Articles sélectionnés pour le thème : condition generale de vente service informatique
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Conditions générales de vente - CCMO
1° La MUTUELLE : CCMO Mutuelle
2° L'INTERNAUTE : Utilisateur, particulier ou TNS, du service VENTE EN LIGNE.
3° VENTE EN LIGNE : Processus dématérialisé permettant à l'INTERNAUTE d'établir un devis en ligne et de souscrire à un contrat frais de santé grâce à la signature électronique du bulletin d'adhésion et du mandat de prélèvement, la signature électronique sécurisée étant...
Site :
http://www.ccmo.fr
Thèmes liés : vente d'informatique en ligne / vente d informatique en ligne / cours en ligne de l informatique / condition generale de vente service informatique / suivre des cours d'informatique en ligne
Conditions générales de vente sur internet Intersport
Conditions générales de vente sur internet Intersport
PRÉAMBULE
Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...
Date: 2018-01-20 20:56:43
Site :
http://www.intersport.fr
LES BOITES DE COMM'
Préambule
Le Site
www.lesboitesdecomm.com et la marque Les Boîtes de Comm'® (enveloppes SOLEAU, dépôt de marque, dépôt de modèle effectués à l'INPI : le 5 décembre 2013 sous le numéro 494250, le 2 mai 2014 sous le numéro 4088201, le 23 mars 2015 sous le numéro 534051, le 08 avril 2016 sous les numéros 2016-1918, 4263274 et 4263271) sont la propriété exclusive de BELLIFACTO...
Site :
http://www.lesboitesdecomm.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique
Conditions Générales de Vente | CLK Informatique
Conditions Ge ne rales de Vente (version pour professionnels au 01/12/2011)
Les pre sentes Conditions Ge ne rales de Ventes (ci-apre s de nomme es les « CGV ») sont celles applicables a la socie te CLK Informatique, socie te a responsabilite limite e au capital de 7.622 euros, dont le sie ge est situe 3510 Chemin du Mouchet - Quartier Belmont 26210 EPINOUZE, immatricule e au Registre...
Site :
http://www.clk.fr
SINGING STUDIO | Exclusive Karaoke & Lounge bar à Lille
www.singing-studio.com
La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur les sites susmentionnés
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par le Vendeur.
Article 2 : Dispositions générales
Les...
Date: 2018-01-12 16:48:23
Site :
http://www.singing-studio.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique / site de vente en ligne de produit informatique / l'informatique dans la societe
Conditions générales maintenance et garantie des matériels ...
Vous êtes ici : Accueil » Conditions générales de vente » Conditions générales maintenance et garantie des matériels d'impressions
Conditions générales maintenance et garantie des matériels d'impressions
1. Définitions :
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui souscrit au...
Date: 2017-08-13 23:25:37
Site :
http://www.serians.fr
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Dans le cadre de la garantie légale de conformité si le bien commandé par le Membre présente un défaut de conformité existant lors de la délivrance, vente-privee.com, selon ce qu'il est possible de faire, s'engage :
soit à remplacer le produit ou service du membre par un produit ou service identique en fonction des stocks disponibles,
soit à lui échanger un produit ou service pour un...
Site :
secure.fr.vente-privee.com
Conditions Générales de Vente - La boutique de Speen
Conditions Générales de Vente en ligne
Les présentes conditions générales de vente sont à jour au 2 Juin 2017
1. DÉFINITIONS
1.1. Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après '' CGV '') sont proposées par la société Speen Style (ci-après '' La Société ''), SAS au capital de 3 000 euros, inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 822 728...
Site :
https://speenstyle.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique
Ergomind: la tablette spécialement conçue pour les seniors
Conditions Générales de Vente en Ligne
Date de dernière mise à jour le 13 juillet 2017
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...
Site :
https://www.ailyan.fr
Conditions générales de vente - Dépannage réparations ...
Il consiste en un site de vente de produits en ligne.
c) Acceptation des conditions générales de vente
La souscription à un contrat régi par les présentes conditions générales avec l'éditeur du présent site suppose l'acceptation, par l'utilisateur, desdites conditions générales de vente. L'utilisateur reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance. Cette acceptation...
Site :
https://abconseil-info.com
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site :
http://jestimo.me
Conditions générales de vente - Boutique en ligne ...
