Articles sélectionnés pour le thème : definition conseil d'etat
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TUSKER - Cabinet indépendant de conseil en immobilier d ...
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Thèmes liés : cabinet de conseil independant definition / definition conseil d'etat / cabinet de conseil en strategie / cabinet de conseil definition
consultant TIC - Synertic Conseil - Informatique
Depuis 2004, Synertic Conseil n'a cessé d'évoluer dans un souci constant de répondre au mieux aux sollicitations des organisations, des entreprises, concernant leurs besoins dans le domaine des Technologies de l'Information et de la Communication.
Dans le même esprit, Synertic Conseil est devenu Synertic en étoffant ses équipes...
Date: 2014-06-23 17:48:48
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http://synertic-conseil.com
Thèmes liés : definition du systeme d'information en informatique / definition systeme d information en informatique / systeme d'information et informatique des organisations / systeme informatique et systeme d'information / informatique systeme d'information
Le conseil de prud'hommes : définition et compétence
Président et vice-président
Définition
Le conseil de prud'hommes est une juridiction dite paritaire dont la mission est de concilier et, au besoin, à juger tous les litiges liés au contrat de travail. Notamment toutes les demandes liées à la conclusion, à l'exécution et à la rupture de ce contrat.
On compte au moins un conseil de prud'hommes dans le ressort de chaque TGI ( tribunal de...
Date: 2017-08-04 12:38:41
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Thèmes liés : definition conseil des prud'hommes / definition conseil d'etat
SUPRALOG
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Supralog est un éditeur de progiciels : Topaze et Intr@ssoc, avec une activité de cabinet de conseil en systèmes d'information, basé à Sophia-Antipolis (Première Technopôle d'Europe). SUPRALOG guide les entreprises dans leur projet de transformation de systèmes d'information, depuis la définition des stratégies jusqu'à leur réalisation, au travers...
Date: 2017-08-13 21:02:26
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Thèmes liés : definition conseil d'etat / definition conseil d'administration
Comment (et pourquoi) écrire un projet de recherche ...
90 réponses
Écrire un projet de recherche est un exercice auquel vous serez confrontés avant même de commencer votre master et, si vous poursuivez dans cette voie, bien après l'avoir soutenu.
Projet de master, projet de thèse, projet de recherche pour l'obtention d'une bourse, d'un prix ou de tout autre financement : il n'y a pas de modèle unique. Sa forme dépendra ainsi de la nature de...
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http://devhist.hypotheses.org
Thèmes liés : definition conseil d'administration / definition conseil d'etat
Synertic Conseil - Conseil et Audit Informatique, Système ...
Depuis 2004, Synertic Conseil n'a cessé d'évoluer dans un souci constant de répondre au mieux aux sollicitations des organisations, des entreprises, concernant leurs besoins dans le domaine des Technologies de l'Information et de la Communication.
Dans le même esprit, Synertic Conseil est devenu Synertic en étoffant ses équipes...
Date: 2014-06-23 17:44:43
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Thèmes liés : definition du systeme d'information en informatique / definition systeme d information en informatique / systeme d'information et informatique des organisations / systeme informatique et systeme d'information / informatique systeme d'information
n° 756 DC - conseil-constitutionnel.fr
Décision n° 2017-756 DC du 21 décembre 2017
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Loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
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LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL A ÉTÉ SAISI, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 61 de la Constitution, de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 sous le n° 2017-756 DC, le 7 décembre 2017, par MM. Christian JACOB, Damien ABAD,...
Date: 2018-01-09 18:16:20
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http://www.conseil-constitutionnel.fr
Thèmes liés : definition conseil d'administration / conseil en organisation d entreprise / societe de conseil en gestion d'entreprise / societe de conseil en systeme d'information / societe de conseil en systeme d information
Conseil et maîtrise d'ouvrage en systèmes d'information
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Traduit les besoins fonctionnels d'un système d'information d'un commanditaire, selon les objectifs du domaine métier (comptable, ressources humaines, logistique, commercial, production...) et les contraintes économiques et logistiques.
Négocie avec les informaticiens les composantes d'une application et d'un outil logiciel, tout au long de la conception et de la...
