Articles sélectionnés pour le thème : droit d'usage logiciel informatique
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Accueil - ConsultransConsultrans
Informations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.consultrans-rh.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Christian Navarro - 38317925600037 - 3 Rue de la Barre 69002...
Site :
http://www.consultrans.fr
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique
GODIN | Bordeaux - Poêles et Cheminées
© 2017 Fourmizz Communication . Tous droits réservés. Mentions légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.godin-bordeaux.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : ART ET ATRE -...
Site :
http://www.godin-bordeaux.fr
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique
Présentation - ConsultransConsultrans
Informations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.consultrans-rh.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Christian Navarro - 38317925600037 - 3 Rue de la Barre 69002...
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http://www.consultrans.fr
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique
Fonction RH et Externalisation RH
Elle est issue de quatre grands domaines d'activité : un pôle informatique qui regroupe tous les grands éditeurs de solutions SIRH ; un pôle dédié à la gestion du capital humain qui englobe tout ce qui est conseil management, type bilan de compétences, outplacement, coaching, recrutement, conduite du changement, gestion des RPS ; un pôle centré sur les services à la personne, tels...
Date: 2017-10-19 07:50:49
Site :
http://externalisationrh.blogspot.fr
L'Entrepôt, centre d'aquabike - Bastille, Paris
À noter : les samedi après-midi, dimanche et jours fériés, accès unique au 21 rue du Faubourg Saint Antoine.
Interphone : l'Entrepôt.
Du lundi au vendredi de 8h à 20h.
Samedi et dimanche de 9h à 18h.
Inscription préalable obligatoire.
Informations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie...
Site :
http://aquabike-lentrepot.com
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / l'informatique dans la societe
COVANORD - Récupération de métaux Lille Nord, recyclage ...
Mentions légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.groupe-covanord.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Dominique ZORMAR - SAS Covanord - SIRET - Parc de la Houssoye - Rue...
Site :
http://www.covanord.com
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique
COVANORD - Récupération de métaux Lille Nord, recyclage ...
Mentions légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.groupe-covanord.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Dominique ZORMAR - SAS Covanord - SIRET - Parc de la Houssoye - Rue...
Site :
http://covanord.com
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique
Auberge Sainte Verene
Restaurant Auberge Sainte Verene - 53111798400017 - 1 Rue Centrale 57415 Enchenberg
Responsable publication : Ivan ou Laetitia Jedynak - aubergesainteverene@orange.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Romain Jedynak - romain.jedynak@gmail.com
Hébergeur : OVH - 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix
Crédits : les mentions légales ont été...
Site :
http://www.aubergesainteverene.fr
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique
ADI Promotion Programmes Immobilier île de France Plaisir ...
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En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.adipromotion.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : SAS ADI - SAS 392770590 00058 - 2-4-6 RUE PAUL CEZANNE
Responsable...
Site :
http://www.adipromotion.fr
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique
MOOC Freelance | Unow
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Propriétaire : Unow - SAS - 75 rue Turbigo
Responsable publication :...
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https://www.moocfreelance.com
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique
Technic Burotic
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Propriétaire : Technic Burotic - Technic Burotic 47980823000037 - 14 RUE NICOLAS APPERT...
Site :
http://technicburotic.fr
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique
DI VINO - Paris - DI VINO - RESTAURANT BAR À VINS Paris
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Propriétaire : Parks Group - Statut du propriétaire du site - Adresse postale du...
Site :
http://www.divino.paris
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique
ADI Promotion liste des programmes immobiliers en cours de ...
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Propriétaire : SAS ADI - SAS 392770590 00058 - 2-4-6 RUE PAUL CEZANNE
Responsable...
Site :
http://www.adipromotion.fr
Thèmes liés : cours droit de l'informatique et de l'internet / droit d'usage logiciel informatique / cours droit d'informatique / cours droit de l'informatique / cours sur le droit de l informatique
MOOC Gestion de Projet
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Propriétaire : Unow - SAS - 75 rue Turbigo
Responsable publication :...