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
http://www.bergeredefrance.fr
Tablette senior AILYAN pour grand public et professionnels
Conditions Générales de Vente en Ligne
Date de dernière mise à jour le 23 novembre 2017
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...
Site :
https://ailyan.fr
Calculer son IMG (Indice de Masse Grasse) - Ligne en ligne
- Test à 1EUR les 2 semaines puis 29,90EUR par mois
- Abonnement au mois : 29,90EUR par mois
- Abonnement pour 3 mois : 74,70EUR pour 3 mois soit 24,90EUR par mois
L'abonnement est reconductible automatiquement. Pour vous désabonner, une demande de désabonnement doit être envoyée au responsable des abonnements, à l'adresse mail unique suivante : desabonnement@ligne-en-ligne.com. Toute...
Site :
https://www.ligne-en-ligne.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / site de vente en ligne de produit informatique / conditions generales de vente contrat informatique / cours en ligne de l informatique
Compteur de calories, calculer les calories - Ligne en ligne
- Test à 1EUR les 2 semaines puis 29,90EUR par mois
- Abonnement au mois : 29,90EUR par mois
- Abonnement pour 3 mois : 74,70EUR pour 3 mois soit 24,90EUR par mois
L'abonnement est reconductible automatiquement. Pour vous désabonner, une demande de désabonnement doit être envoyée au responsable des abonnements, à l'adresse mail unique suivante : desabonnement@ligne-en-ligne.com. Toute...
Site :
https://www.ligne-en-ligne.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / site de vente en ligne de produit informatique / conditions generales de vente contrat informatique / cours en ligne de l informatique
Maigrir dans la durée et sans frustrations - Ligne en ligne
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- Abonnement pour 3 mois : 74,70EUR pour 3 mois soit 24,90EUR par mois
L'abonnement est reconductible automatiquement. Pour vous désabonner, une demande de désabonnement doit être envoyée au responsable des abonnements, à l'adresse mail unique suivante : desabonnement@ligne-en-ligne.com. Toute...
Site :
https://www.ligne-en-ligne.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / site de vente en ligne de produit informatique / conditions generales de vente contrat informatique / cours en ligne de l informatique
Encyclopédie - Ligne en ligne
- Test à 1EUR les 2 semaines puis 29,90EUR par mois
- Abonnement au mois : 29,90EUR par mois
- Abonnement pour 3 mois : 74,70EUR pour 3 mois soit 24,90EUR par mois
L'abonnement est reconductible automatiquement. Pour vous désabonner, une demande de désabonnement doit être envoyée au responsable des abonnements, à l'adresse mail unique suivante : desabonnement@ligne-en-ligne.com. Toute...
Site :
https://www.ligne-en-ligne.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / site de vente en ligne de produit informatique / conditions generales de vente contrat informatique / cours en ligne de l informatique
Check-list pour créer une entreprise informatique
Une entreprise informatique doit se faire autour d'un projet qui met en valeur des compétences aidées par du matériel adéquat. Son statut peut aller du travailleur indépendant à la société. Sa réussite, dans ce secteur hautement concurrentiel, dépendra des choix sur l'orientation des services qui peuvent être multiples. Les informations qui suivent vous seront utiles pour créer une...
Site :
https://www.over-blog.com
VENTE de MACARONS et CHOCOLATS FINS - RANNOU-METIVIER ...
Nos engagements
L'exigence de l'excellence
Pour vous offrir les plus délicates des saveurs, nous sélectionnons avec un soin tout particulier les mati�?res premi�?res qui une fois transformées par les artisans de la Maison Rannou-Métivier donneront des trésors de gourmandise à savourer en toutes occasions.
La recherche de l'excellence dans la sélection des mati�?res premi�?res, le...
Site :
http://www.rannou-metivier.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique / faire une formation dans l'informatique
Conditions générales de vente - Dresses, Suits, Coats
Soldes
Conditions générales de vente
1.2.3 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.1-2-3.com (ci-après dénommé le Site).
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par 1.2.3 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la...
Site :
http://www.1-2-3.com
conditions vente - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- copie de décision de justice
- réservation de date devant les référés
La vente est réputée conclue à la date d'acceptation de la commande par le vendeur.
Préalablement à cette date, les présentes conditions de vente ont été mises à la disposition de l'acheteur, comme visé à l'article l441-6 du code de commerce.
Toute commande implique l'adhésion sans réserves aux présentes...