Date: 2018-01-21 01:06:36
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orientation-pour-tous.fr
UraMin — Wikipédia
2005 : Création de Uramin Inc.[ modifier | modifier le code ]
Le 25 février 2005, la société Uramin Inc. est immatriculée dans les îles Vierges Britanniques ( paradis fiscal de l' archipel des Antilles britanniques ) [5] . Uramin est créée par Stephen Dattels et James Mellon, propriétaires de gisements d' uranium en Afrique cotés sur les marchés de Londres et Toronto [6] . Stephen...
Date: 2017-08-13 02:53:17
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe de conseil en gestion d'entreprise / cabinet d'audit et de conseil definition / societe de conseil en creation d'entreprise / definition conseil d'administration / definition conseil d'etat
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Une ou plusieurs listes peuvent être établies. Ainsi, il peut être opportun d'en établir plusieurs, en fonction des différentes matières génératrices de litiges (aménagement du territoire, fonction publique, roulage, responsabilité civile générale,...).
La liste est à établir en fonction de critères de sélection qualitative et de critères d'attribution.
Le pouvoir adjudicateur a...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : definition conseil d'administration / definition conseil d'etat / faire une formation dans l'informatique / faire une formation dans l informatique / cours de l'informatique generale
Gouvernement d'entreprise — Wikipédia
Définition dans la norme ISO 26000[ modifier | modifier le code ]
La norme ISO 26000 place la gouvernance au centre des 6 questions centrales de la norme et en donne cette définition :
« La gouvernance de l'organisation est le système par lequel une organisation prend des décisions et les applique en vue d'atteindre ses objectifs. La gouvernance de l'organisation peut comprendre à la fois...
Date: 2017-08-12 22:34:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe de conseil en gestion d'entreprise / conseil en organisation d entreprise / cours d'anglais applique a l'informatique / definition conseil d'administration / societe de conseil en systeme d'information
N° 3028 - Rapport d'information de MM. Xavier Breton et ...
30 juillet- 12 septembre
Source : Organisation of school time in Europe 2010-2011, Eurydice, 2010
Une telle « régionalisation » des rythmes scolaires impliquerait donc, pour notre pays, d'engager une véritable révolution culturelle, qui, à terme, conduirait à changer la nature de l'Éducation nationale. Elle paraît, pour l'heure, hors de portée.
En revanche, une régionalisation non...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / projet d'ecole informatique / projet d ecole informatique / cours de l'informatique generale / ecole d informatique de gestion
projet de loi portant évolution du logement, de l ...
II, III et III bis. - (Non modifiés)
IV. - L'article L. 212-1 du code de l'urbanisme est ainsi modifié :
1° A (nouveau) À la première phrase du premier alinéa et au troisième alinéa, le mot : « second » est remplacé par le mot : « deuxième » ;
1° Le dernier alinéa est complété par les mots : « ou, si la zone est située sur le territoire de plusieurs...
Date: 2018-07-27 12:14:00
Site :
http://www.senat.fr
Thèmes liés : definition conseil d'administration / definition conseil d'etat
Définition du conseil de prud'hommes - myPrud'hommes.com
Qu'est-ce que le Conseil des prud'hommes ?
Définition du conseil de prud'hommes
Le Conseil de prud'hommes est une juridiction chargée de régler les litiges d'ordre individuel issus de l'exécution ou de la rupture d'un contrat de travail de droit privé entre salariés et employeurs et ce quel que soit le type contrat (CDI, CDD, contrat d'apprentissage...).
En tant que juridiction d'exception, le Conseil des prud'hommes a des caractéristiques qui lui sont propres :
des juges non professionnels : ils sont désignés parmi les salariés et les...
Site :
https://www.myprudhommes.com
Thèmes liés : definition conseil des prud'hommes / definition conseil d'etat / conseil definition juridique / definition conseil
Gestion d’un projet informatique : nos conseils
Gestion d'un projet informatique : informations et étapes
Posté par Luis RIBEIRO Il y a 2 Mois
Catégories :
Développement Informatique
La gestion d'un projet informatique ne s'improvise pas. Aussi, diverses étapes sont à suivre afin d'être certain(e) d'atteindre les objectifs fixés. Préparation du projet, définition de divers éléments, exécution et pilotage... Voici les phases d'un...
Site :
https://www.dunegestion.com
Thèmes liés : gestion d un projet informatique / gerer les risques d'un projet informatique / logiciel de gestion de projet informatique / gestion de projet informatique exemple / definition d'informatique de gestion
Devenir consultant | De McKinsey au BCG en passant par ...
