Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente prestation de service informatique
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Conditions générales de vente - OUIGO
Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente
Vous pouvez prendre connaissance dans les documents ci-dessous des conditions générales de vente et de transport applicables à l'offre OUIGO, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site www.ouigo.com .
Conditions Générales de vente et de transport OUIGO
Version n°11 applicable à compter du 15 mars...
Site :
https://www.ouigo.com
Soleil et Jardin
clauses diverses
préambule
Le Client déclare que la réservation qu'il effectue est faite pour ses besoins personnels. Il est donc le consommateur final des services commandés, ce qui lui confère à ce titre des droits spécifiques qui seraient remis en cause s'il s'avérait que les services soient réservés à d'autres fins, par exemple pour une activité commerciale, libérale ou autre.
Le...
Site :
https://www.soleiletjardin.fr
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Lesoir.be - Conditions générales de vente
Lorsque le Client consommateur répond à une offre de contrat à distance par voie électronique, il a le droit de notifier à l'Entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les quatorze (14) jours calendrier.
POUR L'EXERCICE DE CE DROIT, LE DÉLAI COURT :
o Pour les produits, à dater du lendemain du jour de la livraison au Client
o Pour les...
Site :
http://pdf.lesoir.be
Hôtel restaurant Soleil et Jardin
clauses diverses
préambule
Le Client déclare que la réservation qu'il effectue est faite pour ses besoins personnels. Il est donc le consommateur final des services commandés, ce qui lui confère à ce titre des droits spécifiques qui seraient remis en cause s'il s'avérait que les services soient réservés à d'autres fins, par exemple pour une activité commerciale, libérale ou autre.
Le...
Site :
https://soleiletjardin.fr
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CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DE MATERIEL INFORMATIQUE
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DE MATERIEL INFORMATIQUE
1. DEFINITIONS - OBJET
1.1 NEOLOC, société à responsabilité limitée au capital de 60.750 euros, dont le siège social est situé 13 Rue Paul Lelong - 75002 PARIS, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 500 740 279 (ci-après dénommé « NEOLOC ») exerce notamment l'activité de location de...
Site :
neoloc-services.fr
Conditions générales de vente - Valsedesprix
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
(dernère mis à jour : le 06/02/2015)
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les «Conditions Générales») s'appliquent à tout achat effectué par un internaute / personne physique (ci-après le « CLIENT») sur le site Internet http://www.valsedesprix.com (ci-après le « SITE ») auprès de STORE LINE, SARL, immatriculée au registre du...
Site :
http://www.valsedesprix.com
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dépannage informatique > depannage informatique ...
depannage informatique lyon - Dépanneur informatique Paris 2 Dépannage informatique 75002.
Réparation PC 92 Clichy sur Seine. Le depannage informatique à domicile dans le 92 est possible aux mêmes conditions qu'à' Paris. Vous avez la possibilité de choisir le jour et l'heure' du rendez-vous pour la réparation de votre PC. Un informaticien compétant à Boulogne Billancourt, 92, Montrouge ou Clichy rapidement.
depannage - à la caisse.
La newsletter élaborée par notre agence SEO vous permet d'en' apprendre plus sur l'indexation' des pages par Google mais aussi sur les bonnes techniques...
Conditions Générales de Vente - La boutique de Speen
Conditions Générales de Vente en ligne
Les présentes conditions générales de vente sont à jour au 2 Juin 2017
1. DÉFINITIONS
1.1. Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après '' CGV '') sont proposées par la société Speen Style (ci-après '' La Société ''), SAS au capital de 3 000 euros, inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 822 728...
Site :
https://speenstyle.com
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conditions vente - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- copie de décision de justice
- réservation de date devant les référés
La vente est réputée conclue à la date d'acceptation de la commande par le vendeur.
Préalablement à cette date, les présentes conditions de vente ont été mises à la disposition de l'acheteur, comme visé à l'article l441-6 du code de commerce.
Toute commande implique l'adhésion sans réserves aux présentes...
Site :
http://www.greffe-tc-paris.fr
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Conditions générales de vente - twisto.fr
Conditions générales de vente de titres de transport
Art 1. Objet
1.1 Les présentes conditions générales de vente ont pour objectif de définir les modalités de commercialisation des titres de transport vendus par la société KEOLIS CAEN sur le réseau TWISTO. La commercialisation de ces titres de transport est effectuée par les conducteurs à bord des bus, aux guichets de son agence...
