Articles sélectionnés pour le thème : cours droit d'informatique
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Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2018-01-20 22:08:48
Site :
https://www.inc-conso.fr
Conditions générales de vente et de prestations de ...
Article 17
Article 1 - Définitions
Dans les présentes conditions générales de ventes de la société ACAPULCO PRODUCTIONS, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens qui leur est donné dans cet article. ACAPULCO PRODUCTIONS : La société ACAPULCO PRODUCTIONS, SARL au capital de 7.500 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro...
Site :
http://www.waloomaloo.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente developpement informatique / condition generale de vente service informatique
Article 1 - CNESST - cnt.gouv.qc.ca
La Loi sur les normes du travail s'applique même si une personne est rémunérée entièrement à commission.
Partage des profits/dividendes
Commission des normes du travail c. RBC Dominion valeurs mobilières inc., D.T.E. 94T-707 (C.S.)
La rémunération peut revêtir diverses formes. Les primes ou encouragements financiers accordés aux salariés sous forme de participation au partage des...
Site :
http://www.cnt.gouv.qc.ca
Conditions générales de vente | Interflora
Conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE POUR LES CLIENTS PARTICULIERS
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE REALISATION D'UNE TRANSMISSION FLORALE INTERFLORA SUR WWW.INTERFLORA.FR, WWW.FLEUROP.FR, LEURS SOUS-DOMAINES (Prestige, Mobile, Applications smartphone / tablette), ET PAR LES SERVICES DE TELEVENTE DE INTERFLORA FRANCE
La transmission florale Interflora est la...
Site :
https://www.interflora.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique
Carte EDAHABIA - Commande de carte
Demande de mini relevé des dernières opérations effectuées sur le compte ;
2.5. Sites WEB MARCHANDS :
Achat de biens et/ou de prestations de services ;
Achat avec Cash-Back ;
Paiements de factures.
ARTICLE 3 : DELIVRANCE DE LA CARTE / CODE CONFIDENTIEL / MOT DE PASSE DE PAIEMENT
La carte d'ALGERIE POSTE est délivrée par ALGERIE POSTE, dont elle reste la propriété, à la demande et...
Site :
https://edcarte.poste.dz
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / fonctionnement d un reseau informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / cours droit d'informatique / cours informatique systeme d information
Commande de carte
Demande de mini relevé des dernières opérations effectuées sur le compte ;
2.5. Sites WEB MARCHANDS :
Achat de biens et/ou de prestations de services ;
Achat avec Cash-Back ;
Paiements de factures.
ARTICLE 3 : DELIVRANCE DE LA CARTE / CODE CONFIDENTIEL / MOT DE PASSE DE PAIEMENT
La carte d'ALGERIE POSTE est délivrée par ALGERIE POSTE, dont elle reste la propriété, à la demande et...
Site :
https://edcarte.poste.dz
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / fonctionnement d un reseau informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / cours droit d'informatique / cours informatique systeme d information
VIDÉOS. Les profs stars du Web et leurs cours en ligne ...
VIDÉOS. Les profs stars du Web et leurs cours en ligne donnent des idées aux Français
02/10/2013 14:45 CEST | Actualisé 05/10/2016 02:07 CEST
Lauren Provost Rédactrice en chef adjointe
dr
ÉDUCATION - Rentrée universitaire. Le professeur entre dans l'amphithéâtre, monte sur l'estrade et inscrit l'url de sa chaîne YouTube sur le tableau noir. En France, cette scène peut sembler...
Site :
http://www.huffingtonpost.fr
Thèmes liés : cours d'informatique debutant en ligne gratuit / cours d'informatique gratuit en ligne / cours d informatique gratuits en ligne / cours d'informatique en ligne pour debutant / cours informatique en ligne gratuit fr
Obligation d'information — Wikipédia
En droit français[ modifier | modifier le code ]
En droit français , l'obligation générale d'information apparaît au tout début du code de la consommation , dans le livre Ier (information des consommateurs et formation des contrats ), titre Ier (information des consommateurs ), chapitre Ier (obligation générale d'information). Le non-respect d'une obligation d'information...
