Agence web Useweb - Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

Préambule - Définition des termes

USEWEB est une société à responsabilité limitée au capital de 100 000 Euros, dont le siège social est situé 17, rue des Vaux Parés - 35518 Cesson-Sévigné, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Rennes sous le numéro 424 967 552.

Dans les présentes conditions générales de vente, la société à...

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Site : https://www.useweb.fr

CAP-RH : Logiciel GESPER

            Logiciels   >   GESPER   >   Historique des mises à jour

Logiciel GESPER

Dernière mise à jour : 7.8 du 07 novembre 2017 (+ correctif 7.8.2 du 06/12/2017)

La mise à jour est automatique à l'ouverture du logiciel. Toutefois, si besoin, vous pouvez utiliser la procédure suivante :

    o connectez-vous à votre espace abonné CAP-RH puis cliquez sur le lien...

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Site : http://www.cap-rh.org

Ventes immobilières de prestige - BARNES Suisse

Retrouvez toutes les ventes immobilières en Suisse

BARNES vous présente une sélection de maisons, appartements, chalets, hôtels particuliers et terrains à vendre en Suisse.

Nos actualités sur l'immobilier de luxe et les meilleures ventes immobilières.

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Points de marché en France

Points de marché à l'étranger

Immeubles

Barème des honoraires d'agences...

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Site : http://www.barnes-suisse.com

Thèmes liés : site vente materiel informatique suisse / site vente informatique suisse / droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / site informatique suisse

Conditions Générales de Vente | Garmin | France

Corporate Wellness

Conditions Générales de Vente

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes entre la société Garmin (Europe) Ltd. Liberty House, Hounsdowne Business Park, Southampton, SO 409RB, Royaume-Uni et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site https://buy.garmin.com (Garmin shop) de Produits Techniques (récepteurs...

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Date: 2018-01-20 08:54:58
Site : http://www.garmin.com

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique

Conditions Générales de vente - Téléshopping de TF1 ...

75867 PARIS 18

Toute demande de commande incomplète sera susceptible de ne pas être traitée par TELESHOPPING, sans préjudice pour le Client.

LA LIVRAISON

1 - Les modes de livraison

Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande sous réserve que celle-ci soit comprise dans les zones de livraison autorisées et précisées dans l'offre...

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Site : teleshopping.fr

Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / conditions generales de vente contrat informatique / droit d'usage logiciel informatique

Concours LaSèche | Echangez vos kilos contre des euros

Mentions légales et conditions d'utilisation

CONDITIONS GENERALES DE VENTE WWW.LASECHE.FR

PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent de manière exclusive entre LA SECHE, société aux actions simplifiées, dont le siège social est situé à 59-65 boulevard Lannes, 75116 Paris, immatriculée au immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le...

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Site : https://laseche.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / site d'achat en ligne materiel informatique

Conditions Générales de Vente - parfumdo.com

Conditions générales de vente

Préambule

Le présent site de commerce électronique (ci-après le « Site »), dont l'adresse électronique est la suivante : http://www.parfumdo.com, est édité par la société SAS MELINE, SAS au capital de 423 000 Euros, immatriculée au RCS de GAP sous le numéro 334 109 022, numéro de TVA intracommunautaire  FR82 334 109 02, dont le siège social est...

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Site : http://www.parfumdo.com

Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / site de vente en ligne de produit informatique

Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

Annexes 4 à 9

1. Utilisation du site Web

1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.

1.2...

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Site : https://www.opodo.fr

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Euroshopping

75867 PARIS 18

Pour le Belgique et la Suisse :

o soit par carte bancaire. Le Client garantit à EUROSHOPPING, lors de sa commande, qu'il est le titulaire de la carte bancaire et que le nom figurant sur cette carte bancaire à débiter est bien le sien. Le Client indique le numéro figurant au recto de sa carte, la date d'expiration de sa carte, le cryptogramme figurant au verso de sa carte (3...