Site :
http://www.greffe-tc-paris.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique
Conditions générales d'utilisation - intermarche.com
2. CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU PROGRAMME CARTE DE FIDELITE INTERMARCHE
Version n°CGUITMAI201704
Le programme Carte de Fidélité INTERMARCHE (Ci-après le « PROGRAMME FIDELITE ») est proposé par la société d'exploitation du point de vente sous enseigne INTERMARCHE OU ECOMARCHE dont les coordonnées figurent sur le bulletin d'adhésion (ci-après le « POINT DE...
Site :
https://www.intermarche.com
Conditions générales d'utilisation | Expensya, notes de frais
EXPENSYA - CONDITIONS GENERALES DE SERVICES (CLIENTS PRO ET PARTICULIERS)
MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS DE RESPECT DE LA VIE PRIVEE
ARTICLE 1 - MENTIONS LEGALES ET DEFINITIONS
1.1
Les présentes conditions générales d'utilisation des services (ci-après, les "Conditions Générales") sont proposées par la société EXPENSYA (ci-après encore dénommée, la "Société" ou le "Prestataire"),...
Site :
https://www.expensya.com
Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...
Vous avez oublié votre référence de réservation ?
Entrez votre adresse email et nous vous enverrons votre numéro de référence à cette adresse.
Email :
Votre référence de réservation vous a été envoyée par email.
Référence non trouvée
Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.
Conditions de vente de...
Site :
http://www.rentalcars.com
Thèmes liés : cours d'anglais applique a l'informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / presentation d une l entreprise informatique / condition generale de vente service informatique
vente materiel charcuterie tunisie – concasseur à mâchoires
|
vente materiel charcuterie tunisie - fr-grinder
vente materiel charcuterie tunisie. MTW version européenne moulin; LM fraiseuse verticale; Broyeur à trapèze d'ultra-pression TGM; broyage à boulets
vente materiel charcuterie tunisie -SBM Machinery
Agroalimentaire Tunisie. Matériels pour fruits et légumes[57] Miel[34] Services de Viandes et Charcuterie[3] · Services pour Vente de sucre...
Site :
http://www.trituradorasd.top
Je construis mes phrases - orthoedition.com
Le site est conçu par la société Clic-droit : www.clic-droit.fr
2. accès au site web
ORTHO ÉDITION se réserve le droit, quelle qu'en soit la raison et à sa seule discrétion, de mettre un terme, de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du Site web, ainsi qu'à ses contenus, ses caractéristiques ou de modifier les heures de disponibilité sans préavis.
Les...
Site :
https://www.orthoedition.com
BMT-i
Le site est conçu par la société Clic-droit : www.clic-droit.fr
2. accès au site web
ORTHO ÉDITION se réserve le droit, quelle qu'en soit la raison et à sa seule discrétion, de mettre un terme, de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du Site web, ainsi qu'à ses contenus, ses caractéristiques ou de modifier les heures de disponibilité sans préavis.
Les...
Site :
https://www.orthoedition.com
Conditions générales de vente - Vitrine Magique
Télécharger les conditions générales de vente de vitrinemagique.com (format PDF)
Date de mise à jour : 12 octobre 2015
Ce site est édité par la Société 3Pagen, SARL allemande au capital de 7.670.000EUR, St-Joris-Str. 16-28, D 52477 Alsdorf, RCS Aachen HRB 999.
Le présent site est accessible 7 jours sur 7 (sauf de 3h à 5h).
Les présentes conditions générales définissent les droits...
Conditions générales de vente | Interflora
Conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE POUR LES CLIENTS PARTICULIERS
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE REALISATION D'UNE TRANSMISSION FLORALE INTERFLORA SUR WWW.INTERFLORA.FR, WWW.FLEUROP.FR, LEURS SOUS-DOMAINES (Prestige, Mobile, Applications smartphone / tablette), ET PAR LES SERVICES DE TELEVENTE DE INTERFLORA FRANCE
La transmission florale Interflora est la...
Site :
https://www.interflora.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique
Conditions générales de vente - Aroma-Zone
Par téléphone : 04 13 35 50 00
Par courrier : Hyteck Aroma-Zone - 1366, route de gordes - 84220 Cabrières d'Avignon - France
SA au capital de 60 980 Euros - RCS Paris 334 806 502 - N° TVA : FR 38 334 806 502
Introduction
Le site www.aroma-zone.com (ci-après dénommé le "Site") est un site d'information et de commerce électronique accessible par le réseau Internet, ouvert à tout...