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Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique
Conditions générales d'utilisation et conditions générales ...
Le service est disponible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf période de maintenance, interruption inopinée du Service. Infogreffe peut être amené à interrompre l'accès de tout ou partie du site, à tout ou partie des Utilisateurs, de façon temporaire pour des raisons de maintenance visant le bon fonctionnement du site, sans préavis et sans que cette interruption puisse donner droit à...
Site :
https://www.infogreffe.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / fournisseur d'acces definition informatique / cours droit de l'informatique et de l'internet / definition du systeme d'information en informatique / definition systeme d information en informatique
Auberge Sainte Verene
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Propriétaire : Restaurant Auberge Sainte Verene - 53111798400017 - 1 Rue...
Site :
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Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique
Debout la France
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Propriétaire : Mouvement Debout la France - Debout la France - Debout la France 55 rue de...
Site :
http://dlf2017.fr
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / site informatique france / societe d'informatique en france / societe d informatique en france / materiel informatique d occasion en france
Quel ordinateur choisir? - Francoischarron.com
Vous voulez vous acheter un ordinateur, mais n'êtes pas un pro du langage informatique?
Dans cette chronique, on vous propose un petit cours 101 sur le magasinage d'un ordinateur.
Comme les produits informatiques arrivent et disparaissent trop rapidement, on a préféré vous donner les outils pour magasiner intelligemment un ordinateur, plutôt que de mettre l'emphase sur des produits en...
Site :
francoischarron.com
Nouvelle Maison Saint-Yves | Diocèse de Saint-Brieuc et ...
®2015 Maison Saint-Yves. Mentions légales - Conception Cibles & Stratégies .
Mentions Légales
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Site :
http://www.saintyvesensemble.com
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique
Vintage Café Bordeaux - Vins & bières
© Vintage Café. Tous droits réservés. Mentions légales . Réalisé avec amour par Studio Silver Arrow .
Mentions légales
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http://www.vintage-cafe-bordeaux.fr
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / logiciel informatique site internet
safexis.com - EXPERTISE GRANDE CUISINE
Votre lettre de motivation*
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Propriétaire: SAFEXIS EUROPE SAS - SAS Siret n°437 854 508 00037 - 1 rue du...
Site :
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Thèmes liés : logiciel informatique site internet / droit d'usage logiciel informatique
Parfums Divine
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
1. Informations légales
Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...
Site :
http://www.divine.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente informatique / cours droit de l'informatique et de l'internet / site de vente en ligne de produit informatique
Nethys
par courrier: SA Nethys, rue Louvrex, 95 à 4000 Liège
Utilisation de cookies
La SA Nethys utilise ce qu'on appelle des 'cookies'. Les 'cookies' sont des morceaux d'informations qui sont transférés sur le disque dur de votre ordinateur à chaque fois que vous surfez sur ce site. Leur objectif premier est de faciliter le plus possible l'utilisation du site internet (notamment grâce au fait que...
Site :
http://www.nethys.be
Conditions générales de vente - jm-bruneau.be
Par l'envoi de sa commande de quelque manière que ce soit (par écrit, fax, téléphone, email, sur le site JMB), le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente de JMB, de les accepter.Il confirme ainsi qu'il ne fera pas appel à ses propres conditions générales qui seraient en contradiction avec les conditions générales de JMB. Le fait de contracter avec...
Site :
https://www.jm-bruneau.be
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / droit d'auteur logiciel informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente informatique
OASv2
×
Fonctionnement du site:
L'inscription au site solaire.edf-oa.fr emporte l'adhésion expresse du producteur ou de son représentant aux présentes conditions d'utilisation. Les présentes conditions d'utilisation du site ne remplacent pas les Conditions générales du contrat signé entre EDF Obligation d'achat et le producteur.
1. Mise à disposition du service...
Site :
https://solaire.edf-oa.fr
Thèmes liés : site d'achat informatique en ligne / site d'achat informatique / achat d informatique sur internet / achat d'informatique en ligne / achat d informatique en ligne
La Robe - Restaurant Bordeaux
A l'automne, les champignons sont à l'honneur dans nos assiettes.
