cookies'. Les 'cookies' sont des morceaux d'informations qui sont transférés sur le disque dur de votre ordinateur à chaque fois que vous surfez sur ce site. Leur objectif premier est de faciliter le plus possible l'utilisation du site internet (notamment grâce au fait que...
Site :
http://www.nethys.be
Conditions générales d'utilisation | Expensya, notes de frais
EXPENSYA - CONDITIONS GENERALES DE SERVICES (CLIENTS PRO ET PARTICULIERS)
MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS DE RESPECT DE LA VIE PRIVEE
ARTICLE 1 - MENTIONS LEGALES ET DEFINITIONS
1.1
Les présentes conditions générales d'utilisation des services (ci-après, les "Conditions Générales") sont proposées par la société EXPENSYA (ci-après encore dénommée, la "Société" ou le "Prestataire"),...
Site :
https://www.expensya.com
Conditions Générales de Ventes • L'Orange Bleue
A. Définitions.
Pour les besoins des présentes, les termes ci-après sont définis comme suit :
Banques : établissements de crédit en charge de la protection des fonds collectés par le Prestataire pour le compte du Titulaire/Marchand. Ces fonds sont inscrits dans ses livres sur un compte de cantonnement ouvert à cet effet. L'établissement désigné est aujourd'hui ING Luxembourg. Le...
Site :
http://www.lorangebleue.fr
Buy and sell fine art and antiques on line
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site :
http://www.lotprive.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / site d'achat en ligne materiel informatique / site d'achat informatique en ligne / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique
Achat vente œuvres d'art et antiquités en ligne
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site :
http://www.lotprive.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / site d'achat en ligne materiel informatique / site d'achat informatique en ligne / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site :
http://jestimo.me
CGV - CORTEX
22 février 2019 Farah Djebbari
CGV
1 / Objet
Les Conditions Générales de Vente (CGV) de prestations de services décrites ci-après détaillent les droits et obligations de Cortex, et de son Client, dans le cadre de missions relatives au traitement et la production documentaire : numérisation, édition, archivage, routage...
2 / Définitions
Il est convenu entre les Parties de donner aux...
Site :
http://www.groupe-cortex.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente maintenance informatique
Philatélie 50 : timbre, monnaie et matériel de collection ...
CONDITIONS GENERALES DE VENTE EXCLUSIVES AU SITE PHILATELIE 50
Dernière mise à jour le 29 décembre 2016.
Tous les services de Philatélie 50 seront interrompus du 5 au 27 août 2017 pour congés annuels. Les équipes de Philatélie 50 seront de nouveau disponibles à partir du 28 août au matin.
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent sans restrictions ni réserves à...
Site :
http://www.philatelie50.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique
Conditions générales de vente - Vitrine Magique
Télécharger les conditions générales de vente de vitrinemagique.com (format PDF)
Date de mise à jour : 12 octobre 2015
Ce site est édité par la Société 3Pagen, SARL allemande au capital de 7.670.000EUR, St-Joris-Str. 16-28, D 52477 Alsdorf, RCS Aachen HRB 999.
Le présent site est accessible 7 jours sur 7 (sauf de 3h à 5h).
Les présentes conditions générales définissent les droits...
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 10 mai 2017"
Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente...
Site :
http://www.belambra.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique
Calculer son IMG (Indice de Masse Grasse) - Ligne en ligne
- Test à 1EUR les 2 semaines puis 29,90EUR par mois
- Abonnement au mois : 29,90EUR par mois
- Abonnement pour 3 mois : 74,70EUR pour 3 mois soit 24,90EUR par mois
L'abonnement est reconductible automatiquement. Pour vous désabonner, une demande de désabonnement doit être envoyée au responsable des abonnements, à l'adresse mail unique suivante : desabonnement@ligne-en-ligne.com. Toute...
