VENTE AUX ENCHERES DES DOUANES de Paris Roissy

VENTE AUX ENCHERES DES DOUANES

RECETTE REGIONALE DES DOUANES DE ROISSY

Vente aux enchères verbales et par soumissions cachetées de marchandises provenant de saisies, d'abandons ou de dépôts.

MARDI 15 NOVEMBRE 2016 à 09h30

avec continuation à 14 heures

DANS LES ENTREPOTS DES DOUANES SITUES

Route du Midi - Zone Cargo 6 - Bât. 3416 - Module 400

95701 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX

----------------------------------------------------------------

Vente aux encheres des douanes organisée comme chaque année en...

Lire la suite


Site : http://cma-donikian.com

Thèmes liés : vente enchere materiel informatique paris / vente aux encheres informatique paris / vente aux encheres informatique / vente materiel informatique paris 15 / vente de materiel informatique paris

Ventes aux enchères au Luxembourg : mode d'emploi - Femmes ...

Ventes aux enchères au Luxembourg : mode d'emploi

Par Femmes Magazine | 4 juin 2012 |

Archives En pratique

Les ventes aux enchères sont relativement rares au Luxembourg mais, pour peu que l'on se donne la peine de s'informer, il y a toujours moyen de réaliser de bonnes affaires et cela, dans des domaines très variés, parfois même insoupçonnés. Avis aux chineurs, aux collectionneurs et aux...

Lire la suite


Site : http://www.femmesmagazine.lu

Thèmes liés : site vente d'informatique / presentation d'une entreprise de vente de materiel informatique / vente d'informatique sur internet / vente d'equipement informatique / vente d'informatique en ligne

Informatique - table de consultation mobile - log15 ...

Envoyer

Conditions générales de ventes

CONDITIONS GENERALES DE VENTE du CIG petite couronne Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les enchères reçues sur le site WEBENCHERES du CIG petite couronne. Elles définissent les conditions de bonne utilisation du site d'enchères. En cochant "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente" au moment de l'inscription...

Lire la suite


Site : https://www.webencheres.com

Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / presentation d'une entreprise de vente de materiel informatique

LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR - celog.fr

[1]

Artware, PC Mart / La Commande Electronique et autres, C.Cass., ch. comm., 22 mai 1991, Expertises n° 140.

L'utilisateur a le droit d'établir une copie de sauvegarde. Dès lors que l'utilisateur a reçu une copie de la part du fournisseur, ce dernier a rempli ses obligations.

CFI / HTI, Mercure Conseil, D.G., SCP Brouard Daude, TGI...

Lire la suite

Date: 2009-11-02 09:35:20
Site : http://www.celog.fr

Thèmes liés : cours droit de l'informatique et de l'internet / cours droit de l'informatique / droit d'usage logiciel informatique / droit d'auteur logiciel informatique / cours sur le droit de l informatique

Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...

 

1 - La garantie des vices cachés

En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).

 

L'action en garantie des vices cachés...

Lire la suite

Date: 2018-01-20 22:08:48
Site : https://www.inc-conso.fr

CHASSE PÊCHE TIR COLLECTION OUTDOOR : n°1 français ...

Certificat de neutralisation pour les armes neutralisées

Etc.

NaturaBuy se réserve le droit sans préavis et sans indemnité de retirer de la vente toute annonce d'arme, élément d'arme ou munition qui semblerait litigieuse. NaturaBuy tient un registre informatique détaillé de chaque objet mis en vente dans les catégories armes, éléments...

Lire la suite


Site : https://www.naturabuy.fr

Agorastore — Wikipédia

Sauter à la navigation Sauter à la recherche

Agorastore est le site web français de référence de la vente aux enchères de biens d'occasion des collectivités, des organismes publics et des grandes entreprises.

Créé en 2005 en partenariat avec la ville de Lyon, il leur permet d'organiser leurs ventes aux enchères en ligne.

Agorastore

Historique[ modifier | modifier le code ]

En 2005, le...

Lire la suite

Date: 2019-04-06 04:19:12
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : vente en ligne materiel informatique d'occasion / site de vente materiel informatique d'occasion / vente de materiel informatique d'occasion / vente de materiel informatique d occasion / vente d'informatique en ligne