Avant de commencer, voici les informations "basiques" pour devenir consultant sur l'un des sites de références pour les étudiants en France. Pour aller plus loin, je vous propose de lire les articles de cette section sur etude-de-cas.fr!
Comme vous pouvez le constater sur le lien ci-dessus, le contenu est certes documenté mais on en reste largement au niveau "générique". Or, le point clé...
Site :
http://etude-de-cas.fr
Thèmes liés : cabinet de conseil en strategie / secteur du conseil en france / cabinet de conseil france / consultant junior management / conseil en organisation d entreprise
Gestion d’un projet informatique : nos conseils
Développement informatique
07.06.2017
La gestion d'un projet informatique ne s'improvise pas. Aussi, diverses étapes sont à suivre afin d'être certain(e) d'atteindre les objectifs fixés. Préparation du projet, définition de divers éléments, exécution et pilotage... Voici les phases d'un projet informatique ainsi que divers conseils à retenir. Bonne lecture !
Gestion d'un projet...
Site :
https://www.dunegestion.com
Thèmes liés : gestion d un projet informatique / gerer les risques d'un projet informatique / logiciel de gestion de projet informatique / gestion de projet informatique exemple / definition d'informatique de gestion
N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M....
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
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Le conseil de prud'hommes : définition et compétence
Chaque conseil de prud'hommes est dirigé par un président et un vice-président et est divisé en 5 sections autonomes les unes des autres. La compétence de chaque section est répartie en fonction de l'activité principale de l'employeur. Ainsi :
la section encadrement est réservée aux cadres et salariés assimilés mentionnés à l'article 1441-6 du Code du travail
la section de...
Date: 2019-04-04 08:50:35
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Thèmes liés : definition conseil des prud'hommes / definition conseil d'etat
Un système d'information, c'est quoi? - fplanque.net
Un système d'information, c'est quoi?
Par François Planque
Mon coeur de métier c'est la conception et le développement de systèmes d'information. Mais c'est quoi, au fait, un "système d'informations"?
Si vous aussi vous trouvez que c'est une notion un peu abstraite, voici la définition que je donne habituellement pour tenter de clarifier: ;)
On peut prendre comme point de départ un site...
Date: 2017-08-13 22:07:04
Site :
http://fplanque.net
Thèmes liés : societe de conseil en management et systeme d'information / societe de conseil en systeme d'information / systeme informatique et systeme d'information / systeme d'information et informatique des organisations / definition du systeme d'information en informatique
Prud'hommes (Conseil de - ) - Définition - Dictionnaire ...
Le Conseil de Prud'hommes est une juridiction de l'ordre judiciaire qui à l'audience, est composée en nombre égal de prud'hommes salariés et de prud'hommes employeurs élus pour cinq ans. Ils ont reçu de la Loi la compétence pour d'une part, concilier et d'autre part, pour juger les conflits individuels du travail. Les jugements sont rendus en dernier ressort lorsque l'intérêt du litige...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : definition conseil des prud'hommes / societe de conseil en systeme d'information / societe de conseil en systeme d information / definition conseil d'administration / definition conseil d'etat
Code de l'éducation – Partie législative
L'obligation scolaire
Article L. 131-1
L'instruction est obligatoire pour les enfants des deux sexes, français et étrangers, entre six ans et seize ans.
La présente disposition ne fait pas obstacle à l'application des prescriptions particulières imposant une scolarité plus longue.
Article L. 131-1-1
Le droit de l'enfant à l'instruction a pour objet de lui garantir, d'une part,...
Date: 2013-03-28 12:19:05
Site :
http://dcalin.fr
Thèmes liés : ecole superieure d'informatique et de gestion paris / ecole superieure d informatique de gestion paris / ecole superieure d'informatique de gestion / cours d informatique pour enfant / ecole d informatique de gestion
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations ...
Comparer les versions sélectionnées
2013-02-15T10:38:35.000+01:00
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables en raison de leur nature - Activités économiques concernées
1
Par activité économique, il convient d'entendre toute activité de producteur, de commerçant ou de prestataire de services, y compris les activités extractives, agricoles, civiles et celles...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : societe de conseil en gestion d'entreprise / societe de conseil en immobilier d'entreprise / activite de conseil tva / conseil en organisation d entreprise / definition conseil d'administration
BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus ...
BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits de construction réalisés par les personnes morales - Sociétés civiles de construction-vente - Conditions d'application du régime dérogatoire du droit commun
1
Pour entrer dans le champ d'application des dispositions de l' article 239 ter du code général des impôts (CGI) , les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Comment ouvrir un cabinet de conseil - l-expert-comptable.com
En outre, le consultant auto-entrepreneur engage son patrimoine personnel. Une société, quant à elle, donne une véritable image « cabinet de conseil ». Un business plan vous permettra de formaliser ce choix juridique et fiscal, mais aussi de valider votre budget et la rentabilité du projet avant d'ouvrir votre cabinet de conseil.
Ouvrir un cabinet de conseil : définition et...
Formation Consultant Indépendant : LCA Performances Ltd ...
Formation consultant indépendant
Cette formation de consultant indépendant transfère un dispositif opérationnel de compétences à ceux et à celles qui souhaitent se lancer dans le métier de consulting ainsi que pour les consultants en activité qui veulent découvrir les nouveaux espaces de développement. Ce parcours de formation de...
Date: 2019-02-19 16:19:12
Site :
http://www.lca-performances.com
Thèmes liés : formation consultant en systeme d'information / consultant en systeme d information fiche metier / consultant en systemes d'information definition / consultant fonctionnel en systeme d'information / consultant en systeme d'information
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées
1
L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :
- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : definition conseil d'administration / definition conseil d'etat
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Section 1re. - Dispositions générales
Art. 107 . La carrière fonctionnelle consiste pour l'agent, à bénéficier sans changer de grade, d'une ou de deux échelles de traitement supérieures à l'échelle de traitement liée à son grade, aussi longtemps qu'il satisfait aux exigences prévues par le statut en matière d'ancienneté, d'évaluation, de plan de développement individuel...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : definition conseil d'administration / definition conseil d'etat
Cessation d'activité du professionnel de santé libéral ...
Cessation d'activité du professionnel de santé libéral
Cessation d'activité du professionnel de santé libéral
Il convient tout d'abord de préciser la définition de la cessation d'activité.
Au niveau fiscal, la cessation couvre l'arrêt de toute activité libérale, mais aussi le passage d'un exercice individuel à un exercice en société avec partage d'honoraires, ou tout autre...
Site :
http://www.aga-ps.com
Thèmes liés : definition conseil d'etat / activite de conseil definition / societe de conseil en immobilier d'entreprise
Vos devoirs avant de rencontrer un conseiller financier ...
Vos devoirs avant de rencontrer un conseiller financier
Offert par Les affaires plus
Publié le 05/02/2016 à 09:46
585155
Par Dominique Lamy
Article de
Que vous soyez sur le point de rencontrer un conseiller en sécurité financière ou un représentant en épargne collective, une préparation minimale s'impose pour optimiser ce premier rendez-vous.
Claudine, 30 ans, est sur le point d'acheter...
Site :
lesaffaires.com
Thèmes liés : definition conseil d'etat
creation-entreprise-toulouse.net - CODEAF Aide et ...
Appelez nous au 05.82.95.69.06
Aide aux choix à la création
De nombreuses questions se posent au moment de créer son entreprise. Le conseil à la création entreprise CODEAF vous propose d'y répondre clairement.
Aide au choix du type d'entreprise
Quels sont les différences entre les statuts d'entreprise (Auto entrepreneur, EI, SARL, SAS...) et leurs implications ? Les impacts sur le...
Site :
http://www.creation-entreprise-toulouse.net
Thèmes liés : activite de conseil aux entreprises / conseil en entreprise definition / conseil aux entreprises / definition conseil d'administration / definition conseil d'etat
Secteurs et métiers de l'ingénieur en Informatique
Management opérationnel
Ingénieur(e) en informatique embarquée
A la frontière entre électronique et informatique, il/elle conçoit et développe toute la technologie « embarquée » dans nos équipements de tous les jours : téléphones, ordinateurs, tablettes, smartphones, automobiles, électroménager, objets connectés...
Architecte en système d'information
L'architecte de systèmes...
Site :
http://www.epita.fr
Définition : Conseil municipal - La Toupie
La Toupie > Dictionnaire > Conseil municipal
"Toupictionnaire" : le dictionnaire de politique
Conseil municipal
Définition de Conseil municipal
Le Conseil municipal est l'assemblée d'élus qui est chargée de gérer les affaires d'une commune .