Site :
https://www.aroma-zone.com
Thèmes liés : offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique
Achat vente œuvres d'art et antiquités en ligne
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site :
http://www.lotprive.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / site d'achat en ligne materiel informatique / site d'achat informatique en ligne / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique
Buy and sell fine art and antiques on line
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site :
http://www.lotprive.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / site d'achat en ligne materiel informatique / site d'achat informatique en ligne / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique
Conditions Générales de Ventes • L'Orange Bleue
A. Définitions.
Pour les besoins des présentes, les termes ci-après sont définis comme suit :
Banques : établissements de crédit en charge de la protection des fonds collectés par le Prestataire pour le compte du Titulaire/Marchand. Ces fonds sont inscrits dans ses livres sur un compte de cantonnement ouvert à cet effet. L'établissement désigné est aujourd'hui ING Luxembourg. Le...
Site :
http://www.lorangebleue.fr
Vente de pièces de rechange originales Yamaha. Achat en ...
×
INFORMATIONS LEGALES
Par ces informations nous établissons les Conditions Générales d'utilisation de ce site internet partsss.com. Partsss Retail S.L. se réserve le droit de modifier les Conditions Générales d'utilisation dans le but de les rendre compatibles à la législation en vigueur applicable à tout instant. Ces conditions générales d'utilisation n'excluent pas la possibilité...
Site :
https://partsss.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / site vente internet informatique / condition generale de vente service informatique / droit de l'informatique en entreprise
LE J.A.L DU MAROC - Index
x
Mentions légales
Le site www.lejal.ma et le portail électronique dédié à l'insertion des annonces légales du journal d'annonces légales LE J.A.L U MAROC édité par la société PROXIM-MEDIA GROUP S.A.R.L AU au capital de 100 000 MAD, dont le siège social est n°15 Bc 33 S.O Casablanca, immatriculée au Registre du Commerce à Casablanca sous le numéro 246233, I.F : 40440588, I.T.P :...
Site :
http://lejal.ma
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente informatique / creer une societe d'informatique au maroc / societe d'informatique au maroc casablanca
Philatélie 50 : timbre, monnaie et matériel de collection ...
CONDITIONS GENERALES DE VENTE EXCLUSIVES AU SITE PHILATELIE 50
Dernière mise à jour le 29 décembre 2016.
Tous les services de Philatélie 50 seront interrompus du 5 au 27 août 2017 pour congés annuels. Les équipes de Philatélie 50 seront de nouveau disponibles à partir du 28 août au matin.
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent sans restrictions ni réserves à...
Site :
http://www.philatelie50.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique
Conditions Générales de Vente - GoBee Bike
Conditions générales de vente pour le système de location de vélos opéré par Beebike France
Les présentes Conditions Générales de Vente («CGV») régissent la fourniture du service de location de vélo («service de location») par Beebike France SAS («Beebike France») aux clients enregistrés auprès de Beebike France. Les présentes CGV définissent également les conditions et...
Site :
http://gobeebike.fr
Thèmes liés : societe d'informatique en france / societe d informatique en france / societe de service informatique france / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique
WSM Europe™
Conditions Générales de Vente
Généralités
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute offre et vente de matériels ou de pièces détachées, neufs ou d'occasion. Toute commande implique l'acceptation de plein droit par l'acheteur de ces conditions générales quelles que soient les conditions générales d'achat de l'acheteur, qui ne sont pas opposables au vendeur,...
Date: 2018-01-05 17:15:21
Site :
http://www.wsm.fr
Thèmes liés : site de vente materiel informatique d'occasion / conditions generales de vente materiel informatique / achat et vente de materiel informatique d'occasion / vente de materiel informatique d'occasion / vente de materiel informatique d occasion
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 10 mai 2017"
Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente...
Site :
http://www.belambra.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique
Nethys
par courrier: SA Nethys, rue Louvrex, 95 à 4000 Liège
Utilisation de cookies
La SA Nethys utilise ce qu'on appelle des 'cookies'. Les 'cookies' sont des morceaux d'informations qui sont transférés sur le disque dur de votre ordinateur à chaque fois que vous surfez sur ce site. Leur objectif premier est de faciliter le plus possible l'utilisation du site internet (notamment grâce au fait que...
