Articles sélectionnés pour le thème : droit d'usage logiciel informatique
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Catégories de logiciels libres et non libres - Projet GNU ...
Le logiciel libre est souvent plus fiable que le logiciel non libre.
Logiciel open source
Le terme « open source » (littéralement, à code source ouvert) est utilisé par certains pour qualifier plus ou moins la même catégorie que le logiciel libre. Il ne s'agit pas exactement de la même classe de logiciel : ils acceptent certaines licences que nous considérons comme trop restrictives...
Site :
gnu.org
Thèmes liés : logiciel libre parc informatique / logiciel libre de securite informatique / definition logiciel libre informatique / logiciel libre informatique / systeme d exploitation logiciel informatique
Charte Informatique : les bonnes raisons pour l’adopter
Le 3 août 2015, dans Articles de fond , Sécurité , Vie privée , par Mariana Opris
Charte Informatique
La Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) et l'Agence Nationale pour la Sécurité des Systèmes d'Information (ANSSI) recommandent la mise en place d'une charte de bon usage des outils informatiques au travail, appelée couramment charte informatique. L'objectif...
Site :
http://www.myprivacyspace.net
Contrat de Licence pour l’Utilisateur Final du Logiciel ...
Contrat de Licence pour l'Utilisateur Final du Logiciel.
IMPORTANT : Veuillez lire soigneusement les termes et conditions d'application du produit stipulés ci-dessous avant de télécharger, d'installer, de copier ou d'utiliser le produit. EN TÉLÉCHARGEANT, INSTALLANT, COPIANT OU UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ CES TERMES ET CONDITIONS.
Contrat de Licence pour l'Utilisateur Final du...
Site :
https://help.eset.com
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Dérogations à la règle générale afférente à des prestations de services fournies à des personnes non assujetties établies ou domiciliées hors de l'Union européenne
1
L' article 259 B du code général des impôts (CGI) dispose que le lieu de certaines prestations est réputé ne pas se situer en France...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Licence Informatique - Université d'Artois
Licence Informatique - Université d'Artois
Licence Informatique
La licence informatique est une formation sur trois années après le bac, dont la première année est largement commune avec la licence de mathématiques .
La mention informatique forme aux différentes facettes du métier d'informaticien. Fondées sur l'acquisition de connaissances durables et d'un savoir-faire dans l'utilisation...
Date: 2018-09-16 07:40:49
Site :
http://www.cril.univ-artois.fr
Cybersécurité : La charte informatique, mode d’emploi
Charte informatique : utilité et mode d'emploi
03/01/2019
Avec la prolifération des menaces et l'entrée en vigueur du RGPD, il est plus que jamais nécessaire d'encadrer les pratiques IT des salariés. C'est le but de la charte informatique, outil essentiel pour assurer la sécurité de votre société. Mode d'emploi pour la mettre en place ou la réactualiser.
Lorem ipsum dolor sit...
Libre Informatique - Expert recherche et développement ...
Producteur Industriel de Biens Communs
polymer
Architectes logiciel
Libre Informatique est expert de l'architecture logicielle SaaS et full-web. Acteur de la recherche informatique pour concevoir des progiciels modulaires à la pointe des connaissances et des technologies, nous articulons vos réalités métier dans nos solutions logicielles.
Artisans des progiciels
Libre Informatique est artisan...
Date: 2018-01-03 15:46:45
Site :
http://www.libre-informatique.fr
Thèmes liés : logiciel d'informatique industrielle / droit d'usage logiciel informatique / gestion de projet informatique logiciel libre / logiciel libre gestion informatique / logiciel libre informatique
BIC - Base d'imposition - Déduction exceptionnelle en ...
BIC - Base d'imposition - Déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement
(1)
I. Champ d'application de la déduction
A. Entreprises concernées
10
Conformément aux dispositions du I de l' article 39 decies du CGI et de l' article 39 decies A du CGI , entrent dans le champ d'application de la déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement :
- d'une part, les entreprises dont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Contrat de licence et maintenance de solution informatique
Contrat de licence et maintenance de solution informatique
Contrat de licence et maintenance de solution informatique
Dans le cas
Logiciel de Solutions de Diffusion
(Septembre 2015)
CE CONTRAT DE LICENCE ET MAINTENANCE DE SOLUTION INFORMATIQUE (ce « Contrat ») est entre Pitney Bowes Inc., une société du Delaware, avec des bureaux à 3001 Summer St., Stamford, CT 06926-0700, (« Pitney...