Les conseillers municipaux sont les personnes qui siègent au Conseil municipal. Ils sont élus au suffrage universel direct pour un mandat...
Date: 2015-11-25 08:07:59
Site :
http://www.toupie.org
Thèmes liés : definition conseil municipal / definition conseil d'administration / definition conseil d'etat
Planification Stratégique et Amélioration Continue ...
Amélioration Continue appliquée à "Quéops"
2.1) Planification stratégique
2.1.1) Définitions produit et groupe “Quéops” :
La nécessité de former les personnes en charge des démarches d’accréditation au sein des établissements de santé français est induite par l’obligation de satisfaire aux exigences du manuel d’accréditation avant avril 2001, comme le stipule...
Date: 2001-03-05 15:58:23
Site :
utc.fr
Thèmes liés : societe de conseil en management et systeme d'information / formation consultant en systeme d'information / societe de conseil en systeme d'information / societe de conseil en systeme d information / consultant fonctionnel en systeme d'information
Détective — Wikipédia
Les détectives à travers le monde[ modifier | modifier le code ]
L'Europe sur une carte internationale.
La profession est, de par le monde, admise, ignorée, tolérée ou interdite suivant la législation du pays considéré, ainsi que son aptitude à respecter les Droits de la Défense, les libertés individuelles et la liberté du commerce et de l'industrie .
Dans les dictatures, la...
Date: 2018-01-20 15:19:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conseiller bancaire : fiche métier, formation, salaire ...
Crédit consomation
Conseiller bancaire
Le conseiller bancaire ou conseiller financier est le collaborateur avec qui la banque peut augmenter ses opérations financières et le conseiller avec qui les clients peuvent obtenir la solution la mieux adaptée et la plus rentable pour leur situation.
@ Stock Unlimited
Rôle du conseiller bancaire
Appelé aussi chargé de clientèle, il accueille et...
Site :
http://www.finanzea.com
Thèmes liés : definition conseil d'etat / definition conseiller clientele
LOI - WET
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : societe de conseil en gestion d'entreprise / conseil en organisation d entreprise / activite de conseil aux entreprises / definition conseil d'administration / definition conseil d'etat
Conseils Achat d'un piano - Piano d’Or
ACHETER UN PIANO D'OCCASION OU PAS CHER POUR LEUR ENFANT QUI DEBUTE :
Tout piano en mauvais état ou trop vieux est un mauvais outil qui n'apportera que des entraves à l'apprentissage du piano.
Vous aurez 99% de chance de démotiver votre enfant du piano!Et le plus souvent, c'est vous, parents, qui serez les plus déçus. Le meuble et l'ébénisterie n'ont pas d'influence sur la sonorité et...
Site :
http://www.pianodor.com
Thèmes liés : definition conseil d'etat
Annuaire des entreprises de conseil en développement ...
Créer un compte S'identifier
Annuaire des entreprises de conseil en développement durable et environnement
Vous avez besoin de prestations de conseil en environnement et de conseil en développement durable ? Vous souhaitez être accompagné dans la définition de votre stratégie de développement durable ou de votre agenda 21, ou vous avez besoin de conseils pour la mise en oeuvre de votre...
Site :
http://www.vedura.fr
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
BUT DE LA CIRCULAIRE
1. Le régime de l'entrepôt autre que douanier dans sa forme en vigueur en Belgique depuis le 1 er janvier 1996, appelé plus communément régime de l'entrepôt T.V.A., est commenté et réglé par la circulaire n° 9 du 5 novembre 1996 de l'Administration de la taxe sur la valeur ajoutée, de l'enregistrement et des domaines et par les addenda du...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : definition conseil d'administration / definition conseil d'etat
Bioéthique - Sénat
Accueil > Travaux parlementaires > Projets/propositions de loi
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Bioéthique
Loi relative à la bioéthique :
Loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 parue au JO n° 0157 du 8 juillet 2011
Objet du texte
Le présent projet de loi relatif à la bioéthique modifie le code de la santé publique.
Il revient en deuxième lecture au Sénat.
Les deux...
Date: 2018-04-06 13:00:07
Site :
http://www.senat.fr
Thèmes liés : definition conseil d'etat / expert informatique et systemes d'information
Voir la fiche RNCP n°4517 - Commission nationale de la ...
Le chef de projet en ingénierie documentaire est un cadre spécialisé qui conduit des projets et des missions de construction de systèmes d'information documentaire, en lien avec des politiques commerciales, des politiques de recherche-développement, des politiques de gestion du savoir et des politiques d'information.