Date: 2019-04-14 17:01:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : formation informatique systeme d'information / systeme informatique et systeme d'information / informatique systeme d'information / cours informatique systeme d information / systeme d information en informatique
ReserverATAFrance.com
Adresse mail
CONDITIONS GENERALES DE VENTE APPLICABLES
ATA Ile de France (ci-après « ATA ») est un transporteur routier de voyageurs. La prestation offerte est le transfert de voyageurs, ayant achetés une offre de voyage sur www.ReserverATAFrance.com , de porte à porte depuis ou à destination des aéroports d'Orly, Charles de Gaulle Roissy (CDG), Beauvais et de toutes destinations sur la...
Site :
http://reserveratafrance.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / cours informatique systeme d information / systeme d'information et informatique des organisations / systeme informatique et systeme d'information / informatique systeme d'information
Cours Informatique - Les différentes parties de l'unité ...
Mairesse Yves, enseignant depuis 1980 à l'Institut des Soeurs de Notre-Dame à Anderlecht, est le propriétaire de ces cours d'informatique. Selon l'auteur est strictement interdit d'en faire un usage commercial et ils sont soumis au contrat Creative Commons que vous pouvez consulter en bas de page. Pages : | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 |
1. Les différentes parties de...
Site :
http://coursgratuits.net
Thèmes liés : cours en ligne de l informatique / cours de l'informatique generale / cours droit de l'informatique / cours sur le droit de l informatique / cours de l'informatique
État de l'art des solutions libres de virtualisation pour ...
Pour une petite entreprise de services informatiques, la virtualisation peut apporter beaucoup en terme de réactivité et de flexibilité. En effet, une forte réactivité est un avantage certain pour l'entreprise et permet d'attirer et de conserver plus de clients. La flexibilité permet quant à elle d'adapter le processus de travail en fonction des besoins de la société.
Pouvoir tester...
Site :
https://systeme.developpez.com
CGV - CORTEX
22 février 2019 Farah Djebbari
CGV
1 / Objet
Les Conditions Générales de Vente (CGV) de prestations de services décrites ci-après détaillent les droits et obligations de Cortex, et de son Client, dans le cadre de missions relatives au traitement et la production documentaire : numérisation, édition, archivage, routage...
2 / Définitions
Il est convenu entre les Parties de donner aux...
Site :
http://www.groupe-cortex.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente maintenance informatique
Actinuum – Cabinet de conseil et de formation en ...
Mentions légales
Editeur
Ce site est produit par Actinuum - 5 Avenue de Messine - 75008 PARIS, SARL au capital de 100.000EUR - 518 573 456 R.C.S. Paris. Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu du site, sauf pour son usage propre et sauf autorisation spécifique. Le titre, la conception, la forme du site www.actinuum.com mais aussi son contenu tels...
Site :
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Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / faire une formation dans l'informatique / faire une formation dans l informatique / formation dans l'informatique / formation sur l informatique
nsalog, société de services et d'ingénierie informatique ...
Conseil, Ingénierie Applicative et Infrastructures, Edition de logiciel
Besoin d'informations ?
Nous sommes à votre entière disposition.
NSALOG
23/25 rue Jean Jacques ROUSSEAU
75001 PARIS - France
Tel : 06 52 85 10 45
Fax : 09 55 37 12 95
contact@nsalog.com
société
nsalog est une SSII (Société de Services et d'Ingénierie Informatique) à taille humaine, éditrice de...
Date: 2012-10-22 08:53:07
Site :
http://kizsemba.com
Thèmes liés : societe de service et d'ingenierie informatique / societe de conseil et d'ingenierie informatique / societe d'ingenierie informatique / societe d ingenierie informatique / societe de services en ingenierie informatique
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Conseil, Ingénierie Applicative et Infrastructures, Edition de logiciel
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contact@nsalog.com
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nsalog est une SSII (Société de Services et d'Ingénierie Informatique) à taille humaine, éditrice de...
Date: 2012-10-22 08:53:07
Site :
http://www.nsalog.com
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Intermarché Location, location de voitures et véhicules ...
