Articles sélectionnés pour le thème : droit informatique logiciel
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Avocat droit informatique - BAUMANN Avocats
Formation et conseil en droit informatique
Nous assurons des formations juridiques, présentées par un avocat informatique, à destination des juristes d'entreprise et des non-juristes en droit des technologies de l'information et de la communication, notamment en droit des contrats informatiques et en PI.
Nous fournissons des prestations de conseil juridique en droit du numérique au sens le...
Site :
baumann-avocats.com
Licence de logiciel libre - Avocat en droit informatique
En raison de cette spécificité, l'incorporation d'un logiciel sous licence GPL dans un logiciel destiné à être diffusé sous forme « propriétaire » n'est pas possible.
En revanche, il est possible d'incorporer un logiciel diffusé sous cette licence à un logiciel spécifique destiné à une utilisation interne à un organisme.
La licence GPL n'oblige en aucune manière un organisme...
Site :
https://www.internet-juridique.com
Thèmes liés : systeme d exploitation logiciel informatique / licence de logiciel informatique / logiciel d'informatique / logiciel d informatique / les logiciel de l'informatique
Conditions Générales - Pièces informatique, télé ...
La boutique en ligne du site services-ventes.fr a été mise en place par la société TSV informatique. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web services-ventes.fr suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord...
Site :
http://www.services-ventes.fr
Trouver la CNP - cic.gc.ca
Trouver le titre, le code et le genre ou le niveau de compétence de votre profession
Pour trouver les renseignements de la CNP qui correspondent le mieux à votre emploi, utilisez le tableau qui suit :
Avertissement : Le présent tableau est fourni à titre informatif. Si des renseignements diffèrent de ceux affichés sur le site Web de la CNP, les données de la CNP prévaudront.
Tapez le...
Site :
http://www.cic.gc.ca
DEPANNAGE INFORMATIQUE EN LIGNE
DEPANNAGE INFORMATIQUE EN LIGNE
Demande de renseignement pour un dépannage en ligne
TECHNICIEN INFORMATIQUE EN LIGNE DEPANNAGE INFORMATIQUE ECOLOGIQUE L'INFORMATIQUE EN LIGNE ECONOMIQUE LE DEPANNAGE INFORMATIQUE RAPIDE DEPANNAGE EN LIGNE 24 / 24
29.90 EUR
Service informatique en ligne Prestations informatique que les techniciens support sont à même de vous proposer en...
Date: 2011-10-02 22:23:40
Site :
http://depannageenligne.free.fr
Devenir auto-entrepreneur en informatique : règles ...
Créer une entreprise d'informatique à domicile : les formalités à accomplir
Comment devenir auto-entrepreneur informaticien ?
Pour devenir auto-entrepreneur informaticien, il est nécessaire d'accomplir les mêmes démarches que l'ensemble des entrepreneurs. Avant tout, il est nécessaire, pour se déclarer auto-entrepreneur, de remplir le formulaire P0 AE disponible gratuitement en ligne. Il...
Date: 2019-04-15 17:17:23
Site :
https://www.legalplace.fr
Conditions d'utilisation du site de poker en ligne ...
Conditions d'utilisation du logiciel de poker en ligne PokerStars.be
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL
Par ce contrat de licence utilisateur final (le « Contrat »), l'utilisateur final (l'« Utilisateur » ou encore « vous ») déclare avoir pris connaissance de l'intégralité des dispositions préalablement à toute utilisation du site Internet www.pokerstars.be (le « Site »)...
Site :
http://www.pokerstars.be
Formation : Marchés publics d'informatique - Comundi
Une prise en compte de la forte actualité réglementaire : l'actualité jurisprudentielles liée aux CCAG et les obligations de dématérialisation pour les marchés publics d'informatique
Programme détaillé
Jour 1 de la formation
Maîtriser le cadre réglementaire des marchés publics d'informatique
Les textes applicables
Présentation et décryptage du CCAG-TIC
Comment concilier les...