Ils ne sont pas difficiles à cuisiner, mais leur nettoyage demande un peu d'attention.
Commencez par ôter la terre et autres saletés à l'aide d'une lame de petit couteau, une petite brosse souple, ou un linge humide.
Si cela ne suffit pas, plongez-les dans une bassine d'eau, délicatement, et pas trop longtemps. N'enlevez pas...
Site :
http://la-robe.com
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique
Site Officiel du groupe NADAU
×
organiser un concert avec Nadau
Le mieux est de téléphoner au numéro suivant, seulement si vous voulez organiser un concert: 06 20 66 40 48
Quelques recommandations quand même:
Le groupe Nadau se déplace avec son propre matériel son et lumières et ses propres techniciens. Il s'adapte cependant à la technique déjà en place.
Il vous sera demandé quelques informations si le concert...
Site :
http://www.nadau.com
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique
Site Officiel du groupe NADAU
×
organiser un concert avec Nadau
Le mieux est de téléphoner au numéro suivant, seulement si vous voulez organiser un concert: 06 20 66 40 48
Quelques recommandations quand même:
Le groupe Nadau se déplace avec son propre matériel son et lumières et ses propres techniciens. Il s'adapte cependant à la technique déjà en place.
Il vous sera demandé quelques informations si le concert...
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Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique
SFR Cloud : stockez et partagez photos, vidéos et documents
Trouvez de l'aide auprès de la communauté SFR : un problème de connexion ? une question technique ?
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Offre soumise à conditions, réservée aux clients Box de SFR, aux clients BOX Fibre Numericable titulaire d'une formule BOX Fibre compatible et aux abonnés mobile SFR (hors SFR La Carte) titulaires d'un forfait SFR et aux non-clients SFR ayant souscrit au Service...
Site :
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Actinuum – Cabinet de conseil et de formation en ...
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Editeur
Ce site est produit par Actinuum - 5 Avenue de Messine - 75008 PARIS, SARL au capital de 100.000EUR - 518 573 456 R.C.S. Paris. Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu du site, sauf pour son usage propre et sauf autorisation spécifique. Le titre, la conception, la forme du site www.actinuum.com mais aussi son contenu tels...
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Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / faire une formation dans l'informatique / faire une formation dans l informatique / formation dans l'informatique / formation sur l informatique
Notre gamme - Champagne Grand Cru - OGER
L'abuse d'alcool est dangereux pour la santé. Consommez avec modération.
Informations légales
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http://www.champagne-milan.com
Thèmes liés : site de vente materiel informatique d'occasion / cours droit de l'informatique et de l'internet / site vente d'informatique / droit d'usage logiciel informatique / cours droit de l'informatique
Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...
Date: 2018-01-20 19:58:14
Site :
https://www.canada.ca
Anonymat sur Internet — Wikipédia
Utilisation d'un réseau anonyme[ modifier | modifier le code ]
Les réseaux anonymes sont des surcouches logicielles à Internet . Ils nécessitent l'installation d'un logiciel spécial sur votre ordinateur. Le protocole varie d'un logiciel à l'autre (ex. : routage en oignon pour Tor ).
Ils peuvent offrir différents services :
masquer votre IP pour accéder à un service web classique (une...
Date: 2017-07-30 14:33:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cours d'informatique gratuit sur internet / cours d'informatique internet / cours d informatique par internet / installation d'un reseau informatique d'entreprise / reseau informatique d une entreprise
Termes du contrat de licence SFR Cloud
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION SFR CLOUD SEPTEMBRE 2016
Nous vous invitons à lire attentivement les présentes conditions d'utilisation du service SFR Cloud. Les présentes conditions sont acceptées par le Client lors de l'installation de son application SFR Cloud. Les termes de ces présentes devront être respectés pendant toute la durée d'exécution du présent contrat.
ARTICLE 1 -...
