Articles sélectionnés pour le thème : cours droit de l'informatique et de l'internet
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Mes démarches emploi et formation profesionnelle
Mentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
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Compétences - Technologie(s) et société de la connaissance
07 novembre 2010
Beaucoup de DSI s'interrogent sur les conditions de mise en oeuvre d'une stratégie de gouvernance des systèmes d'information qui permette à la fois de régler de façon transparente les problèmes opérationnels, ce qui est très souvent leur priorité immédiate, mais aussi de créer un courant durable d'intérêt et d'engagement de leur direction générale sur les...
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https://jeanpierrecorniou.typepad.com
Jurisprudence en matière de protection du logiciel
Tribunal de Grasse : Un producteur de phonogrammes MIDI bénéficie de la protection du CPI.
Midi Musique / Sylvie G.
TGI de Grasse, jugement correctionnel du 10.11.2000
En définissant les fichiers MIDI comme le système qui "permet de reproduire, d'utiliser des sons d'enregistrement préexistants dans le but de créer une oeuvre sonore nouvelle à l'aide de l'ordinateur", le tribunal...
Site :
https://auracom.fr
vie-privee.org : Loi informatique et libertés : plus de ...
Loi informatique et libertés : plus de fichiers, moins de vie privée
mardi 27 avril 2004
Imprimer
La Fédération informatique et libertés déplore la tournure que prend le texte fondateur de la protection du citoyen face à l'informatisation de la société, la loi "informatique et libertés" (LIL) de 1978 qui a été à l'origine de la CNIL, et soutient l'appel lancé par l'Intercollectif...
Date: 2018-01-20 14:58:01
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Thèmes liés : l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / importance de l'informatique dans la societe / presentation d une l entreprise informatique / droit de l'informatique en entreprise / droit informatique et liberte entreprise
Bienvenue chez DeltaPub
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Déclaration du site à la CNIL
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux...
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Thèmes liés : cours droit de l'informatique et de l'internet / cours droit de l'informatique / cours sur le droit de l informatique / cours droit d'informatique / hebergement site internet informatique
Nos Conditions Générales de Vente - epresse.fr
Conditions générales de vente et d'utilisation du service «ePresse.fr».
Date : les présentes conditions générales de vente et d'utilisation sont applicables au 1 octobre 2017.
Article 1. Société éditrice du service « ePresse »
Raison sociale de la personne morale éditrice du service : Toutabo, 59 rue spontini 75116 Paris, SA au capital de 488 213,90EUR. RCS Paris 480467000.
Article...
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Combien coûte une formation en informatique/bureautique
1
Guide des tarifs des formations informatique et bureautique
Vous venez d'acquérir un matériel informatique dernier cri, mais vous n'en maîtrisez pas forcément toutes les subtilités. Pour vous aider à être autonome dans l'utilisation courante de votre ordinateur, il existe des services d'assistance informatique et Internet à domicile, destinés à vous former sur les bases de...
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Archivage électronique — Wikipédia
L'archivage électronique de documents est régi par :
des règles de droit, en vertu desquelles les archives peuvent avoir valeur de preuve ,
des normes techniques,
Législation relative à l'archivage[ modifier | modifier le code ]
Les informations qui suivent ne s'appliquent pas totalement aux archives publiques électroniques, qui sont soumises à des obligations spécifiques de conservation...
Date: 2017-08-12 23:01:05
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Cours Informatique PDF : Formations a Télécharger
Accueil
Le role de feedback en communication
Les récepteurs ne sont pas seulement des absorbeurs passifs de messages; Ils reçoivent le message et y répondent. Cette réponse d'un récepteur au message de l'expéditeur est appelée Feedback. Parfois, une rétroaction peut être un non verbal sourires, soupirs, etc Parfois, il est oral, comme lorsque vous réagissez aux
Cours windows 2008...
Date: 2017-08-13 18:05:49
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IR - Crédit d'impôt accordé au titre des sommes versées ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-09-20T17:16:13.000+02:00
IR - Crédit d'impôt accordé au titre des sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Modalités d'application et cas de remise en cause
1
Le crédit d'impôt est égal à 50 % des dépenses effectivement supportées,...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / informatique au service de l'entreprise / droit de l'informatique en entreprise / demande d'emploi informatique / demande d emploi en informatique
Conditions de vente - L’Occitane France
Conditions de Vente
Conditions de vente
Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.
Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.