Il efectue les activités suivantes:
- Définition d'une politique...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : societe de conseil en management et systeme d'information / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / societe de conseil en systeme d'information / societe de conseil en systeme d information / definition du systeme d'information en informatique
Juriste d'entreprise (France) — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
Le juriste d'entreprise n'est pas une personne qui se limite à dire le droit. C'est une personne qui, connaissant bien les rouages de l'entreprise, son organisation, ses méthodes de travail, les hommes et les femmes qui la composent à tous les niveaux, quel que soit son niveau lui-même, ont pour but de rechercher l'adéquation des objectifs que...
Date: 2017-08-13 09:53:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe de conseil en creation d'entreprise / societe de conseil en immobilier d'entreprise / conseil en organisation d entreprise / definition conseil d'administration / definition conseil d'etat
Karsenty
Obligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2017-08-14 00:09:52
Site :
http://www.jpkarsenty.com
Thèmes liés : definition conseil des prud'hommes / definition conseil d'administration / definition conseil d'etat / definition conseil constitutionnel
ISO/CEI 27002 — Wikipédia
La norme ISO/CEI 27002 est composée de 18 chapitres dont les 4 premiers introduisent la norme et les 14 chapitres suivants couvrent le management de la sécurité aussi bien dans ses aspects stratégiques que dans ses aspects opérationnels.
Chapitre n° 1 : Champ d'application[ modifier | modifier le code ]
La norme donne des recommandations pour la gestion de la sécurité des informations...
Date: 2018-01-15 21:49:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil en organisation d entreprise / definition conseil d'administration / definition conseil d'etat
Conseil de prud'hommes (France) : définition de Conseil de ...
5.2.2 Monographie
Principes généraux
Le litige porté devant le conseil de prud'hommes doit concerner un problème individuel régi par le code du travail , par exemple l'application d'une convention collective ou la contestation d'un licenciement. Toujours dans les mêmes conditions, le conseil de prud'hommes est compétent pour statuer sur un litige opposant deux salariés.
La plupart des...
Site :
http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr
Thèmes liés : definition conseil des prud'hommes / definition conseil d'etat / conseil en organisation d entreprise
Etude annuelle 2013 du Conseil d'Etat - Le droit souple ...
Présentation
Présentation
L'expression « droit souple » est de plus en plus employée pour couvrir un ensemble d'instruments juridiques très hétérogènes (directives, circulaires, avis, chartes, guides de déontologie, codes de conduite, recommandations d'autorités administratives indépendantes, lettres d'intention, déclarations internationales, résolutions…). C'est...
Date: 2017-08-13 23:55:55
Site :
ladocumentationfrancaise.fr
Thèmes liés : definition conseil d'administration / definition conseil d'etat
Référendum en France — Wikipédia
Le déclenchement de l' article 11 figure au nombre des actes du président de la République dispensés du contreseing énumérés à l' article 19 .
Initiative du référendum
soit du président de la République , sur proposition du Gouvernement pendant la durée des sessions ou sur proposition conjointe des deux assemblées, publiées au Journal Officiel (art. 11 al. 1). Cependant, hors...
Date: 2018-01-20 06:10:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition conseil constitutionnel / conseil en organisation d entreprise / societe de conseil en creation d'entreprise / definition conseil d'etat
Ingénierie et conseil pédagogiques : quelles formations ...
Ressources utiles accompagnement , enseignement supérieur , pédagogie universitaire , professionnalisation Laure Endrizzi
Suite à une question posée sur la liste aipu-fr , voici un récapitulatif des formations proposant de se professionnaliser dans l'accompagnement pédagogique, avec ou sans une entrée spécifique « enseignement supérieur ».
Certaines formations, dispensées par des...
Site :
http://eduveille.hypotheses.org
Cabinet fiscalité directe locale | Cabinet Nicorosi ...
Deux arrêts récents de la Cour Administrative d'Appel de Versailles relatifs au calcul de la valeur ajoutée pour le plafonnement des cotisations de taxe professionnelle ont permis de mettre en lumière le particularisme des dépenses de formation ( arrêt du 4 décembre 2012 n° 10VE03920 Select TT et arrêt du 15 juin 2015 n° 13VE00683 Valeo Systèmes Thermiques ).
Le schéma de raisonnement...
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