Site :
sfr.fr
© Byblos Group
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C'est parti !
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En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs des sites www.byblos-securite.com / www.byblos-group-holding.com / www.byblos-human-security.com / www.byblos-events-security.com...
Site :
http://www.byblos-group-holding.com
Thèmes liés : formation informatique systeme d'information / formation consultant en systeme d'information / securite de l informatique / droit d'usage logiciel informatique
Quel ordinateur choisir? - Francoischarron.com
Depuis un certain temps, il se fait de moins en moins d'ordinateurs de bureau et de plus en plus de portables.
C'est toutefois dommage, car les ordinateurs de bureau sont plus puissants. Après tout, il ne faut pas oublier qu'un ordinateur de bureau est branché à l'électricité alors que le portable dépend d'une simple pile...
Si vous avez besoin d'un appareil qui vous suit partout, le choix...
Site :
francoischarron.com
Thèmes liés : systeme d exploitation logiciel informatique / cours d'anglais pour l'informatique / materiel informatique les composants de l'ordinateur / cours informatique systeme d'exploitation / droit d'usage logiciel informatique
Conditions générales de vente - Valsedesprix
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
(dernère mis à jour : le 06/02/2015)
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les «Conditions Générales») s'appliquent à tout achat effectué par un internaute / personne physique (ci-après le « CLIENT») sur le site Internet http://www.valsedesprix.com (ci-après le « SITE ») auprès de STORE LINE, SARL, immatriculée au registre du...
Site :
http://www.valsedesprix.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente informatique
Cours, Chapitre d'Informatique de niveau Licence ...
Annexe 3 - MapFile Reference - MapServer 4.2....................................................................................54
5A- qu'est ce qu'un sig ?
source : geomaticien.com
A1-qu'est ce qu'un sig?
Les SIG (en anglais GIS) existent depuis 1986, le décollage récent date de 1992
Les SIG travaillent à partir de données de type raster ou de type vecteur, de métadonnées, ou encore...
Site :
youscribe.com
Conditions générales de Vente - Cinémas Gaumont&Pathé!
Conditions générales de Vente
Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente en ligne
ARTICLE 1 - APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent aux clients (ci-après individuellement le « Client » et collectivement les « Clients ») dans le cadre de l'achat en ligne de billets dématérialisés...
Date: 2017-08-13 18:02:24
Site :
https://www.cinemasgaumontpathe.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / site d'achat informatique en ligne / conditions generales de vente maintenance informatique / condition generale de vente informatique / mise en place d un reseau informatique
Qu'est ce qu'un systeme informatique ? (urgent svp ...
C'est pour un devoirs je suis en cours d'informatique la
Mettre à jour: Et autre chose
Comment l'information est elle representée dans un systeme informatique ?
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Site :
https://fr.answers.yahoo.com
Stage rémunéré technicien informatique - Association ...
Dans le cadre du programme Stages pour les jeunes, coordonné par Communautique, Micro-Recyc-Coopération est à la recherche d'une ou un « Technicien informatique »
Responsabilités et tâches à réaliser
Faire diagnostic et tests du matériel informatique pour le réemploi ou le recyclage
Vérifier et améliorer le fonctionnement des ordinateurs et des périphériques
Reconfigurer...
Date: 2018-01-21 00:51:20
Site :
http://www.aqoci.qc.ca
Thèmes liés : systeme d exploitation logiciel informatique / recherche d'emploi dans l'informatique / cours informatique systeme d'exploitation / droit d'usage logiciel informatique / test technicien maintenance informatique
Tarots divinatoires - Tirage tarot gratuit et immédiat en ...
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Conditions générales d'utilisation
Le site « http://www.divinatix.com » est un site accessible par le réseau Internet, ouvert à tout utilisateur. Il est édité par la société Z Corp.