Site :
https://www.ligne-en-ligne.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / site de vente en ligne de produit informatique / conditions generales de vente contrat informatique / cours en ligne de l informatique
Compteur de calories, calculer les calories - Ligne en ligne
- Test à 1EUR les 2 semaines puis 29,90EUR par mois
- Abonnement au mois : 29,90EUR par mois
- Abonnement pour 3 mois : 74,70EUR pour 3 mois soit 24,90EUR par mois
L'abonnement est reconductible automatiquement. Pour vous désabonner, une demande de désabonnement doit être envoyée au responsable des abonnements, à l'adresse mail unique suivante : desabonnement@ligne-en-ligne.com. Toute...
Site :
https://www.ligne-en-ligne.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / site de vente en ligne de produit informatique / conditions generales de vente contrat informatique / cours en ligne de l informatique
Maigrir dans la durée et sans frustrations - Ligne en ligne
- Test à 1EUR les 2 semaines puis 29,90EUR par mois
- Abonnement au mois : 29,90EUR par mois
- Abonnement pour 3 mois : 74,70EUR pour 3 mois soit 24,90EUR par mois
L'abonnement est reconductible automatiquement. Pour vous désabonner, une demande de désabonnement doit être envoyée au responsable des abonnements, à l'adresse mail unique suivante : desabonnement@ligne-en-ligne.com. Toute...
Site :
https://www.ligne-en-ligne.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / site de vente en ligne de produit informatique / conditions generales de vente contrat informatique / cours en ligne de l informatique
Encyclopédie - Ligne en ligne
- Test à 1EUR les 2 semaines puis 29,90EUR par mois
- Abonnement au mois : 29,90EUR par mois
- Abonnement pour 3 mois : 74,70EUR pour 3 mois soit 24,90EUR par mois
L'abonnement est reconductible automatiquement. Pour vous désabonner, une demande de désabonnement doit être envoyée au responsable des abonnements, à l'adresse mail unique suivante : desabonnement@ligne-en-ligne.com. Toute...
Site :
https://www.ligne-en-ligne.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / site de vente en ligne de produit informatique / conditions generales de vente contrat informatique / cours en ligne de l informatique
Baïka Magazine | Kiosque
Ce numéro est épuisé.
Baïka n°1, hiver 2015 (épuisé)
Mirëdita ! (Bonjour ! en albanais) Connaissez-vous Ahti, Ilmatar ou Loviatar, dans la mythologie finlandaise ? Et Skanderbeg, un héros national albanais ? Et quel serait votre prénom si vous étiez né à Bali ?
Dans ce numéro : La Quête du Sampo d'après la grande épopée finlandaise, Le Kalevala, avec de magnifiques...
Site :
http://www.baika-magazine.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique
Intermarché Location, location de voitures et véhicules ...
Préjudice corporel subi par le conducteur
150.000 EUR
Concernant la garantie vol, si le vol du VEHICULE survient pour l'une des raisons suivantes :
Les portes et toit ouvrant ne sont pas entièrement clos et verrouillés,
Le garage privé n'est pas entièrement clos et verrouillé,
Les clés de contact ou de fermeture se trouvent à l'intérieur, sur le VEHICULE ou ont été volées sans...
Site :
https://location.intermarche.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente materiel informatique
Conditions générales de vente et de prestations de ...
Article 17
Article 1 - Définitions
Dans les présentes conditions générales de ventes de la société ACAPULCO PRODUCTIONS, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens qui leur est donné dans cet article. ACAPULCO PRODUCTIONS : La société ACAPULCO PRODUCTIONS, SARL au capital de 7.500 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro...
Site :
http://www.waloomaloo.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente developpement informatique / condition generale de vente service informatique
CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Euroshopping
75867 PARIS 18
Pour le Belgique et la Suisse :
o soit par carte bancaire. Le Client garantit à EUROSHOPPING, lors de sa commande, qu'il est le titulaire de la carte bancaire et que le nom figurant sur cette carte bancaire à débiter est bien le sien. Le Client indique le numéro figurant au recto de sa carte, la date d'expiration de sa carte, le cryptogramme figurant au verso de sa carte (3...
Site :
http://www.euroshopping.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / conditions generales de vente contrat informatique / droit d'usage logiciel informatique
PATCHS FAZUP SILVER, GOLD & FAMILY - Fazup
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Objet du site et désignation des parties
Le présent site est édité par la société Fazup, Sàrl au capital de 20000 CHF, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Delémont, Suisse sous le numéro CH-670.4.006.184-9, et dont le siège social est sis Rue de l'Avenir, 3, 2800 Delémont, Suisse.