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Site : http://www.euroshopping.fr

Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / conditions generales de vente contrat informatique / droit d'usage logiciel informatique

Compétences - Technologie(s) et société de la connaissance

07 novembre 2010

Beaucoup de DSI s'interrogent sur les conditions de mise en oeuvre d'une stratégie de gouvernance des systèmes d'information qui permette à la fois de régler de façon transparente les problèmes opérationnels, ce qui est très souvent leur priorité immédiate, mais aussi de créer un courant durable d'intérêt et d'engagement de leur direction générale sur les...

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Site : https://jeanpierrecorniou.typepad.com

Agrégation de mathématiques: épreuve de modélisation

Remarques concernant les outils informatiques

Les rapports des jurys des années antérieures contiennent également des précisions sur les modalités de cette épreuve.

Déroulement de l'épreuve

Le déroulement de l'épreuve se fait suivant les modalités publiées au J.O. du 18 Juin 1998 et reprises au B.O.E.N N°27 du 2 Juillet 1998 p. 1533, qui stipulent notamment:

Durée de la...

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Date: 2009-05-22 16:46:43
Site : http://agreg.org

Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / ordinateur informatique logiciel / systeme d exploitation logiciel informatique / les logiciel de l'informatique / logiciel de l informatique

Conditions Générales de Ventes - Touch'PC Dépannage et ...

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LES CONDITIONS GÉNERALES DE VENTES

Les conditions générales présentent les droits et obligations de TOUCH'PC, représenté par Mr Houllier Kid-Robert spécialisé dans le dépannage informatique et la revente de matériel informatique, SIRET 83465643100014 , ci-après désigné par le terme « Nous » ou par sa dénomination d'une part, et toute personne physique ou...

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Site : http://touchpc.fr

Contacts - tempsreel.nouvelobs.com

7.1 Nature des obligations de Abc-lettres.com

Abc-lettres.com ne répond que d'une obligation de moyen concernant les services objet des présentes.

Les informations publiées sur le présent Site par Abc-lettres.com le sont à titre indicatif, sans garantie d'exactitude. L'Internaute est seul responsable des informations qu'il sélectionne, de leur conformité à l'utilisation à laquelle il les...

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Site : http://tempsreel.nouvelobs.com

Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / droit d'auteur logiciel informatique / installation d un reseau informatique / securite d un reseau informatique / configuration d un reseau informatique

Identifiant financier unique (IFU) : La Direction générale ...

Identifiant financier unique (IFU) : La Direction générale des impôts lance la nouvelle version 3.0

Accueil > Actualités > Société o LEFASO.NET | Cryspin Masneang Laoundiki o lundi 19 novembre 2018 à 23h50min

La Direction générale des impôts (DGI) a procédé au lancement officiel de la nouvelle version du logiciel d'Identifiant financier unique (IFU) pour l'immatriculation des...

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Date: 2019-04-16 08:20:51
Site : http://lefaso.net

Thèmes liés : logiciel d'audit informatique / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / logiciel d'informatique industrielle / droit d'usage logiciel informatique / logiciel d'informatique de gestion

Ma première utilisation du site internet - Magasins BUT

L'équipement nécessaire

Quel équipement informatique est nécessaire pour consulter le site ?

Le site But.fr fonctionne avec tous les navigateurs courants, sur Mac et sur PC. Pour une consultation optimale du site, nous recommandons toutefois d'utiliser les dernières versions des navigateurs internet et le lecteur Macromedia Flash le plus récent pour visualiser les animations. Le plugin...

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Site : but.fr

Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / cours droit d'informatique / recherche site cour reseau informatique / cours droit de l'informatique et de l'internet / importance de l'informatique dans la societe

La bague Antisnor, la solution contre le ronflement - Anti ...

Conditions générales de vente

Préambule

Le site est la propriété de la société Le comptoir des tendances en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

1....

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Site : http://www.antisnor.fr

Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'informatique / offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / tendance du marche de l'emploi informatique / site de vente materiel informatique d'occasion

ParisClic.com | Dépannage et conseil informatique sur site

Vous restez responsable de votre équipement et de vos données.

Règlement sur place exclusivement.

Un rendez-vous vous engage, ne l'annulez pas moins de 24h avant.