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Site :
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Thèmes liés : site vente d'informatique / l'informatique dans la societe / cours droit de l'informatique et de l'internet / societe de conseil en systeme d'information / societe de conseil en systeme d information
Internet-Glossaires-Lexiques-Généralités
Mise à jour le 24 janvier 2019, proposez vos liens
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ADRESSE ELECTRONIQUE PIRATEE : ce site vérifie si votre e-mail figure sur une des listes des adresses hackées
ADRESSE IP : permet de connaître son adresse IP
ADSL-MIRE : propose un test gratuit de la vitesse du débit de votre connexion ADSL/Bande passante
ANALYSE DNS : whois, dns, zone dns, serveur dns, configuration dns, analyse...
Site :
liensutiles.org
VitiOnLine : les services en ligne de La graine informatique
Est appelé le PRESTATAIRE de services (ou 'PRESTATAIRE'), la SARL LGI STUDIO
1 avenue du Bois l'Abbé
49070 BEAUCOUZE - SIRET 534 010 939 00013
Est appelé l'HEBERGEUR du site, la société OCEANET Technology
2 impasse Joséphine BAKER
44800 SAINT HERBLAIN
Est appelé le CLIENT est la personne physique ou morale qui s'est inscrite sur le site Internet HortiOnLine, après...
Site :
http://www.viti-on-line.com
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / cours droit de l'informatique et de l'internet / prestataire de service informatique / mise en place d un reseau informatique / systeme informatique et systeme d'information
HortiOnLine : les services en ligne de La graine informatique
Est appelé le PRESTATAIRE de services (ou 'PRESTATAIRE'), la SARL LGI STUDIO
1 avenue du Bois l'Abbé
49070 BEAUCOUZE - SIRET 534 010 939 00013
Est appelé l'HEBERGEUR du site, la société OCEANET Technology
2 impasse Joséphine BAKER
44800 SAINT HERBLAIN
Est appelé le CLIENT est la personne physique ou morale qui s'est inscrite sur le site Internet HortiOnLine, après...
Site :
http://www.horti-on-line.com
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / cours droit de l'informatique et de l'internet / prestataire de service informatique / mise en place d un reseau informatique / systeme informatique et systeme d'information
Dépannage informatique, assistance et maintenance ...
DE VENTE CHRONOMICRO
La société ChronoMicro
est une société de services à domicile et de vente à distance utilisant entre autre le réseau Internet. Par sa volonté de respecter le client,
elle a décidé
de se conformer aux règles édictées par le syndicat
des entreprises
de vente par correspondance et à distance. C'est pourquoi elle respecte les principes fondamentaux que sont la...
Site :
http://www.chronomicro.com
Thèmes liés : conditions generales de vente prestation de service informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente maintenance informatique
Comment les espions de la CIA ont-ils eu accès à la base ...
Comment les espions de la CIA ont-ils eu accès à la base de données biométrique Aadhaar ?
par Shelley Kasli
La Cour suprême indienne vient de reconnaître le droit à la vie privée comme un droit constitutionnel. Cette dernière devra bientôt se prononcer quant à la légalité de la généralisation de l'installation de dispositifs d'identification biométriques. Le même jour, Wikileaks...
Date: 2018-01-21 01:00:34
Site :
http://www.voltairenet.org
Le régime fiscal des professions libérales
Pour être déductibles, les charges doivent : [14]
-être nécessités par l'exercice de la profession ;
-être prises en compte pour leur montant réel ;
-être effectivement engagées au cours de l'année d'imposition ;
-être justifiées.
1. Dépenses nécessités par l'exercice de la profession :
Aux termes de l'article 22.I du code de...
Date: 2002-12-17 10:20:34
Site :
http://www.profiscal.com
Licence professionnelle pour la formation aux métiers du ...
Présentation de la formation
Cursus évolutif composé d'un tronc commun et de deux spécialisations complémentaires, Design-Ergonomie et Développement mobile et web,
Mise en situation professionnelle en groupe de production multi-compétences : exercices, travaux collectifs et individuels, ateliers collaboratifs, simulations de commandes clients, projet tutoré multimédia,
Accès à des...
Date: 2017-08-13 23:04:17
Site :
http://www.fp.univ-paris8.fr