Date: 2018-01-20 20:37:17
Site :
https://www.pitneybowes.com
Ergomind: la tablette spécialement conçue pour les seniors
Conditions Générales de Vente en Ligne
Date de dernière mise à jour le 13 juillet 2017
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...
Site :
https://www.ailyan.fr
Qu'est-ce que le logiciel libre ? - Projet GNU - Free ...
Qu'est-ce que le logiciel libre ?
Vous avez une question sur les licences de logiciel libre qui ne trouve pas de réponse ici ? Consultez nos autres ressources sur les licences et au besoin contactez le Labo des licences et de la conformité de la FSF à licensing@fsf.org .
Définition du logiciel libre
La définition du logiciel libre décrit les conditions à remplir pour qu'un logiciel soit...
Site :
gnu.org
Thèmes liés : logiciel libre parc informatique / definition logiciel libre informatique / logiciel libre informatique / cours d'informatique licence 1 / droit d'usage logiciel informatique
Qu'est-ce que le logiciel libre ? - Projet GNU - Free ...
Vous avez une question sur les licences de logiciel libre qui ne trouve pas de réponse ici ? Consultez nos autres ressources sur les licences et au besoin contactez le Labo des licences et de la conformité de la FSF à licensing@fsf.org .
Définition du logiciel libre
La définition du logiciel libre décrit les conditions à remplir pour qu'un logiciel soit considéré comme libre. Nous la...
Site :
gnu.org
Thèmes liés : definition logiciel libre informatique / logiciel libre parc informatique / logiciel libre informatique / cours d'informatique licence 1 / droit d'usage logiciel informatique
Conditions générales de vente | Site officiel PSA
Conditions Générales de Vente Peugeot
ARTICLE 1 - DEFINITIONS
Automobiles Peugeot : la société Automobiles Peugeot, société anonyme au capital de 172 711 770 euros dont le siège social est situé 7 rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 552 144 503. Numéro de TVA intracommunautaire : FR...
Site :
https://coc.psa-peugeot-citroen.com
Tablette senior AILYAN pour grand public et professionnels
Conditions Générales de Vente en Ligne
Date de dernière mise à jour le 23 novembre 2017
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...
Site :
https://ailyan.fr
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
Mentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site :
https://mesdemarches.emploi.gouv.fr
Conditions Générales de Vente - GCS
Sauf dispositions contraires mentionnées ci-après, les conditions générales précitées font partie intégrante des présentes.
Les présentes dispositions s'appliquent à tous les contrats de vente qui sont conclus par la S.A. GCS et ses clients.
2. Garantie
a. La S.A. GCS s'engage à une garantie de 12 mois pour les défauts mécaniques résultant de fautes de fabrication et à une...
Site :
https://gcs.be
RESEAUX INFORMATIQUE - cours ofppt - Google Sites
Pour être admis au concours donnant accès au programme Techniques de réseaux informatiques, il faut satisfaire aux conditions suivantes :
o Âge maximum: 23 ans ; 26 ans pour les licenciés
o Niveau requis: Titulaire d'un Bac (Option scientifique pour les filières informatiques)
Les modalités de sélection, pour ceux qui sont admissibles, sont :
o Présélection sur dossier
o Entretien...
Date: 2017-08-03 16:34:01
Site :
sites.google.com
Conditions générales de vente MARKETPLACE - conforama.fr
Télécharger les CGV
Préambule
La place de marché Marketplace by Confo (ci-après la « Marketplace ») est un site permettant à des acheteurs (ci-après le ou les « Client(s) ») d'entrer en relation avec des vendeurs, sociétés indépendantes vis-à-vis de CONFORAMA (ci-après le ou les « Marchand(s) »). CONFORAMA met à disposition la plateforme de la Marketplace pour procéder à une...
Site :
conforama.fr
Thèmes liés : offre d'emploi dans l'informatique / offre d emploi dans l informatique / recherche d'emploi dans l'informatique / droit d'usage logiciel informatique / cours droit d'informatique
BMW Motorrad Montréal - Motos BMW neuves et d'occasions
Conditions d'utilisation du site web
BIENVENUE
BMW Canada Inc. (« BMW Canada », « Motos Daytona Inc », « nous » et « notre ») vous souhaite la bienvenue sur son site Web. Ces conditions d'utilisation s'appliquent aux sites www.bmw.ca, www.mini.ca, www.bmw-motorrad.ca, www.bmwmotorradmontreal.com, et www.bmwshop.ca (chacun d'eux étant désigné le « site Web »). Veuillez lire les...