Site :
http://www.twisto.fr
Mentions légales - Libération
tél : 01 44 53 05 55
Crédits
Datagif
Licence
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage...
Date: 2017-08-13 18:53:46
Site :
liberation.fr
LES BOITES DE COMM'
Préambule
Le Site
www.lesboitesdecomm.com et la marque Les Boîtes de Comm'® (enveloppes SOLEAU, dépôt de marque, dépôt de modèle effectués à l'INPI : le 5 décembre 2013 sous le numéro 494250, le 2 mai 2014 sous le numéro 4088201, le 23 mars 2015 sous le numéro 534051, le 08 avril 2016 sous les numéros 2016-1918, 4263274 et 4263271) sont la propriété exclusive de BELLIFACTO...
Site :
http://www.lesboitesdecomm.com
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Conditions générales de vente - Dépannage réparations ...
Il consiste en un site de vente de produits en ligne.
c) Acceptation des conditions générales de vente
La souscription à un contrat régi par les présentes conditions générales avec l'éditeur du présent site suppose l'acceptation, par l'utilisateur, desdites conditions générales de vente. L'utilisateur reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance. Cette acceptation...
Site :
https://abconseil-info.com
Conditions générales maintenance et garantie des matériels ...
Vous êtes ici : Accueil » Conditions générales de vente » Conditions générales maintenance et garantie des matériels d'impressions
Conditions générales maintenance et garantie des matériels d'impressions
1. Définitions :
Pour l'application des présentes, le terme "Société" désigne la Société SERIANS. Le terme "Client" désigne toute personne physique ou morale qui souscrit au...
Date: 2017-08-13 23:25:37
Site :
http://www.serians.fr
CGV - CORTEX
22 février 2019 Farah Djebbari
CGV
1 / Objet
Les Conditions Générales de Vente (CGV) de prestations de services décrites ci-après détaillent les droits et obligations de Cortex, et de son Client, dans le cadre de missions relatives au traitement et la production documentaire : numérisation, édition, archivage, routage...
2 / Définitions
Il est convenu entre les Parties de donner aux...
Site :
http://www.groupe-cortex.com
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Conditions générales de vente de vente-privee.com
Dans le cadre de la garantie légale de conformité si le bien commandé par le Membre présente un défaut de conformité existant lors de la délivrance, vente-privee.com, selon ce qu'il est possible de faire, s'engage :
soit à remplacer le produit ou service du membre par un produit ou service identique en fonction des stocks disponibles,
soit à lui échanger un produit ou service pour un...
Site :
secure.fr.vente-privee.com
Maigrir dans la durée et sans frustrations - Ligne en ligne
- Test à 1EUR les 2 semaines puis 29,90EUR par mois
- Abonnement au mois : 29,90EUR par mois
- Abonnement pour 3 mois : 74,70EUR pour 3 mois soit 24,90EUR par mois
L'abonnement est reconductible automatiquement. Pour vous désabonner, une demande de désabonnement doit être envoyée au responsable des abonnements, à l'adresse mail unique suivante : desabonnement@ligne-en-ligne.com. Toute...
Site :
https://www.ligne-en-ligne.com
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Calculer son IMG (Indice de Masse Grasse) - Ligne en ligne
- Test à 1EUR les 2 semaines puis 29,90EUR par mois
- Abonnement au mois : 29,90EUR par mois
- Abonnement pour 3 mois : 74,70EUR pour 3 mois soit 24,90EUR par mois
L'abonnement est reconductible automatiquement. Pour vous désabonner, une demande de désabonnement doit être envoyée au responsable des abonnements, à l'adresse mail unique suivante : desabonnement@ligne-en-ligne.com. Toute...
Site :
https://www.ligne-en-ligne.com
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Compteur de calories, calculer les calories - Ligne en ligne
- Test à 1EUR les 2 semaines puis 29,90EUR par mois
- Abonnement au mois : 29,90EUR par mois
- Abonnement pour 3 mois : 74,70EUR pour 3 mois soit 24,90EUR par mois
L'abonnement est reconductible automatiquement. Pour vous désabonner, une demande de désabonnement doit être envoyée au responsable des abonnements, à l'adresse mail unique suivante : desabonnement@ligne-en-ligne.com. Toute...