En conséquence, le fait pour le Client de commander un...
Date: 2018-01-20 20:56:17
Site :
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Tout sur la TVA | Kunstenloket
Prestation artistique » Sur commande » En tant qu' indépendant » Tout sur la TVA
Tout sur la TVA
La T.V.A. est une taxe à la consommation. La taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.) constitue une taxe générale sur l'usage et la consommation de biens et services. C'est une taxe sur le chiffre d'affaires qui est imputée par vous en tant qu'assujetti à la T.V.A. sur le prix des fournitures de...
Date: 2017-08-13 18:49:01
Site :
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ROYATONIC centre thermoludique en Auvergne
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Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre la Régie Municipale du Centre Thermoludique Royatonic (RMECTR) , au numéro SIRET 216 303 081 00113.
Ci-après dénommée « la Société »,
Toute personne physique effectuant un achat via le Site Internet www.royatonic.com
Ci-après dénommée " l'Acheteur ".
Les...
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Parfums Divine
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Conditions générales d'utilisation du portail Jeux.com
Conditions Générales d'Utilisation
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Le fait pour une personne physique de visiter et / ou d'utiliser le Site emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Une telle personne est réputée, au sens des présentes Conditions Générales d'Utilisation, être un...
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Licence Economie Gestion - Notre offre de formation ...
Introduction à la micro-économie
Introduction à la macro-économie
Management d'entreprise
Mathématiques pour les sciences économiques et la gestion
Expression écrite et orale
Intégration
Anglais ET allemand ou espagnol ou chinois.
Micro-économie
Macro-économie
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Plats cuisinés Marie Repas facile Plat préparé Marie Bon ...
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CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE MARIE
Marie - 24 rue Saarinen - 94518 Rungis Cedex
Tél : (33) 01 56 70 90 00 SAS au capital de 19 390 000 euros - RCS Créteil 327 280 368
Ce site est déclaré auprès de la Cnil. N° d'autorisation : 1351057
Editeur du Site : Marie - 24...
Site :
http://www.marie.fr
Dîner en Blanc - Montréal
dans la même ville.
VEUILLEZ NOTER QUE CHAQUE ÉVÈNEMENT LOCAL DEB EST ORGANISÉ PAR UN GROUPE INDÉPENDANT ET QUE VOUS DEVEZ CONTACTER L'ORGANISATEUR DE L'ÉVÉNEMENT LOCAL POUR VOTRE VILLE AFIN D'OBTENIR LES INSTRUCTIONS DÉTAILLÉES.
Une fois votre commande vérifiée et soumise à la facturation, des frais d'adhésion annuels conformes aux conditions de l'offre seront facturés sur la...
Site :
https://montreal.dinerenblanc.com
Dîner en Blanc - Québec
dans la même ville.
VEUILLEZ NOTER QUE CHAQUE ÉVÈNEMENT LOCAL DEB EST ORGANISÉ PAR UN GROUPE INDÉPENDANT ET QUE VOUS DEVEZ CONTACTER L'ORGANISATEUR DE L'ÉVÉNEMENT LOCAL POUR VOTRE VILLE AFIN D'OBTENIR LES INSTRUCTIONS DÉTAILLÉES.
Une fois votre commande vérifiée et soumise à la facturation, des frais d'adhésion annuels conformes aux conditions de l'offre seront facturés sur la...
Site :
https://quebec.dinerenblanc.com
Licence Informatique - Université d'Artois
Licence Informatique - Université d'Artois
Licence Informatique
La licence informatique est une formation sur trois années après le bac, dont la première année est largement commune avec la licence de mathématiques .
La mention informatique forme aux différentes facettes du métier d'informaticien. Fondées sur l'acquisition de connaissances durables et d'un savoir-faire dans l'utilisation...
Date: 2018-09-16 07:40:49
Site :
http://www.cril.univ-artois.fr
Développement d applications informatiques et génie logiciel
BTS Informatique de gestion 1 re année Jean-Yves Février Développement d applications informatiques et génie logiciel Cours 2 (ACCESS) Directrice de publication : Valérie Brard-Trigo Les cours du Cned sont strictement réservés à l usage privé de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation collective. Les personnes qui s en serviraient pour d autres usages, qui en...
Site :
docplayer.fr
bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
Site :
http://www.bordeaux-huissier.com
Conditions générales d'utilisation et conditions générales ...