Site :
http://www.motointer.com
Thèmes liés : site d'achat en ligne materiel informatique / site de vente materiel informatique d'occasion / site d'achat informatique en ligne / site vente d'informatique / site d'achat informatique
Virtual Center - Réalité Virtuelle Montpellier
© VIRTUAL CENTER 2018 - MENTIONS LÉGALES
×
Mentions Légales
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les « CGU ») sont proposées par la société VIRTUAL CENTER (ci-après la « Société »), société à responsabilité limitée au capital de 7 500 euros, inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 833 501 224, dont le siège social...
Site :
https://virtual-center.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / systeme informatique et systeme d'information / informatique systeme d'information
Entreprise de services du numérique — Wikipédia
Une entreprise de services du numérique (ESN), anciennement société de services en ingénierie informatique [1] (SSII ou SS2I), est une société de services experte dans le domaine des nouvelles technologies et de l'informatique. Elle peut englober plusieurs métiers (conseil, conception et réalisation d'outils, maintenance ou encore formation) et a pour objectif principal d'accompagner une...
Date: 2017-08-12 22:34:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mentions légales - Libération
tél : 01 44 53 05 55
Crédits
Datagif
Licence
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage...
Date: 2017-08-13 18:53:46
Site :
liberation.fr
Le système d'information de l'entreprise
Le système d'information de l'entreprise
L'approche systémique de l'entreprise a mis en évidence l'importance de la notion de flux et l'existence de trois sous-systèmes (système de décision, système d'information et système opérant).
Parmi tous les flux traversant l'entreprise, les flux d'information jouent un rôle majeur. Ils assurent la cohésion économique et sociale de l'entreprise...
Date: 2018-12-03 01:15:21
Site :
https://bouhajm.blogspot.com
Inscription | Montpellier Business Plan
Confirmation du mot de passe *
Sécurité : Veuillez saisir les caractères situés sur l'image à gauche. *
Conditions générales d'utilisation
Les termes employés ci-après ont, dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation, la signification suivante :
CGU : désigne les présentes Conditions Générales d'Utilisation
Utilisateur : celui qui visite et/ou utilise le site et /ou...
Site :
http://www.montpellier-business-plan.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / plan d'affaire entreprise de service informatique / l'importance de l'informatique dans la gestion d'une entreprise / plan d action de securite informatique / droit d'auteur logiciel informatique
Tarifs SMS Premium en France et à l’étranger - Primotexto
Primotexto sera disponible très prochainement.
Pour être averti de son lancement, inscrivez-vous dès maintenant ci-dessous
Merci de votre inscription
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Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Pour en savoir plus, consultez les mentions légales mentions légales .
Veuillez patienter...
Site :
https://www.primotexto.com
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / droit d'auteur logiciel informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / consultant en systemes d'information definition
Services informatiques pour professionnels et particuliers ...
Des prestations informatiques parfaitement adaptées à tous vos besoins
Conditions générales de vente
Les présentes sont conclues entre :
- La SARL OPTIM ORDI SERVICES, domiciliée 258 avenue des Filagnes 06700 Saint-Laurent-du-Var, inscrite au RCS d'Antibes sous le numéro 499 845 501, représentée par M. DURANTI Eric, ci-après nommée OPTIM ORDI SERVICES,
- Toute personne physique ou...
Programme d’informatique dès l’école primaire ? – Framablog
par Cyrille Largillier | Classé dans : Éducation , Libr'en Vrac | 9
La France a fait le choix depuis de nombreuses années de considérer l'informatique à l'école et jusqu'au collège, uniquement à travers ses usages via le B2I. L'Éducation nationale perçoit le numérique comme un outil utile aux autres apprentissages.
Cette vision n'est pas forcément mauvaise mais elle semble trop...
Site :
https://framablog.org
Thèmes liés : ecole de formation d informatique / initiation de l'informatique / initiation de l informatique / faire une formation dans l'informatique / faire une formation dans l informatique
Conditions contractuelles de service de BravoFly et ...
Home Réserver avec nous Conditions générales
Conditions générales du site Bravofly
Bienvenue sur bravofly.fr, le service fourni par BravoNext SA ("BravoNext") qui vous permet de accéder et recevoir de nombreuses nouvelles et informations sur les voyages, les vols de ligne et low cost et les offres touristiques et qui vous permet également de rechercher et de trouver des vols, de...
Date: 2017-08-08 06:22:43
Site :
http://www.bravofly.fr
CHARTE D’UTILISATION DU RÉSEAU INFORMATIQUE
CHARTE D'UTILISATION DU RÉSEAU INFORMATIQUE
Préambule
L'établissement offre à ses usagers un ensemble de services, ressources et applications informatiques.