Site :
https://www.ligne-en-ligne.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / site de vente en ligne de produit informatique / conditions generales de vente contrat informatique / cours en ligne de l informatique
Encyclopédie - Ligne en ligne
- Test à 1EUR les 2 semaines puis 29,90EUR par mois
- Abonnement au mois : 29,90EUR par mois
- Abonnement pour 3 mois : 74,70EUR pour 3 mois soit 24,90EUR par mois
L'abonnement est reconductible automatiquement. Pour vous désabonner, une demande de désabonnement doit être envoyée au responsable des abonnements, à l'adresse mail unique suivante : desabonnement@ligne-en-ligne.com. Toute...
Site :
https://www.ligne-en-ligne.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / site de vente en ligne de produit informatique / conditions generales de vente contrat informatique / cours en ligne de l informatique
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Dérogations à la règle générale afférente à des prestations de services fournies à des personnes non assujetties établies ou domiciliées hors de l'Union européenne
1
L' article 259 B du code général des impôts (CGI) dispose que le lieu de certaines prestations est réputé ne pas se situer en France...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site :
http://jestimo.me
Vente de pièces de rechange originales Yamaha. Achat en ...
×
INFORMATIONS LEGALES
Par ces informations nous établissons les Conditions Générales d'utilisation de ce site internet partsss.com. Partsss Retail S.L. se réserve le droit de modifier les Conditions Générales d'utilisation dans le but de les rendre compatibles à la législation en vigueur applicable à tout instant. Ces conditions générales d'utilisation n'excluent pas la possibilité...
Site :
https://partsss.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / site vente internet informatique / condition generale de vente service informatique / droit de l'informatique en entreprise
Tablette senior AILYAN pour grand public et professionnels
Conditions Générales de Vente en Ligne
Date de dernière mise à jour le 23 novembre 2017
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...
Site :
https://ailyan.fr
Créer une entreprise E-commerce - Le coin des entrepreneurs
Fiscalité et comptabilité de l'entreprise e-commerce
Se lancer dans le e-commerce : les points importants
Pour augmenter ses chances de réussite sur un projet e-commerce, il y a plusieurs facteurs clés à considérer :
L'aspect du site, son ergonomie et ses fonctionnalités. C'est un paramètre essentiel au niveau du taux de conversion : le site doit inspirer confiance et être...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Assistance informatique à domicile | Direction Générale ...
Assistance informatique à domicile
La prestation comprend l'initiation ou la formation au fonctionnement du matériel informatique et aux logiciels non professionnels en vue de permettre leur utilisation courante, ainsi que, le cas échéant, tout ou partie des prestations suivantes :
livraison au domicile de matériels informatiques,
installation et mise en service au domicile...
Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...
Vous avez oublié votre référence de réservation ?
Entrez votre adresse email et nous vous enverrons votre numéro de référence à cette adresse.
Email :
Votre référence de réservation vous a été envoyée par email.
Référence non trouvée
Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.
Conditions de vente de...
Site :
http://www.rentalcars.com
Thèmes liés : cours d'anglais applique a l'informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / presentation d une l entreprise informatique / condition generale de vente service informatique
associationalain
Détails
Les informations qui vous concernent sont destinées à A.L.A.I.N. En aucun cas, les données recueillies sur le site www.associationalain.fr ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l'accord express des intéressés. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de...
Site :
http://associationalain.fr
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Nethys
par courrier: SA Nethys, rue Louvrex, 95 à 4000 Liège
Utilisation de cookies
La SA Nethys utilise ce qu'on appelle des 'cookies'. Les 'cookies' sont des morceaux d'informations qui sont transférés sur le disque dur de votre ordinateur à chaque fois que vous surfez sur ce site. Leur objectif premier est de faciliter le plus possible l'utilisation du site internet (notamment grâce au fait que...
Site :
http://www.nethys.be
Conditions générales d'utilisation | Expensya, notes de frais
EXPENSYA - CONDITIONS GENERALES DE SERVICES (CLIENTS PRO ET PARTICULIERS)
MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS DE RESPECT DE LA VIE PRIVEE
ARTICLE 1 - MENTIONS LEGALES ET DEFINITIONS
1.1
Les présentes conditions générales d'utilisation des services (ci-après, les "Conditions Générales") sont proposées par la société EXPENSYA (ci-après encore dénommée, la "Société" ou le "Prestataire"),...