Le service est disponible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf période de maintenance, interruption inopinée du Service. Infogreffe peut être amené à interrompre l'accès de tout ou partie du site, à tout ou partie des Utilisateurs, de façon temporaire pour des raisons de maintenance visant le bon fonctionnement du site, sans préavis et sans que cette interruption puisse donner droit à...
Site :
https://www.infogreffe.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / fournisseur d'acces definition informatique / cours droit de l'informatique et de l'internet / definition du systeme d'information en informatique / definition systeme d information en informatique
Artprice.com : Communiqués de presse - Marché de l'Art ...
2 418
-5
Le chiffre d'affaires du T2 2012 baisse par rapport au T2 2011 ainsi que le S1 2012 par rapport au S1 2011, de par le fait que la Place de Marché Normalisée à prix fixe ® d'Artprice est passée depuis 2011 entièrement gratuite et qu'Artprice, comme indiqué dans ses précédents communiqués a, dans le cadre de ses accords avec Google (décembre 2003), mis en ligne en mode freeware...
Date: 2017-12-15 13:44:05
Site :
http://serveur.serveur.com
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site :
http://jestimo.me
Lachimie.net - cours et outils de chimie gratuits en ligne
Prof de chimie avant de l'être vraiment
JEAN-PHILIPPE DE VOGELAERE
Hamme-Mille. Du site Internet à la salle de cours. Ludovic Miseur explique la chimie depuis dix ans sur un site Internet aujourd'hui primé. Cette année, il donnera même pour la première fois cours dans une vraie classe. Il espère faire passer sa passion. Et demandera au moins à ses élèves d'essayer.
Cela fait dix ans...
Site :
http://www.lachimie.net
Thèmes liés : cours d'informatique gratuit sur le net / cours d informatique gratuit sur le net / cours d'informatique gratuit en ligne / cours d informatique gratuits en ligne / cours d'informatique gratuit sur internet
Ventoris - Portage Salarial dès 2% de frais de gestion
Le portage salarial avec Ventoris,
ce sont les consultants qui en parlent le mieux
Madame Bougeard, Business Analyst et Project Manager
Madame Bougeard effectue 6 années de formation professionnalisante jusqu'à l'obtention d'un BTS impression, graphisme et production. Ces expériences ont été déterminantes dans la poursuite de ses études puisqu'elle s'oriente ainsi au mieux vers une...
Site :
ventoris.fr
Lesoir.be - Conditions générales de vente
Lorsque le Client consommateur répond à une offre de contrat à distance par voie électronique, il a le droit de notifier à l'Entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les quatorze (14) jours calendrier.
POUR L'EXERCICE DE CE DROIT, LE DÉLAI COURT :
o Pour les produits, à dater du lendemain du jour de la livraison au Client
o Pour les...
Site :
http://pdf.lesoir.be
Ventoris - Portage Salarial dès 2% de frais de gestion
Le portage salarial avec Ventoris,
ce sont les consultants qui en parlent le mieux
Madame Bougeard, Business Analyst et Project Manager
Madame Bougeard effectue 6 années de formation professionnalisante jusqu'à l'obtention d'un BTS impression, graphisme et production. Ces expériences ont été déterminantes dans la poursuite de ses études puisqu'elle s'oriente ainsi au mieux vers une...
Site :
ventoris.fr
Portage salarial et statut du travailleur frontalier
Portage salarial et statut du travailleur frontalier
Madame Bougeard, Business Analyst et Project Manager
Madame Bougeard effectue 6 années de formation professionnalisante jusqu'à l'obtention d'un BTS impression, graphisme et production. Ces expériences ont été déterminantes dans la poursuite de ses études puisqu'elle s'oriente ainsi au mieux vers une licence commerciale de la...
Site :
ventoris.fr
Expatriation, détachement et portage salarial - ventoris.fr
Expatriation, détachement et portage salarial
Madame Bougeard, Business Analyst et Project Manager
Madame Bougeard effectue 6 années de formation professionnalisante jusqu'à l'obtention d'un BTS impression, graphisme et production. Ces expériences ont été déterminantes dans la poursuite de ses études puisqu'elle s'oriente ainsi au mieux vers une licence commerciale de la...
Site :
ventoris.fr
Fabrilia - [GESTION BARRETTE INC.] - Connexion
CONVENTION DE LICENCE D'EMPLOI DU SITE
« rnddlp.fabrilia.ca »
Le site « rnddlp.fabrilia.ca » (ci-après le « Site ») permet aux usagers-licenciés (les gestionnaires, cadres et employés de résidences pour aînés et/ou ressource intermédiaires d'hébergement inscrits au Site) d'accéder, en ligne, à une variété d'outils informatiques spécialisés dans la gestion de...