Site :
https://www.comundi.fr
Thèmes liés : marche public achat logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / logiciel d'informatique / logiciel d informatique / marche de la formation informatique
Condition Générale de Vente et Mentions légales - Tux USB
Toute commande de produits implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, complétées ou aménagées par nos conditions particulières, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, bons de commande, ou autres documents commerciaux. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la...
Site :
https://www.tux-usb.com
CONTRAT DE LICENCE D'UN LOGICIEL
Accueil
CONTRAT DE LICENCE D'UN LOGICIEL
La licence concédée sur un logiciel fait aujourd'hui partie des contrats les plus utilisés. Pourtant il s'agit d'un contrat dont la nature juridique est pleine d'ambiguïté. Beaucoup y voit un contrat innomé, un contrat à la fois proche de la vente et proche de la location .
Pourtant la nature juridique d'un contrat a pour conséquence d'en...
Site :
murielle-cahen.com
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / contrat de licence logiciel informatique / logiciel d'application informatique / logiciel de cours d'informatique
Depannage informatique et réparation ordinateurs Paris ...
Depannage informatique à domicile Hauts de Seine et Région Parisienne professionnels et particuliers, depannage ordinateur à domicile Paris et Ile de France, depannage imprimante, ordi portable et depannage wifi, panne ordinateur portable, résolution de panne materiel informatique, reparation informatique Meudon et Hauts de...
Site :
http://www.capinformatik.com
Conditions Générales de Vente - GCS
Sauf dispositions contraires mentionnées ci-après, les conditions générales précitées font partie intégrante des présentes.
Les présentes dispositions s'appliquent à tous les contrats de vente qui sont conclus par la S.A. GCS et ses clients.
2. Garantie
a. La S.A. GCS s'engage à une garantie de 12 mois pour les défauts mécaniques résultant de fautes de fabrication et à une...
Site :
https://gcs.be
Définition de l'informatique
3. Les logiciels informatiques - Internet
3.1. Séries bureautiques
On retrouve dans cette série de logiciels les programmes courant: traitement de texte, tableur, base de donnée, navigateur Internet, logiciels de mails, ... La majorités des logiciels sont commercialisés dans des suites de logiciels. En bureautique, Microsoft Office et Open Office (libre d'utilisation)...
BTS/DTS Informatique de Gestion et génie logiciel
BTS/DTS Informatique de Gestion et génie logiciel
Objectifs :
Ce programme forme des développeurs aptes à exercer la profession d'analyste- programmeur dans le domaine de la programmation informatique et les bases de données pour la mise en place des systèmes d'information des organisations. Elle permet également d'obtenir des compétences pour concevoir et implanter un réseau de...
Date: 2018-01-21 00:39:09
Site :
http://www.mit-university.net
Alliance Sociale : Droit du travail , Informatique ...
Rss
Alliance Sociale : Droit du travail , Informatique, Numérique,TV, MEDIA...
SSII, ESN, Éditeurs de logiciels, Bureaux d'études, Instituts de sondage, centres d'appel, société de production et de diffusion audiovisuelle, ..etc
L'union des Syndicats Alliance Sociale couvre tous les périmètres professionnels, assure une veille juridique permanente, informe ses membres régulièrement et...
Site :
http://cg-as.com
Thèmes liés : l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / presentation d une l entreprise informatique / droit de l'informatique en entreprise / droit informatique logiciel / informatique mode d emploi
Baccalauréat en informatique et génie logiciel | UQAM ...
Le programme n'est pas contingenté.
Tous les étudiants sont initialement admis au programme régulier (sans stage).
Admission aux trimestres d'automne et d'hiver.
Connaissance du français
Tous les candidats doivent posséder une maîtrise du français attestée par l'une ou l'autre des épreuves suivantes: l'Épreuve uniforme de français exigée pour l'obtention du DEC, le test de français...
Date: 2019-04-16 04:18:33
Site :
etudier.uqam.ca
Matériel, Réseaux Et Sécurité Informatique. - [DOCX Document]
out of
Matériel, Réseaux Et Sécurité Informatique.