Site :
https://www.expensya.com
Conditions générales de vente et de prestations de ...
Article 17
Article 1 - Définitions
Dans les présentes conditions générales de ventes de la société ACAPULCO PRODUCTIONS, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens qui leur est donné dans cet article. ACAPULCO PRODUCTIONS : La société ACAPULCO PRODUCTIONS, SARL au capital de 7.500 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro...
Site :
http://www.waloomaloo.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente developpement informatique / condition generale de vente service informatique
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-20 20:05:52
Site :
https://www.inc-conso.fr
Conditions générales de vente | Interflora
Conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE POUR LES CLIENTS PARTICULIERS
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE REALISATION D'UNE TRANSMISSION FLORALE INTERFLORA SUR WWW.INTERFLORA.FR, WWW.FLEUROP.FR, LEURS SOUS-DOMAINES (Prestige, Mobile, Applications smartphone / tablette), ET PAR LES SERVICES DE TELEVENTE DE INTERFLORA FRANCE
La transmission florale Interflora est la...
Site :
https://www.interflora.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique
Conditions Générales de Ventes • L'Orange Bleue
A. Définitions.
Pour les besoins des présentes, les termes ci-après sont définis comme suit :
Banques : établissements de crédit en charge de la protection des fonds collectés par le Prestataire pour le compte du Titulaire/Marchand. Ces fonds sont inscrits dans ses livres sur un compte de cantonnement ouvert à cet effet. L'établissement désigné est aujourd'hui ING Luxembourg. Le...
Site :
http://www.lorangebleue.fr
Combien coûte une formation en informatique/bureautique
1
Guide des tarifs des formations informatique et bureautique
Vous venez d'acquérir un matériel informatique dernier cri, mais vous n'en maîtrisez pas forcément toutes les subtilités. Pour vous aider à être autonome dans l'utilisation courante de votre ordinateur, il existe des services d'assistance informatique et Internet à domicile, destinés à vous former sur les bases de...
Site :
https://services.mondevis.com
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 10 mai 2017"
Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente...
Site :
http://www.belambra.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique
WSM Europe™
Conditions Générales de Vente
Généralités
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute offre et vente de matériels ou de pièces détachées, neufs ou d'occasion. Toute commande implique l'acceptation de plein droit par l'acheteur de ces conditions générales quelles que soient les conditions générales d'achat de l'acheteur, qui ne sont pas opposables au vendeur,...
Date: 2018-01-05 17:15:21
Site :
http://www.wsm.fr
Thèmes liés : site de vente materiel informatique d'occasion / conditions generales de vente materiel informatique / achat et vente de materiel informatique d'occasion / vente de materiel informatique d'occasion / vente de materiel informatique d occasion
Conditions générales de vente - CGV Le Monde
13. Conditions d'accès au Monde Evénements abonnés
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses...
Site :
http://moncompte.lemonde.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / cours droit d'informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / site d'achat informatique en ligne / condition generale de vente service informatique
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
1.2...
Site :
https://www.opodo.fr
Intermarché Location, location de voitures et véhicules ...
Préjudice corporel subi par le conducteur
150.000 EUR
Concernant la garantie vol, si le vol du VEHICULE survient pour l'une des raisons suivantes :
Les portes et toit ouvrant ne sont pas entièrement clos et verrouillés,
Le garage privé n'est pas entièrement clos et verrouillé,
Les clés de contact ou de fermeture se trouvent à l'intérieur, sur le VEHICULE ou ont été volées sans...
Site :
https://location.intermarche.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente materiel informatique
Conditions Générales de Transport - articles 1 à 4
Mise à jour / juin 2017
Article I - Définitions
Au sens des présentes conditions et sauf exception dans le texte, les termes suivants sont employés avec le sens indiqué ci-après :
Accords internationaux (IIA et MIA) de l'International Air Transport Association (IATA)
désigne les accords inter-transporteurs relatifs à la responsabilité des transporteurs aériens, signés le...