Site :
https://rnddlp.fabrilia.ca
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-20 20:05:52
Site :
https://www.inc-conso.fr
PATCHS FAZUP SILVER, GOLD & FAMILY - Fazup
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Objet du site et désignation des parties
Le présent site est édité par la société Fazup, Sàrl au capital de 20000 CHF, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Delémont, Suisse sous le numéro CH-670.4.006.184-9, et dont le siège social est sis Rue de l'Avenir, 3, 2800 Delémont, Suisse.
Numéro de TVA : CHE-244.167.758 TVA.
Le présent...
Site :
http://www.fazup.com
10 conseils pour réussir ses études de droit - Jurisblog
A la lecture du billet précédent de cette rubrique, ou simplement parce qu'étudier le droit a toujours été votre rêve, vous avez peut-être décidé de franchir le pas et de vous lancer dans de telles études. Ce billet s'adresse plus particulièrement aux personnes qui vont "passer à l'acte", c'est-à-dire aux nouveaux bacheliers qui s'apprêtent à entrer en Fac de droit. Les futurs et...
Site :
http://juris.canalblog.com
Thèmes liés : cours d'anglais applique a l'informatique / cours d'anglais pour l'informatique / cours droit d'informatique / presentation d une l entreprise informatique / logiciel d'apprentissage de l'informatique gratuit
Contrats de sous-traitance informatique
Par Murielle CAHEN, Avocat - Modifié le 01-10-2014
Lorsque le donneur d'ordre n'a pas la compétence, les équipements ou le personnel nécessaire pour accomplir une tâche, il peut faire appel à un spécialiste. En matière informatique, on parle alors d'infogérance ou de facilities management : cela permet à une entreprise de confier tout ou partie de la gestion de son système...
Date: 2017-08-13 23:50:30
Site :
juritravail.com
Contrats de sous-traitance informatique - VosLitiges
Par Murielle CAHEN, Avocat - Modifié le 01-10-2014
Lorsque le donneur d'ordre n'a pas la compétence, les équipements ou le personnel nécessaire pour accomplir une tâche, il peut faire appel à un spécialiste. En matière informatique, on parle alors d'infogérance ou de facilities management : cela permet à une entreprise de confier tout ou partie de la gestion de son système...
Date: 2018-01-20 23:16:55
Site :
juritravail.com
Comptabilité / Comptable
Comptabilité / Comptable
La comptabilité est un outil d'évaluation recensant et communiquant des informations sur l'activité économique d'une entité économique, mais aussi sur les éléments de son patrimoine incorporel, matériel et financier.
Catégories :
Analyse financière - Comptabilité
Définitions :
outil de gestion servant à générer les états de synthèse en vue de ...
Site :
http://www.wiki-compta.com
CréaCours : Spécialiste de la Formation Photo et Déco en Ligne
Adresse siège social Forprodis - 23 rue Lortet - CS 30505 - 69365 Lyon cedex 07
Capital 37000 EUR
RCS Lyon B 414 371 732
SIRET 414 371 732 000 93
Code APE 8559A
N° TVA intracommunautaire FR 68414 371 732
Ce site est l'entière propriété de la société FORPRODIS SAS. Toute reproduction, même partielle, de ce site est strictement interdite.
Directeur de la publication : Johnny...
Site :
https://creacours.com
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KiNOWU, le 1er Réseau de recommandations professionnelles ...
Mentions légales
Marque déposée
KiNOWU est une marque déposée le 06 octobre 2016 sous la référence 164305064 à l'INPI, Institut national de la Propriété Industrielle.
Le statut de KiNOWU est publié au Bulletin officiel de la Propriété Intellectuelle.
Traitement des données
Le traitement des données personnelles mis en oeuvre a été déclaré à la CNIL sous le numéro 2003571 v 0...
Site :
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Conditions d'utilisation du site de poker en ligne ...
Conditions d'utilisation du logiciel de poker en ligne PokerStars.be
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL
Par ce contrat de licence utilisateur final (le « Contrat »), l'utilisateur final (l'« Utilisateur » ou encore « vous ») déclare avoir pris connaissance de l'intégralité des dispositions préalablement à toute utilisation du site Internet www.pokerstars.be (le « Site »)...