Matériel, Réseaux et Sécurité informatique. Chapitre 1 - L'ordinateur. Un réseau informatique est définissable comme tel : C'est un moyen de communication, un moyen d'accès aux informations, un moyen de partage (des ressources, impression), il nécessite un ordinateur. Il peut être composé d'un Modem, d'un...
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dépannage informatique > depannage ordinateur > tarif ...
DÉPANNAGE INFORMATIQUE MONTPELLIER. RÉPARATION PC.
Depannage informatique Montpellier. Depannage informatique Montpellier. Tout d abord, lors de notre 1er entretien téléphonique, je collecte le maximum d informations concernant votre demande afin de diagnostiquer immédiatement votre panne et donc de vous communiquer directement le prix de l intervention.
Dépannage informatique Champlan...
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CEBIG | Informatique & Gestion
CEBIG © - 2014 - tous droits réservés plan du site mentions légales
CEBIG société spécialisée dans la vente de logiciels informatiques à destination des agriculteurs, des viticulteurs, des commerçants, des salariées de petites et moyennes entreprises est située à Artigues-près-Bordeaux.
Du conseil en informatique à la formation
D el'assistance et la maintenance et au dépannage, l'éventail de nos prestations est vaste.
Nous nous occupons de l'audit...
Site :
http://cebig.fr
Inventaire automatique des PC sans installation | Synexsys
Qu'est-ce que Synexsys Inventory ?
Synexsys Inventory (SXSi) est un puissant logiciel d'inventaire informatique qui réalise de manière automatique, l'analyse exhaustive des matériels et logiciels constituant le parc informatique de l'entreprise.
Synexsys Inventory audite les PC à distance, sans qu'aucune installation locale ne soit nécessaire sur les postes.
Que vous ayez besoin de...
Date: 2015-01-05 10:17:44
Site :
http://www.synexsys.com
assistance - assistance informatique - assistance et aide ...
Services Informatique
Assistance informatique
Votre premier secours informatique ! Assistance informatique sur votre PC, vos périphériques, vos logiciels, pour apporter une solution à votre problème informatique.
De 9 heures à 19 heures du lundi au vendredi, un technicien vous guidera chez vous, et vous aidera...
Site :
http://www.gpcservices.com
Thèmes liés : assistance informatique services / aide assistance informatique / assistance informatique domicile cesu / assistance informatique a domicile / technicien assistance informatique formation
Les comptes d'immobilisations
Les comptes d'immobilisations (20, 21 et 27)
Page mise en ligne avant 2006
Voyez aussi la page :
Comptabiliser les acquisitions d'immobilisations
Une première remarque :
Selon l’Administration fiscale, les logiciels informatiques, le matériel, l’outillage et le mobilier de bureau d’une valeur unitaire n’excédant pas 500 euros...
Date: 2017-06-25 15:42:59
Site :
http://www.actes6.com
Thèmes liés : duree amortissement materiel bureau informatique / droit d'auteur logiciel informatique / materiel d informatique / materiel bureau informatique / materiel informatique logiciel
Micro Tera dépannage et assistance informatique
Il est dans le carton, un technicien vient chez vous et s'occupe de tout.
Ordinateur Portable
La prestation est identique, sauf que c'est moins cher...
L'association vous accueille gratuitement dans les locaux de LA MAISON POUR TOUS.
Tous les Lundis et Jeudis
de 9h30 à midi.
70, avenue Zenatti 13008 Marseille
dépannage informatique Marseille, assistance pc, maintenance, assistance ordinateur, dépannage ordinateur, formation internet, formation marseille pc, assistance PC, dépannage Marseille 13009, dépannage marseille 13008, devis maintenance informatique, Dépannage, informatique...
Site :
http://microtera.fr
Les comptes d'immobilisations - actes6.com
Les comptes d'immobilisations (20, 21 et 27)
Page mise en ligne avant 2006
Voyez aussi la page :
Comptabiliser les acquisitions d'immobilisations
Une première remarque :
Selon l’Administration fiscale, les logiciels informatiques, le matériel, l’outillage et le mobilier de bureau d’une valeur unitaire n’excédant pas 500 euros hors taxes, peuvent être comptabilisés en...