Le bon fonctionnement de ces ressources suppose le respect de la loi et de règles assurant la sécurité des données et des usagers. Cette charte définit les règles d'usages et de sécurité que l'établissement et l'ensemble des...
Site :
http://www.college-boris-vian.fr
Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...
Vente en ligne ·
31/07/2015
Je lis tellement d'âneries dans les conditions générales de vente ( CGV ) que j'ai décidé de réaliser un modèle réutilisable, libre et gratuit à condition simplement de faire un lien vers ce post (ce qui permettra aux personnes qui les lisent de retrouver le modèle originel et ses évolutions). Le modèle est fourni ici afin que vous puissiez vous documenter...
Site :
https://www.donneespersonnelles.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente prestation de service informatique / condition generale de vente service informatique / condition generale de vente prestation informatique / condition generale de vente informatique
Charte d' utilisation du réseau informatique pour les ...
Charte d' utilisation du réseau informatique pour les élèves
Article mis en ligne le 8 août 2006
dernière modification le 3 septembre 2009
La présente Charte définit les conditions générales d'utilisation du réseau pédagogique, d'Internet, et des services multimédia au sein de l'établissement, pour sensibiliser et responsabiliser l'Utilisateur.
Elle a été décidée en conseil...
Site :
http://www2.ac-lyon.fr
P2i
© P2I 2017 - tous droits réservés
Obtenir plus d'informations
*champs obligatoires
Mentions légales
(1) Loi Pinel : Réduction d'impôt pour l'acquisition d'un logement neuf situé dans certaines zones géographiques, destiné à la location pendant 6 ans, 9 ans ou 12 ans à un loyer plafonné, et à des locataires sous plafonds de ressources. Les conditions...
Site :
http://www.p2i.fr
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / systeme informatique et systeme d'information / informatique systeme d'information / systeme d information en informatique
Conduite de projets informatiques - Master 2
Le Master 2 Conduite de projets informatiques s'adresse à des informaticiens désireux de diriger des projets informatiques et/ou de système d'information. Ces projets sont souvent lourds et longs à mettre en place et nécessitent de maîtriser toutes les étapes de la conduite de projets (encadrement, management, négociation, chiffrage...).
Objectifs
Conduite de projets informatiques
-...
Date: 2017-08-13 20:01:48
Site :
http://www.fp.univ-paris8.fr
Conditions générales de vente et d'abonnement | 60 ...
Conditions générales de vente et d'abonnement
PRÉAMBULE
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre vous et l'Institut national de la consommation/60 Millions de consommateurs pour la vente de produits et services proposés sur le site www.60millions-mag.com et l'utilisation dudit site.
Ce site est édité par l'Institut national de la...
Site :
60millions-mag.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique
Conditions d'utilisation juridiques | Adobe
1.7 Conflit ente les dispositions. Lorsqu'il y a un conflit entre les conditions du présent accord et les conditions supplémentaires, ce sont les conditions supplémentaires qui prévalent en ce qui concerne ce Service ou Logiciel.
1.8 Modification. Nous pouvons modifier, mettre à jour ou interrompre les Services ou le Logiciel (y compris leurs parties ou fonctionnalités) à tout...
Site :
adobe.com
Thèmes liés : logiciel d'apprentissage de l'informatique gratuit / presentation d une l entreprise informatique / droit d'auteur logiciel informatique / informatique au service de l'entreprise / droit d'usage logiciel informatique
Conditions générales de vente et d'abonnement | 60 ...
Conditions générales de vente et d'abonnement
PRÉAMBULE
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre vous et l'Institut national de la consommation/60 Millions de consommateurs pour la vente de produits et services proposés sur le site www.60millions-mag.com et l'utilisation dudit site.
Ce site est édité par l'Institut national de la...
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60millions-mag.com
Thèmes liés : condition generale de vente service informatique / conditions generales de vente contrat informatique / conditions generales de vente maintenance informatique / conditions generales de vente materiel informatique / condition generale de vente informatique
Conditions générales d’utilisation d’Adobe
1.7 Conflit ente les dispositions. Lorsqu'il y a un conflit entre les conditions du présent accord et les conditions supplémentaires, ce sont les conditions supplémentaires qui prévalent en ce qui concerne ce Service ou Logiciel.
1.8 Modification. Nous pouvons modifier, mettre à jour ou interrompre les Services ou le Logiciel (y compris leurs parties ou fonctionnalités) à tout...
Site :
adobe.com
Thèmes liés : logiciel d'apprentissage de l'informatique gratuit / presentation d une l entreprise informatique / droit d'auteur logiciel informatique / informatique au service de l'entreprise / droit d'usage logiciel informatique
Institut ActiscienceCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ...