Site :
airfrance.fr
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Conditions Générales de Transport - articles 1 à 4
Mise à jour / Juin 2017
Article I - Définitions
Au sens des présentes conditions et sauf exception dans le texte, les termes suivants sont employés avec le sens indiqué ci-après :
Accords internationaux (IIA et MIA) de l'International Air Transport Association (IATA)
désigne les accords inter-transporteurs relatifs à la responsabilité des transporteurs aériens, signés le...
Site :
airfrance.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente developpement informatique
Conditions générales de vente de Wonderbox le spécialiste ...
4. Conditions et mode de paiement
4.1. Conditions et mode de paiement des Produits Wonderbox, à l'exception des Activités Exceptionnelles
Le règlement des achats s'effectue selon les modalités suivantes, détaillées sur le Site :
soit par carte bancaire (Carte Bleue, Carte Visa, Eurocard/Mastercard, Amex). En cas d'achat du Produit sur le Site, ou par téléphone le Client indique...
Site :
http://www.wonderbox.fr
Conditions générales de vente MARKETPLACE - conforama.fr
Télécharger les CGV
Préambule
La place de marché Marketplace by Confo (ci-après la « Marketplace ») est un site permettant à des acheteurs (ci-après le ou les « Client(s) ») d'entrer en relation avec des vendeurs, sociétés indépendantes vis-à-vis de CONFORAMA (ci-après le ou les « Marchand(s) »). CONFORAMA met à disposition la plateforme de la Marketplace pour procéder à une...
Site :
conforama.fr
Thèmes liés : offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / recherche d'emploi dans l'informatique / droit d'usage logiciel informatique / cours droit d'informatique
Conditions générales de Vente - Information Juridique
Les internautes seront alors redirigés sur une page sur laquelle auront la faculté de vérifier la nature du service qu'ils auront choisi et pourront vérifier son prix unitaire ainsi que le prix global de la souscription. Sur ce récapitulatif sera en outre indiqué aux clients la faculté dont ils disposent ou non d'exercer leur droit de rétractation ainsi que les délais qui s'y...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : cours informatique systeme d information / cours droit d'informatique / cours de l'informatique generale / conditions generales de vente prestation de service informatique / systeme informatique et systeme d'information
Tarifs SMS Premium en France et à l’étranger - Primotexto
Primotexto sera disponible très prochainement.
Pour être averti de son lancement, inscrivez-vous dès maintenant ci-dessous
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Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Pour en savoir plus, consultez les mentions légales mentions légales .
Veuillez patienter...
Site :
https://www.primotexto.com
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / droit d'auteur logiciel informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / consultant en systemes d'information definition
Comment ça marche ? – « C'est qui le Patron ?! – La Marque ...
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Conditions Générales d'Utilisation
Pour...
Site :
https://lamarqueduconsommateur.com
Thèmes liés : societe de conseil en systeme d'information / societe de conseil en systeme d information / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / nom des societe d'informatique
La boutique du sel
Article 5.3 - Conditions de retour des produits
Le retour du ou des produits s'effectue sans retard excessif et, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de la décision du Client de se rétracter, dans son/leur emballage d'origine et en bon état, accompagné(s) de tous les accessoires éventuels et de la documentation.
Le ou les produits doit / devront être en...
Site :
http://www.laboutiquedusel.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / site d'achat informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente materiel informatique
PROWINCH treuils-compresseurs-a - Conditions générales de ...
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
PROWINCH est une enseigne de CAP OFF ROAD EURL - Capital social de 7500 - siège social : 3, chemin de la croix des bois, 21220 Collonges-les-Bevy - RCS Dijon 520 061 631 - SIRET : 520 061 631 00013 - APE : 3312 Z - N° TVA : FR45520061631
Conditions générales de vente par correspondance des accessoires 4x4 et autres équipements pour la randonnée, le...
Site :
http://www.prowinch.fr
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique
CGV - agri-expert.fr
Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente.
1. Modalités
Pour passer votre commande, nous mettons à votre disposition différents moyens :
par Internet : directement sur le site www.agri-expert.fr 7/7j & 24h/24,
par courrier : imprimez le bon de commande qui vous est proposé à l'écran et envoyez le avec votre ...
Site :
http://www.agri-expert.fr