Préjudice corporel subi par le conducteur
150.000 EUR
Concernant la garantie vol, si le vol du VEHICULE survient pour l'une des raisons suivantes :
Les portes et toit ouvrant ne sont pas entièrement clos et verrouillés,
Le garage privé n'est pas entièrement clos et verrouillé,
Les clés de contact ou de fermeture se trouvent à l'intérieur, sur le VEHICULE ou ont été volées sans...
Site :
https://location.intermarche.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente materiel informatique
La HEG en bref | Haute-Ecole Arc
HE-Arc > Gestion > La HEG en bref
La HEG en bref
La Haute école de gestion Arc (HEG Arc) constitue l'un des domaines de la Haute Ecole Arc. Fondée en 1982, la HEG Arc enregistre depuis un développement constant. Elle compte aujourd'hui plus de 1800 étudiant-e-s qui suivent des formations Bachelor, Master ou continues dans plusieurs domaines d'expertise (droit économique, informatique de...
Site :
he-arc.ch
Thèmes liés : informatique de gestion haute ecole / ecole d informatique de gestion / informatique gestion d'entreprise / informatique dans la gestion d une entreprise / cours d'informatique gestion
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 10 mai 2017"
Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente...
Site :
http://www.belambra.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente prestation informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique
214 COMPTABILITE ET AUDIT CORRIGE - PDF
1 214 COMPTABILITE ET AUDIT Application 4 Séances 13 à 17 Application de la série 03 du cours à distance CORRIGE Contrôle interne et audit Bernadette COLLAIN Institut National des Techniques Économiques et Comptables 40, rue des Jeûneurs PARIS Accueil pédagogique : ou
2 Sommaire des applications de la SERIE 3 APPLICATION 13 REGLEMENTATION Cas n 1 Jules et Julie Textes et normes...
Site :
docplayer.fr
Fonction RH et Externalisation RH
Elle est issue de quatre grands domaines d'activité : un pôle informatique qui regroupe tous les grands éditeurs de solutions SIRH ; un pôle dédié à la gestion du capital humain qui englobe tout ce qui est conseil management, type bilan de compétences, outplacement, coaching, recrutement, conduite du changement, gestion des RPS ; un pôle centré sur les services à la personne, tels...
Date: 2017-10-19 07:50:49
Site :
http://externalisationrh.blogspot.fr
Conditions générales de vente de fichiers AEF - Annuaire ...
Article 1 - Application des Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'utilisation du service de vente en ligne d'informations sur les entreprises présentes sur le site de l'Annuaire des Entreprises de FranceTM proposé par la SAS CCIwebstore®
SAS CCIwebstore®
au capital de 295 372 euros inscrite au RCS de Paris, sous le numéro 441 475 761...
Site :
http://www.aef.cci.fr
UNDP Vacancy: Consultant International Spécialiste en ...
Refer a Friend Apply Now
Background
La République Démocratique du Congo se relève progressivement d'une longue période de crise qui a mis à mal son économie et ses institutions. Depuis 2001, les autorités se sont engagées dans un vaste programme de réformes structurelles mais des faiblesses persistent y compris en matière de gestion des finances publiques. On observe notamment que...
Site :
https://unjobs.org
Thèmes liés : expert informatique et systemes d'information / formation informatique systeme d'information / formation consultant en systeme d'information / systeme d'information et informatique des organisations / cours informatique systeme d information
Code de l'éducation – Partie législative
L'obligation scolaire
Article L. 131-1
L'instruction est obligatoire pour les enfants des deux sexes, français et étrangers, entre six ans et seize ans.
La présente disposition ne fait pas obstacle à l'application des prescriptions particulières imposant une scolarité plus longue.
Article L. 131-1-1
Le droit de l'enfant à l'instruction a pour objet de lui garantir, d'une part,...
Date: 2013-03-28 12:19:05
Site :
http://dcalin.fr
Thèmes liés : ecole superieure d'informatique et de gestion paris / ecole superieure d informatique de gestion paris / ecole superieure d'informatique de gestion / cours d informatique pour enfant / ecole d informatique de gestion
Extranet FFJDA - ffjudo.org
Tous Les Grades
Bienvenue sur l'extranet fédéral
La Fédération met à votre disposition un portail qui permet aux structures et aux clubs affiliés (en fonction des droits d'accès) de visualiser ou modifier un ensemble d'informations (contrat club, statistiques, arbitres...)