Date: 2019-03-09 17:51:03
Site :
actes6.com
Thèmes liés : duree amortissement materiel bureau informatique / droit d'auteur logiciel informatique / materiel d informatique / materiel bureau informatique / materiel informatique logiciel
Technicien DAO/CAO et Réseaux informatiques H/F ALP'ETUDES ...
Votre mission :
VEILLE LOGICIELS / METIERS
- Veille sur les mises à jour Autocad / Covadis / MENSURA / RHINO et des dernières nouveautés logiciels (modules, nouveaux éléments de calculs)
- Suivi de l'évolution du BIM en infrastructure (métiers et logiciels)
RESEAUX INFORMATIQUES
- Développement et maintenance de la plateforme FTP, gestion des droits d'accès utilisateurs
- Interlocuteur interne pour l'informatique
- Mise à jour du site...
Site :
https://www.emploi-environnement.com
Thèmes liés : logiciel gestion reseau informatique / gestion d un reseau informatique / architecture d un reseau informatique / gestion d un projet informatique / gestion de l'infrastructure informatique
Maintenance Informatique - infopme.ch
Sécurité en ligne
Introduction
L'association des deux termes « Maintenance » et « Informatique » est quelque chose qui fait peur : En effet, il n'est pas rare de faire l'amalgame entre « Maintenance Informatique » et « Dépannage Informatique », synonyme d'arrêt d'activité et de perte de données.
Ce qu'il faut dire ici, c'est qu'avec une bonne Maintenance Informatique, il...
Date: 2013-01-11 04:42:43
Site :
http://www.infopme.ch
Marc Antoine Ledieu, avocat, spécialiste des contrats et ...
Je vous propose un billet un peu particulier.
Dans le cadre de mon travail, j'ai la chance de croiser des personnes de grande valeur. Marc Antoine en est : avocat, spécialiste très pointu du logiciel, du SAAS, et des contrats associés, il a une connaissance de notre univers assez... décoiffante. D'ou cette interview.
Bonjour Marc Antoine.Peux tu te présenter ?
Marc-Antoine Ledieu, je suis...
Site :
http://www.ziserman.com
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / developpement d'application informatique et genie logiciel / logiciel d'application informatique / presentation d une l entreprise informatique
Dîner en Blanc - Montréal
dans la même ville.
VEUILLEZ NOTER QUE CHAQUE ÉVÈNEMENT LOCAL DEB EST ORGANISÉ PAR UN GROUPE INDÉPENDANT ET QUE VOUS DEVEZ CONTACTER L'ORGANISATEUR DE L'ÉVÉNEMENT LOCAL POUR VOTRE VILLE AFIN D'OBTENIR LES INSTRUCTIONS DÉTAILLÉES.
Une fois votre commande vérifiée et soumise à la facturation, des frais d'adhésion annuels conformes aux conditions de l'offre seront facturés sur la...
Site :
https://montreal.dinerenblanc.com
Dîner en Blanc - Québec
dans la même ville.
VEUILLEZ NOTER QUE CHAQUE ÉVÈNEMENT LOCAL DEB EST ORGANISÉ PAR UN GROUPE INDÉPENDANT ET QUE VOUS DEVEZ CONTACTER L'ORGANISATEUR DE L'ÉVÉNEMENT LOCAL POUR VOTRE VILLE AFIN D'OBTENIR LES INSTRUCTIONS DÉTAILLÉES.
Une fois votre commande vérifiée et soumise à la facturation, des frais d'adhésion annuels conformes aux conditions de l'offre seront facturés sur la...
Site :
https://quebec.dinerenblanc.com
Articles - CREATIEL, concepteur et éditeur de services ...
Pour présenter le concept du shareware (partagiciel), vous trouverez ici un article extrait du site de l'AFAS : >>> la suite ICI
1 - Le shareware c'est quoi ?