Conclues entre l'E.I. François Coulon, 8 rue Perdonnet, 75010 Paris, RCS Paris A 384 372 538, exploitant le site internet http://www.ParisClic.com, ci-après dénommée « l'entreprise » et son client, ci-après dénommé « le...

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Site : https://parisclic.com

Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / informatique au service de l'entreprise / droit de l'informatique en entreprise / informatique de l'entreprise / informatique de l entreprise

Hype - Taxis Hydrogène

homogène sur l'ensemble de la flotte, accessible à tous.

Un réseau dédié de stations

de recharge d'hydrogène.

Nos taxis hydrogène

Un véhicule électrique alimenté par une pile à hydrogène : celle-ci produit de l'électricité grâce à l'hydrogène stocké dans son réservoir et l'oxygène de l'air.

Nos véhicules ne rejettent que de la vapeur d'eau, et aucune émission sonore.

Leur...

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Site : https://hype.taxi

Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / logiciel informatique site internet / logiciel d'application informatique / mise en place d un reseau informatique / les logiciel de l'informatique

Conditions générales de vente - Boutique en ligne ...

Préambule

Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...

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Site : http://www.bergeredefrance.fr

Avocat droit informatique - BAUMANN Avocats

Formation et conseil en droit informatique

Nous assurons des formations juridiques, présentées par un avocat informatique, à destination des juristes d'entreprise et des non-juristes en droit des technologies de l'information et de la communication, notamment en droit des contrats informatiques et en PI.

Nous fournissons des prestations de conseil juridique en droit du numérique au sens le...

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Site : baumann-avocats.com

Panier des sens en Provence Panier des Sens en Provence ...

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayez la mention inutile. »

Si le client choisit d'annuler sa commande, il dispose d'un délai de 7 jours à compter de la date de notification à Panier des Sens de l'exercice de son droit de rétractation pour retourner à ses frais à Panier des Sens les produits faisant...

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Site : https://fr.panierdessens.com

Thèmes liés : site d'achat informatique / site vente d'informatique / fournisseur d'acces definition informatique / definition du systeme d'information en informatique / definition systeme d information en informatique

KiNOWU, le 1er Réseau de recommandations professionnelles ...

Mentions légales

Marque déposée

KiNOWU est une marque déposée le 06 octobre 2016 sous la référence 164305064 à l'INPI, Institut national de la Propriété Industrielle.

Le statut de KiNOWU est publié au Bulletin officiel de la Propriété Intellectuelle.

Traitement des données

Le traitement des données personnelles mis en oeuvre a été déclaré à la CNIL sous le numéro 2003571 v 0...

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Site : https://kinowu.com

Thèmes liés : cours droit de l'informatique et de l'internet / droit d'auteur logiciel informatique / cours droit d'informatique / droit d'usage logiciel informatique / cours droit de l'informatique

remplir le datadock - Institut Francais de Langues- IFL

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Institut Français de Langues S.A.R.L au capital de 2000 euros Siège social: 52, boulevard Gabriel Koenigs-31300 Toulouse ifl-toulouse@gmail.com 0626132545 Responsables de la publication: INSTITUT FRANÇAIS DE LANGUES Hébergeur: www.strikingly.com 1. Présentation du site. En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique,...

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Site : http://www.ifl-toulouse.com

Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / l'informatique dans la societe actuelle / l'informatique dans la societe / fournisseur de materiel informatique d'occasion

Adaptation dans le domaine de la sécurité au droit de l'UE ...

projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité a pour objet de transposer deux directives : la directive (UE) 2016/1148 du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 2016 concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union (Titre...

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Date: 2017-11-22 19:36:30
Site : http://www.senat.fr

SUCCURSALE DE BORDEAUX - reseau.citroen.fr

SUCCURSALE DE BORDEAUX

Tout Citroën dans votre région

Nos points de vente se tiennent à votre disposition pour toute information sur la vente de véhicules neufs, d'occasion, ou pour la réparation et l'entretien de votre véhicule.

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PSA Retail Bordeaux Le Bouscat357 AVENUE DE...

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Site : https://reseau.citroen.fr