Site :
http://www.nethys.be
Conditions générales de vente et d'utilisation
Article 10 - Exercice du droit de rétractation
10.1 Délai légal du droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Après communication de sa décision d'exercer son droit de...
Site :
https://www.mesampoulesgratuites.fr
Thèmes liés : site vente d'informatique / cours droit d'informatique / condition generale de vente service informatique / site d'achat informatique / conditions generales de vente contrat informatique
Créer une entreprise E-commerce - Le coin des entrepreneurs
Fiscalité et comptabilité de l'entreprise e-commerce
Se lancer dans le e-commerce : les points importants
Pour augmenter ses chances de réussite sur un projet e-commerce, il y a plusieurs facteurs clés à considérer :
L'aspect du site, son ergonomie et ses fonctionnalités. C'est un paramètre essentiel au niveau du taux de conversion : le site doit inspirer confiance et être...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - protelecomsystems.com
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - INTERNET
En vigueur au 04/10/2017
ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par le PRO-TELECOM SYSTEMS auprès d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou Le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la...
Site :
https://protelecomsystems.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / formation informatique systeme d'information / definition du systeme d'information en informatique
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
1.2...
Site :
https://www.opodo.fr
Conditions de Vente - Agences Maritimes et de Voyages à ...
Inscrivez vous à notre newsletter
et recevez tous nos bons plans
Ma destination favorite (obligatoire)
Veuillez laisser ce champ vide :
Accueil > Conditions de Vente
Conditions de Vente
CONDITIONS D'ANNULATIONS
Les conditions d'annulations sont propres à chaque compagnie maritime mais voici une moyenne à titre d'information :
jusqu'à 15 jours du départ (20% de pénalité)
entre 14...
Date: 2017-08-13 19:55:53
Site :
http://www.euromer.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique / meilleur site d achat informatique en ligne / cours droit d'informatique
Conditions Générales de Transport - articles 1 à 4
Mise à jour / Juin 2017
Article I - Définitions
Au sens des présentes conditions et sauf exception dans le texte, les termes suivants sont employés avec le sens indiqué ci-après :
Accords internationaux (IIA et MIA) de l'International Air Transport Association (IATA)
désigne les accords inter-transporteurs relatifs à la responsabilité des transporteurs aériens, signés le...
Site :
airfrance.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente developpement informatique
Conditions générales de vente - Dinan Informatique - Vente ...
Historique du système Windows
26 juin 2018
Historique de windows Après un historique sur les processeurs, aujourd'hui nous allons faire une rétrospective d'un système des millions de personnes utilisent tous les jours : Windows ! Windows est né en 1985, il y a maintenant plus de 30 ans. En 30 ans, ce système a bien changé : Windows 1 C'est la première version de Windows sortie en...
Site :
https://www.dinan-informatique.com
Thèmes liés : conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / vente de materiel d informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente informatique
Conditions Générales de Transport - articles 1 à 4
Mise à jour / juin 2017
Article I - Définitions
Au sens des présentes conditions et sauf exception dans le texte, les termes suivants sont employés avec le sens indiqué ci-après :
Accords internationaux (IIA et MIA) de l'International Air Transport Association (IATA)
désigne les accords inter-transporteurs relatifs à la responsabilité des transporteurs aériens, signés le...
Site :
airfrance.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente developpement informatique
CGV - CORTEX
22 février 2019 Farah Djebbari
CGV
1 / Objet
Les Conditions Générales de Vente (CGV) de prestations de services décrites ci-après détaillent les droits et obligations de Cortex, et de son Client, dans le cadre de missions relatives au traitement et la production documentaire : numérisation, édition, archivage, routage...
2 / Définitions
Il est convenu entre les Parties de donner aux...
Site :
http://www.groupe-cortex.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente maintenance informatique
Intermarché Location, location de voitures et véhicules ...
Préjudice corporel subi par le conducteur
150.000 EUR
Concernant la garantie vol, si le vol du VEHICULE survient pour l'une des raisons suivantes :
Les portes et toit ouvrant ne sont pas entièrement clos et verrouillés,
Le garage privé n'est pas entièrement clos et verrouillé,
Les clés de contact ou de fermeture se trouvent à l'intérieur, sur le VEHICULE ou ont été volées sans...
Site :
https://location.intermarche.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente materiel informatique