Le shareware (prononcez "cherouaire"), que l'on peut traduire comme au Québec par "partagiciel" (to share = partager), est un mode de distribution de logiciels.
Il est fondé sur le concept du libre-essai. Il présente...
Site :
http://www.creatiel.info
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / les logiciel de l'informatique / logiciel de l informatique / logiciel d'informatique gratuit
Métiers de l'informatique : administration et sécurité des ...
Fournir aux entreprises des techniciens en informatique de haut niveau en administration des systèmes et logiciels applicatifs, polyvalents, capables d'assurer la maintenance et l'évolution d'un système informatique. Il s'agit d'un profil très demandé par les TPE et PME.
Un premier parcours vise à donner aux étudiants les compétences nécessaires pour effectuer l'intégration d'outils...
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RESEAUX BUREAUTIQUE | INFORMATIQUE
Un service technique fiable et de qualité.
Action préventives et correctives sous 2H
Pour limiter vos charges, pour disposer de compétences spécialisées ou encore pour gérer les évolutions technologiques...
Vous souhaitez confier à un partenaire spécialisé la gestion technique de votre parc informatique.
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Nous serons heureux de vous recevoir à partir du 1er mai 2017
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Protéger
S'appuyant sur une équipe pluridisciplinaire composée à la fois d'avocats, de juristes et d'ingénieurs, le Cabinet BENECH vous accompagne de façon transversale dans votre démarche de protection (brevet, marque, logiciel, ...
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http://www.benech.com
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / cabinet conseil informatique paris / cabinet de conseil paris / cabinet conseil audit informatique / droit informatique logiciel
comment faire une fiche de paie gratuitement – bulletin de ...
Catégorie: logiciel pour la finance | Tags: Non classé
Vous souhaitez faire une fiche de paie gratuitement voici quelques logiciel gratuit pour faire vos bulletin de salaire.
MEMSOFT PAIE OXYGÈNE
Logiciel de paie gratuit jusqu'à 9 salariés, paramétrable tous secteurs d'activités, et évolutif jusqu'à plus de 600 bulletins par mois et par dossier.
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Date: 2018-01-20 08:03:09
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http://www.charlie-finance.com
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / logiciel d'informatique gratuit / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / logiciel securite donnee informatique / fonctionnement d un reseau informatique
Quels sont les différents types de logiciels ? – L ...
google+
Dans un dispositif informatique, il existe deux parties bien distinctes, dont la partie physique qui est symbolisée par le PC et ses périphériques, et la partie intangible symbolisée par les logiciels. Le logiciel est une application permettant de répondre à des besoins et de résoudre des problèmes comme le traitement de textes, le jeu, le programme de dessin, etc. Il s'agit...
Site :
http://www.tanusha-informatique-paris.com
Thèmes liés : systeme d exploitation logiciel informatique / logiciel d'informatique gratuit / droit d'usage logiciel informatique / logiciel informatique gratuit / logiciel d'application informatique
Contrat de licence d'emploi d'un logiciel - Modèle de ...
Table des matières
Aide
Téléchargez notre modèle de Contrat de licence d'emploi d'un logiciel en format Word. Ce document provient du chapitre Informatique dans le catalogue de modèles de contrats d'Edilex.
Cet icône vous permet de visualiser un exemple de Contrat de licence d'emploi d'un logiciel .
Cet icône vous permet d'ajouter le modèle de Contrat de licence d'emploi d'un logiciel...
Date: 2010-01-05 00:00:00
Site :
http://www.edilex.com
Thèmes liés : systeme d exploitation logiciel informatique / logiciel d'informatique / contrat de licence logiciel informatique / logiciel d informatique / presentation d une l entreprise informatique
Libre Informatique - Expert recherche et développement ...
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Architectes logiciel
Libre Informatique est expert de l'architecture logicielle SaaS et full-web. Acteur de la recherche informatique pour concevoir des progiciels modulaires à la pointe des connaissances et des technologies, nous articulons vos réalités métier dans nos solutions logicielles.