Numéro de TVA : CHE-244.167.758 TVA.
Le présent...
Site :
http://www.fazup.com
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - protelecomsystems.com
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - INTERNET
En vigueur au 04/10/2017
ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par le PRO-TELECOM SYSTEMS auprès d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou Le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la...
Site :
https://protelecomsystems.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / formation informatique systeme d'information / definition du systeme d'information en informatique
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
1.2...
Site :
https://www.opodo.fr
Conditions générales de vente et d'utilisation
Article 10 - Exercice du droit de rétractation
10.1 Délai légal du droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Après communication de sa décision d'exercer son droit de...
Site :
https://www.mesampoulesgratuites.fr
Thèmes liés : site vente d'informatique / cours droit d'informatique / condition generale de vente service informatique / site d'achat informatique / conditions generales de vente contrat informatique
Tous les lots de la vente aux enchères JOUETS ANCIENS ET ...
Conditions générales Acheteur
Article 1 - Généralités
La société de ventes volontaires Primardeco est un opérateur de ventes volontaire de meubles aux enchères publiques régi par la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011, codifiée aux articles L321-1 et suivants du Code de commerce.
La SVV Primardeco agit comme mandataire du Vendeur de biens meubles. Le commissaire-priseur n'est...
Site :
https://www.primardeco.com
Thèmes liés : achat et vente de materiel informatique d'occasion / vente en ligne materiel informatique d'occasion / vente d'informatique en ligne / vente d informatique en ligne / site de vente materiel informatique d'occasion
Conditions de vente - L’Occitane France
Conditions de Vente
Conditions de vente
Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.
Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.
En conséquence, le fait pour le Client de commander un...
Date: 2018-01-20 20:56:17
Site :
https://fr.loccitane.com
Thèmes liés : cours droit de l'informatique et de l'internet / condition generale de vente service informatique / cours droit de l'informatique / cours sur le droit de l informatique / conditions generales de vente contrat informatique
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-20 20:05:52
Site :
https://www.inc-conso.fr
Conditions Générales de vente - Téléshopping de TF1 ...
75867 PARIS 18
Toute demande de commande incomplète sera susceptible de ne pas être traitée par TELESHOPPING, sans préjudice pour le Client.
LA LIVRAISON
1 - Les modes de livraison
Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande sous réserve que celle-ci soit comprise dans les zones de livraison autorisées et précisées dans l'offre...
Site :
teleshopping.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / conditions generales de vente contrat informatique / droit d'usage logiciel informatique
Conditions Générales de vente - Téléshopping
75867 PARIS 18
Toute demande de commande incomplète sera susceptible de ne pas être traitée par TELESHOPPING, sans préjudice pour le Client.
LA LIVRAISON
1 - Les modes de livraison
Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande sous réserve que celle-ci soit comprise dans les zones de livraison autorisées et précisées dans l'offre...
Site :
teleshopping.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / droit d'usage logiciel informatique / conditions generales de vente contrat informatique
Conditions générales de vente | La Redoute
et compétence juridictionnelle
Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 110, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...
Site :
http://www.laredoute.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / site vente internet informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / logiciel informatique site internet
Conditions Générales de Vente - GoBee Bike
Conditions générales de vente pour le système de location de vélos opéré par Beebike France
Les présentes Conditions Générales de Vente («CGV») régissent la fourniture du service de location de vélo («service de location») par Beebike France SAS («Beebike France») aux clients enregistrés auprès de Beebike France. Les présentes CGV définissent également les conditions et...
Site :
http://gobeebike.fr
Thèmes liés : societe d'informatique en france / societe d informatique en france / societe de service informatique france / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique
Conditions Générales de Vente | CLK Informatique
Conditions Ge ne rales de Vente (version pour professionnels au 01/12/2011)
Les pre sentes Conditions Ge ne rales de Ventes (ci-apre s de nomme es les « CGV ») sont celles applicables a la socie te CLK Informatique, socie te a responsabilite limite e au capital de 7.622 euros, dont le sie ge est situe 3510 Chemin du Mouchet - Quartier Belmont 26210 EPINOUZE, immatricule e au Registre...