N'hésitez pas à nous faire part de vos remarques : Informatique@ffjudo.com
Information
Mesdames, Messieurs les Président(e)s de club.
Nous vous informons que les timbres de licence du mois d'octobre sont en cours...
Site :
http://www.ffjudo.org
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Conditions générales de vente en ligne - Bois Direct Usine
Conditions générales de vente en ligne
1. APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1.1 - Les présentes conditions générales de ventes (CGV) s'appliquent aux produits vendus en France Métropolitaine par la société ANNEE PRODUCTION SAS située : Le Pont de Saint Congard 56200 Saint Martin sur Oust, immatriculée au RCS de Vannes sous le numéro SIRET 34523077500016 - 0204Z - N°...
Site :
http://www.bois-direct-usine.com
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / prix cours d'informatique
RGPD : le Règlement Général sur la Protection des Données ...
Intégrité ;
Confidentialité.
Les entreprises sont incitées à privilégier l'utilisation de pseudonymes avant et pendant le traitement des données pour en garantir la protection (concept de la prise en compte du respect de la vie privée dès la conception). La « pseudonymisation » consiste à s'assurer que les données sont conservées sous une forme ne permettant pas l'identification...
Site :
https://www.village-justice.com
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Quel ordinateur choisir? - Francoischarron.com
Vous voulez vous acheter un ordinateur, mais n'êtes pas un pro du langage informatique?
Dans cette chronique, on vous propose un petit cours 101 sur le magasinage d'un ordinateur.
Comme les produits informatiques arrivent et disparaissent trop rapidement, on a préféré vous donner les outils pour magasiner intelligemment un ordinateur, plutôt que de mettre l'emphase sur des produits en...
Site :
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Offres d'emploi | ADMR Union Nationale
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique et sont transmises aux structures ADMR pouvant être concernées. Conformément à la loi «...
Site :
https://www.admr.org
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L'épreuve a pour objectif d'évaluer les compétences du candidat à :
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Date: 2018-01-20 20:06:17
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#5 2014-01-24 19:16
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Les pyramides[ modifier | modifier le code ]
La caractéristique primordiale est que le bénéfice d'un membre est fondé principalement sur le recrutement de nouvelles personnes, qui payent pour entrer dans le système ; des ventes réelles peuvent exister et fournir un appoint et, surtout, un camouflage. De plus, c'est le statut des personnes (leur ancienneté dans le système), plus que leur...
Date: 2017-08-13 18:58:22
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Bill Gates est né le 28 octobre 1955 - la même année que Jobs -. De son vrai nom William Henry III, il descend d'une famille de la haute bourgeoisie de Seattle. A son lycée, il découvre l'informatique, et passe bientôt plus de temps dans la salle d'informatique que dans les autres salles de cours. Il arrondit ses fins de mois en tentant de faire planter les...
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Qui sont les trente proches d’Emmanuel Macron qui comptent ...
Politiques, technocrates ou membres de la société civile : « Le Monde » passe en revue la garde rapprochée du candidat à la présidentielle.
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o Mis à jour le
03.05.2017 à 09h39
| Par Agathe Dahyot, Cédric Pietralunga , Jérémie Baruch et Maxime Vaudano
Sans jamais avoir été candidat ou élu à une quelconque élection, Emmanuel Macron s'est hissé le 23 avril en tête...
Date: 2018-01-17 15:35:14
Site :
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Conditions Générales de Vente (CGV) | Habitatpresto Pro
Conditions particulières de vente
INTRODUCTION
Le Site Internet accessible à l'adresse URL http://www.habitatpresto.com/pro (ci-après « le Site HABITATPRESTO PRO ») est la propriété de la société Habitatpresto, société à responsabilité limitée au capital de 1.004.040 EUR, inscrite au Registre du Commerce de Paris sous le numéro B 483 343 356, dont le siège social est situé au...