Site :
http://www.pokerstars.be
Anonymat sur Internet — Wikipédia
Utilisation d'un réseau anonyme[ modifier | modifier le code ]
Les réseaux anonymes sont des surcouches logicielles à Internet . Ils nécessitent l'installation d'un logiciel spécial sur votre ordinateur. Le protocole varie d'un logiciel à l'autre (ex. : routage en oignon pour Tor ).
Ils peuvent offrir différents services :
masquer votre IP pour accéder à un service web classique (une...
Date: 2017-07-30 14:33:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cours d'informatique gratuit sur internet / cours d'informatique internet / cours d informatique par internet / installation d'un reseau informatique d'entreprise / reseau informatique d une entreprise
Micro Tera dépannage et assistance informatique
Il est dans le carton, un technicien vient chez vous et s'occupe de tout.
Ordinateur Portable
La prestation est identique, sauf que c'est moins cher...
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Site :
http://microtera.fr
MAJ des listes : Comment lire entre les lignes ...
EM Lyon programme grande école
Employé(e) libre service
Engins de chantier CACES R372 (Cat. 2 - 4 - 8)
Enseignant-e à la conduite routière Aquitaine Nord
Évaluateur ICA responsabilité sociétale des organisations
Expert en intégration des systèmes de management QHSE (MS)
Expert en sûreté nucléaire (MS)
Expert(e) en conduite et ingénierie de logiciel et système
FCO Transport routier...
Site :
cpformation.com
Cabinet NUSS Strasbourg - Conseils, Brevets, Marques ...
Conseils, Brevets, Marques, Modèles, Propriété Industrielle
Cabinet NUSS Strasbourg
est implanté à Strasbourg depuis
1899, où nous exerçons pour
une clientèle variée et importante,
française, mais aussi allemande et
plus généralement internationale.
de l'Europe, siège de nombreuses
institutions européennes, est
au niveau européen et international
en matière de propriété
de...
Site :
http://www.cabinetnuss.fr
Conditions générales de vente sur internet Intersport
Conditions générales de vente sur internet Intersport
PRÉAMBULE
Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...
Date: 2018-01-20 20:56:43
Site :
http://www.intersport.fr
Le Certificat Informatique et Internet (C2i) - Université ...
Le certificat informatique et internet (C2i®) a été créé, pour les étudiants en formation dans les établissements d'enseignement supérieur, dans le but de développer, de renforcer, de valider et d'attester les compétences nécessaires à la maîtrise des technologies de l'information et de la communication.
Le C2i® comprend 2 niveaux
Le niveau 1 (C2i1) atteste la maîtrise des...
Date: 2017-07-11 07:23:30
Site :
https://www.univ-st-etienne.fr
Thèmes liés : cours certificat informatique et internet niveau 1 / cours certificat informatique et internet / cours d'informatique niveau licence / faire une formation dans l'informatique / faire une formation dans l informatique
Inscription gratuite | HAPPYneuron
Inscription gratuite
Essayez HAPPYneuron pendant 7 jours sans engagement
Remplissez les champs ci-dessous pour accéder immédiatement aux jeux du programme d'entraînement cérébral HAPPYneuron gratuitement pendant 7 jours.
Attention, nos jeux ne sont pour l'instant pas disponibles sur smartphones et tablettes tactiles. Nous vous tiendrons informé dès que nous aurons fait les adaptations...
Site :
happyneuron.fr
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Conditions générales de Vente - Information Juridique
Les internautes seront alors redirigés sur une page sur laquelle auront la faculté de vérifier la nature du service qu'ils auront choisi et pourront vérifier son prix unitaire ainsi que le prix global de la souscription. Sur ce récapitulatif sera en outre indiqué aux clients la faculté dont ils disposent ou non d'exercer leur droit de rétractation ainsi que les délais qui s'y...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : cours informatique systeme d information / cours droit d'informatique / cours de l'informatique generale / conditions generales de vente prestation de service informatique / systeme informatique et systeme d'information
Conditions générales de vente - twisto.fr
Conditions générales de vente de titres de transport
Art 1. Objet
1.1 Les présentes conditions générales de vente ont pour objectif de définir les modalités de commercialisation des titres de transport vendus par la société KEOLIS CAEN sur le réseau TWISTO. La commercialisation de ces titres de transport est effectuée par les conducteurs à bord des bus, aux guichets de son agence...
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