Site :
http://www.clk.fr
Conditions Générales de Vente - 57informatique
CGV - 57informatique
Généralités
Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les offres qui demeurent valables 2 mois à dater de leur émission, sous réserve de variations éventuelles des prix selon les conditions imposées par les fournisseurs de Monsieur MULLER Gilles, le cours de l'Euro... Elles sont, le cas échéant, précisées et/ou complétées par des conditions...
Site :
http://57informatique.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente depannage informatique / condition generale de vente service informatique
CGV - agri-expert.fr
Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente.
1. Modalités
Pour passer votre commande, nous mettons à votre disposition différents moyens :
par Internet : directement sur le site www.agri-expert.fr 7/7j & 24h/24,
par courrier : imprimez le bon de commande qui vous est proposé à l'écran et envoyez le avec votre ...
Site :
http://www.agri-expert.fr
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – SAMSUNG SHOP
SEF ou Nous : Samsung Electronics France, S.A.S au capital de 27 000 000 euros - 1 Rue Fructidor - 93 400 Saint-Ouen - RCS Bobigny B 334 367 497.
Vous : Toute personne physique majeure commandant des Produits sur le Site.
CGV : Les présentes Conditions Générales de Vente ou, le cas échéant, celles de nos partenaires pour l'offre de location, Evollis (RCS Bordeaux 530 612 571) et Personal...
Site :
samsung.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / site de vente en ligne de produit informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / meilleur site d achat informatique en ligne
Depanoto - Accessoires pour voitures anciennes ...
VENTE EN LIGNE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
La société «DEPANOTO & Compagnie» société par Actions simplifiées au capital de 38720 EUR inscrite au registre du commerce sous le numéro RCS CHARTRES 775145659 dont le siège est situé 4 rue de la Malerie 28400 NOGENT LE ROTROU adresse éléctronique: info@depanoto.fr , numéro individuel d'identification fiscale FR20775145659 téléphone...
Site :
http://www.depanoto-boutique.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise
Conditions générales de vente - CGV Le Monde
13. Conditions d'accès au Monde Evénements abonnés
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses...
Site :
http://moncompte.lemonde.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / cours droit d'informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / site d'achat informatique en ligne / condition generale de vente service informatique
Conditions générales de Vente - Information Juridique
Les internautes seront alors redirigés sur une page sur laquelle auront la faculté de vérifier la nature du service qu'ils auront choisi et pourront vérifier son prix unitaire ainsi que le prix global de la souscription. Sur ce récapitulatif sera en outre indiqué aux clients la faculté dont ils disposent ou non d'exercer leur droit de rétractation ainsi que les délais qui s'y...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : cours informatique systeme d information / cours droit d'informatique / cours de l'informatique generale / conditions generales de vente prestation de service informatique / systeme informatique et systeme d'information
PROWINCH treuils-compresseurs-a - Conditions générales de ...
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
PROWINCH est une enseigne de CAP OFF ROAD EURL - Capital social de 7500 - siège social : 3, chemin de la croix des bois, 21220 Collonges-les-Bevy - RCS Dijon 520 061 631 - SIRET : 520 061 631 00013 - APE : 3312 Z - N° TVA : FR45520061631
Conditions générales de vente par correspondance des accessoires 4x4 et autres équipements pour la randonnée, le...
Site :
http://www.prowinch.fr
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique
Conditions générales de vente - jm-bruneau.be
Par l'envoi de sa commande de quelque manière que ce soit (par écrit, fax, téléphone, email, sur le site JMB), le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente de JMB, de les accepter.Il confirme ainsi qu'il ne fera pas appel à ses propres conditions générales qui seraient en contradiction avec les conditions générales de JMB. Le fait de contracter avec...
Site :
https://www.jm-bruneau.be
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / droit d'auteur logiciel informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique
Conditions Générales de Vente de prestations de services d ...