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Libre Informatique est artisan...
Date: 2018-01-03 15:46:45
Site :
http://www.libre-informatique.fr
Thèmes liés : logiciel d'informatique industrielle / droit d'usage logiciel informatique / gestion de projet informatique logiciel libre / logiciel libre gestion informatique / logiciel libre informatique
Juristes du Numérique | Le Master 2 Droit du numérique
Vous êtes ici : Accueil / Le Master 2 Droit du numérique
Le Master 2 Droit du numérique
Objectifs de la formation
Ce Master 2 permet l'acquisition de connaissances en droit du numérique et la compréhension des enjeux techniques, économiques et sociaux de la transformation numérique de la société. L'objectif est de former des juristes capables d'anticiper et de comprendre les évolutions...
Site :
http://www.juristesdunumerique.fr
Thèmes liés : droit de l'informatique en entreprise / materiel reseau informatique / logiciel reseau informatique / composants d un reseau informatique / reseau informatique droits
Les amortissements - Leur calcul et leur comptabilisation
CALEB Paye des cultes | Ekklesia
Les amortissements
Le rôle de l'amortissement est de constater comptablement la dépréciation irréversible d'un actif, sa « consommation ». L'amortissement s'enregistre donc au débit d'un compte de charges :
6 - COMPTES DE CHARGES
68 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DEPRECIATIONS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS
681 - Dotations aux amortissements, dépréciations...
Site :
http://www.calebgestion.com
Thèmes liés : duree amortissement materiel bureau informatique / materiel informatique logiciel / materiel de bureau et informatique plan comptable / materiel bureau informatique / cours d'informatique gratuit sur le net
Les spécificités des achats de prestations intellectuelles ...
Les achats de prestations intellectuelles font partie de la grande famille des achats de services, mais possèdent leurs spécificités propres. Utilisés par de nombreux départements dans l'entreprise, ils échappent encore souvent au spectre des Achats.
Nous allons aborder ici les principaux enjeux liés à ces spécificités.
Qu'entend-on par "prestations intellectuelles" ?
Il n'existe...
Site :
https://www.prestationintellectuelle.com
Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / cours droit d'informatique / informatique au service de l'entreprise / achat d'informatique / site d'achat informatique
BTS en informatique et numérique à Paris, une formation ...
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1ère école pour le BTS informatique en France, l'école IRIS démontre la qualité de ses formations : 92% des étudiants en BTS SIO ont été diplômés en 2014. Suivi personnalisé, préparation intensive et rigueur ont permis aux étudiants d'atteindre leurs objectifs.
Les 3 BTS en informatique proposés par l'IRIS
Afin d'offrir les...
Site :
http://ecoleiris.fr
PlayVOD Max - Regardez des films et séries en ligne
Annexe : Contrat de licence utilisateur final pour le Logiciel Playvod Max (ci-après le « Download Manager »)
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LOGICIEL DOWNLOAD MANAGER, DESTINE AUX ORDINATEURS de type PC bureau, PC portable, Mac bureau, Mac portable UNIQUEMENT.
IMPORTANT : CE CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LOGICIEL (« CLUF ») CONSTITUE UN CONTRAT ENTRE VOUS (EN...
Site :
http://www.playvodmax.fr
Thèmes liés : contrat de licence logiciel informatique / droit d'auteur logiciel informatique / bureau informatique pour pc portable / systeme d exploitation logiciel informatique / licence de logiciel informatique
Le système d'information de l'entreprise
Le système d'information de l'entreprise
L'approche systémique de l'entreprise a mis en évidence l'importance de la notion de flux et l'existence de trois sous-systèmes (système de décision, système d'information et système opérant).
Parmi tous les flux traversant l'entreprise, les flux d'information jouent un rôle majeur. Ils assurent la cohésion économique et sociale de l'entreprise...
Date: 2018-12-03 01:15:21
Site :
https://bouhajm.blogspot.com