Site :
habitatpresto.com
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Apprendre l'informatique gratuitement : toutes les ...
Apprendre l'informatique gratuitement : toutes les formations disponibles (livres, aides en ligne, cours)
Michel R.
1 juin 2011
L'informatique est désormais un outil indispensable au même titre que le stylo. Que ce soit dans un cadre familial ou professionnel, il est difficile d'évoluer dans notre époque sans faire fonctionner un ordinateur. Le risque est d'assister à une véritable "cassure...
Site :
https://www.over-blog.com
Info Route 05
Tél : +33 (0)6 60 72 57 80
Site web : http://www.cachat.com
Graphismes
Ce site a été conçu par le Département des Hautes-Alpes à partir d'éléments graphiques issus du site Thinkstock.
Cartographie
Les différents modules d'informations routières (conditions de circulation, travaux en cours, Panneaux à Messages Variables, Caméras, Accès aux cols et sites d'altitude, Espace poids lourd)...
Date: 2019-04-12 07:41:14
Site :
http://www.inforoute05.fr
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / cours droit de l'informatique et de l'internet / cours droit d'informatique / logiciel informatique site internet
Acquisition d'une immobilisation corporelle ou ...
Les autres acquisitions (dont le prix d'achat est supérieur à 500EUR HT) doivent être enregistré en comptabilité en immobilisation (compte de la classe 2) afin de répartir leur charge sur plusieurs exercice en effectuant des amortissements ( amortissement linéaire , amortissement dégressif et/ou amortissement dérogatoire selon la méthode choisie).
Les immobilisations corporelles :
C'est...
Site :
http://www.memocompta.fr
Thèmes liés : prix cours d'informatique / achat d'informatique / achat d informatique / cours droit d'informatique / gestion informatique de l'entreprise
CréaCours : Spécialiste de la Formation Photo et Déco en Ligne
Adresse siège social Forprodis - 23 rue Lortet - CS 30505 - 69365 Lyon cedex 07
Capital 37000 EUR
RCS Lyon B 414 371 732
SIRET 414 371 732 000 93
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N° 3028 - Rapport d'information de MM. Xavier Breton et ...
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Source : Organisation of school time in Europe 2010-2011, Eurydice, 2010
Une telle « régionalisation » des rythmes scolaires impliquerait donc, pour notre pays, d'engager une véritable révolution culturelle, qui, à terme, conduirait à changer la nature de l'Éducation nationale. Elle paraît, pour l'heure, hors de portée.
En revanche, une régionalisation non...
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http://www.assemblee-nationale.fr
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Achat de matériel informatique - La STM exclut les ...
L'Association pour l'appropriation collective de l'informatique libre (FACIL) s'insurge de la décision de la Société de transport de Montréal (STM) d'attribuer un marché d'un demi-million de dollars à la multinationale informatique Microsoft, et ce, sans véritable mise en concurrence avec des solutions informatiques dites ouvertes et moins coûteuses.
Le groupe de pression interpelle...
Site :
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Métier consultant : emploi, formation, salaire
Vie professionnelle
Les gros cabinets embauchent
Hormis pendant les années difficiles, les cabinets internationaux sont de gros recruteurs. Le volume annuel d'embauche varie ainsi de 200 à 1 000 postes dans des cabinets comme Ineumconsulting, Bearing point ou Accenture. Et les jeunes diplômés sont largement concernés puisqu'ils représentent souvent plus de la moitié des recrutés.Ce n'est...
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Cours réseaux : introduction - Cours informatique
Cours Réseaux N°3 : les topologies
Auteur : Frédéric Jacquenod
Il s'agit de la manière de relier entre eux les équipements informatiques. Selon les topologies, on obtient des performances et des caractéristiques différentes : débits, nombre d'utilisateur maximum, temps d'accès, tolérance aux pannes, longueur de câblage, types d'applications...
On distingue deux niveaux de...
Site :
http://netalya.com
Thèmes liés : type reseau informatique / cours gratuit les reseau informatique / cours de reseaux informatiques en ligne / cours architecture reseau informatique / cours de reseau et systeme informatique
rachat-credit-conseil.com - Spécialiste du Rachat de Credits
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