Nouvelles conditions Applicables au 1er Janvier 2018
Article 1 : Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente de prestations de services, ci-après dénommées CGV, constituent l'accord régissant pendant sa durée, les relations entre les consultants du cabinet Alphéa Conseil, ci-après dénommé le Prestataire et ses clients dans le cadre de la vente de...
Site :
alphea-conseil.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / contrat prestation de service informatique / conditions generales de vente materiel informatique
dépannage informatique > depannage ordinateur > tarif ...
DÉPANNAGE INFORMATIQUE MONTPELLIER. RÉPARATION PC.
Depannage informatique Montpellier. Depannage informatique Montpellier. Tout d abord, lors de notre 1er entretien téléphonique, je collecte le maximum d informations concernant votre demande afin de diagnostiquer immédiatement votre panne et donc de vous communiquer directement le prix de l intervention.
Dépannage informatique Champlan...
Conditions de Vente - Agences Maritimes et de Voyages à ...
Inscrivez vous à notre newsletter
et recevez tous nos bons plans
Ma destination favorite (obligatoire)
Veuillez laisser ce champ vide :
Accueil > Conditions de Vente
Conditions de Vente
CONDITIONS D'ANNULATIONS
Les conditions d'annulations sont propres à chaque compagnie maritime mais voici une moyenne à titre d'information :
jusqu'à 15 jours du départ (20% de pénalité)
entre 14...
Date: 2017-08-13 19:55:53
Site :
http://www.euromer.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique / meilleur site d achat informatique en ligne / cours droit d'informatique
associationalain
Détails
Les informations qui vous concernent sont destinées à A.L.A.I.N. En aucun cas, les données recueillies sur le site www.associationalain.fr ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l'accord express des intéressés. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de...
Site :
http://associationalain.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2018-01-20 22:08:48
Site :
https://www.inc-conso.fr
Check-list pour créer une entreprise informatique
Une entreprise informatique doit se faire autour d'un projet qui met en valeur des compétences aidées par du matériel adéquat. Son statut peut aller du travailleur indépendant à la société. Sa réussite, dans ce secteur hautement concurrentiel, dépendra des choix sur l'orientation des services qui peuvent être multiples. Les informations qui suivent vous seront utiles pour créer une...
Site :
https://www.over-blog.com
Conditions Générales de Vente (CGV) | Habitatpresto Pro
Conditions générales de vente
INTRODUCTION
Le Site Internet accessible à l'adresse URL http://www.habitatpresto.com/pro (ci-après « le Site HABITATPRESTO PRO ») est la propriété de la société Habitatpresto, société à responsabilité limitée au capital de 1.004.040 EUR, inscrite au Registre du Commerce de Paris sous le numéro B 483 343 356, dont le siège social est situé au 12...
Site :
habitatpresto.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / informatique au service de l'entreprise
Conditions générales de vente de Wonderbox le spécialiste ...
4. Conditions et mode de paiement
4.1. Conditions et mode de paiement des Produits Wonderbox, à l'exception des Activités Exceptionnelles
Le règlement des achats s'effectue selon les modalités suivantes, détaillées sur le Site :
soit par carte bancaire (Carte Bleue, Carte Visa, Eurocard/Mastercard, Amex). En cas d'achat du Produit sur le Site, ou par téléphone le Client indique...
Site :
http://www.wonderbox.fr
Conditions Générales de Vente - GCS
Sauf dispositions contraires mentionnées ci-après, les conditions générales précitées font partie intégrante des présentes.
Les présentes dispositions s'appliquent à tous les contrats de vente qui sont conclus par la S.A. GCS et ses clients.
2. Garantie
a. La S.A. GCS s'engage à une garantie de 12 mois pour les défauts mécaniques résultant de fautes de fabrication et à une...
Site :
https://gcs.be
La bague Antisnor, la solution contre le ronflement - Anti ...
Conditions générales de vente
Préambule
Le site est la propriété de la société Le comptoir des tendances en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.
1....
Site :
http://www.antisnor.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / tendance du marche de l'emploi informatique / site de vente materiel informatique d'occasion