Home » CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente (les « Conditions Générales ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par Perfoline exerçant sous l'enseigne Institut ActiScience (le « Vendeur ») auprès de consommateurs et d'acheteurs non professionnels (les « Clients » ou le...
Site :
https://www.institutactiscience.eu
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site :
http://jestimo.me
Conditions générales d'utilisation | Expensya, notes de frais
EXPENSYA - CONDITIONS GENERALES DE SERVICES (CLIENTS PRO ET PARTICULIERS)
MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS DE RESPECT DE LA VIE PRIVEE
ARTICLE 1 - MENTIONS LEGALES ET DEFINITIONS
1.1
Les présentes conditions générales d'utilisation des services (ci-après, les "Conditions Générales") sont proposées par la société EXPENSYA (ci-après encore dénommée, la "Société" ou le "Prestataire"),...
Site :
https://www.expensya.com
BARNES - Immobilier de prestige
Barème des honoraires d'agences BARNES
Dernière mise à jour, le 17/07/2017
Mentions légales
Dernière mise à jour, le 17/07/2017
L'utilisation du site « www.barnes-international.com » est soumise au respect des conditions ci-dessous. L'accès et la navigation sur le site entraînent l'acceptation de ces conditions :
Article 1. Propriété
Les éléments contenus dans le site «...
Site :
http://www.barnes-international.com
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / logiciel informatique site internet / hebergement site internet informatique / mise en place d un reseau informatique
Propriétés de prestige en Suisse - BARNES Suisse
L'utilisation du site « www.barnes-suisse.com » est soumise au respect des conditions ci-dessous. L'accès et la navigation sur le site entraînent l'acceptation de ces conditions :
Article 1. Propriété
Les éléments contenus dans le site « barnes-suisse.com » (icônes, pages, textes, informations, sons, logos et tout autres données) et le site lui même sont protégés par le droit...
Site :
http://www.barnes-suisse.com
Thèmes liés : site informatique suisse / droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / logiciel informatique site internet / hebergement site internet informatique
BMW Motorrad Montréal - Motos BMW neuves
ou 120 $ /semaine*
Les prix sont sujets à changement sans préavis, n'incluent pas les frais de transport et de préparation, le système de sécurité, les accessoires ainsi que la TPS et la TVQ.
BMW Motorrad Montréal
Sans frais : 1 800 871-6686
Téléc. : 514 483-3454
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité
La confidentialité de vos données est de la plus haute...
Site :
http://www.motointer.com
CD Informatique, informatique, radiologie et services pour ...
Informations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cdinformatique.net l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : CD Informatique - 47987500700037 - 5 bis Rue Modeste...
Site :
http://www.cdinformatique.net
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / l'informatique dans la societe / les logiciel de l'informatique / gestion de l'informatique / gestion de l informatique
Propriétés de prestige à Paris - Agence BARNES
Barème des honoraires d'agences BARNES
Dernière mise à jour, le 17/07/2017
Mentions légales
Dernière mise à jour, le 17/07/2017
L'utilisation du site « www.barnes-paris.com » est soumise au respect des conditions ci-dessous. L'accès et la navigation sur le site entraînent l'acceptation de ces conditions :
Article 1. Propriété
Les éléments contenus dans le site « barnes-paris.com...
Site :
http://www.barnes-paris.com
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel informatique / droit d'usage logiciel informatique / logiciel informatique site internet / hebergement site internet informatique / mise en place d un reseau informatique
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-20 20:05:52
Site :
https://www.inc-conso.fr
Société PGI Informatique à Oloron Ste Marie (64)
MENTIONS LEGALES
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.pgi64.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : PGI Informatique - SARL (SIRET 438 731 580 00017) - 6 Boulevard des...
Site :
http://pgi64.fr
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / l'informatique dans la societe / gestion de l'informatique / gestion de l informatique / les logiciel de l'informatique
Vallée d'Aspe - Accueil
Informations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.vallee-aspe.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : SARL PGI Informatique -Numéro Siret RC 438 731 580 00017- 6 Boulevard...
Site :
http://www.vallee-aspe.com
Thèmes liés : droit d'usage logiciel informatique / l'informatique dans la societe / les logiciel de l'informatique / gestion de l'informatique / gestion de l informatique
Envie d'intégrer une équipe dynamique ? | Armor Corporate
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Nos offres d'emploi
Poste à pourvoir à partir de : 11/01/2018
Direction Commerciale
Poste & Missions
Au sein du Groupe, Armor Office Printing (AOP) est la Business Unit qui conçoit, fabrique et distribue les cartouches d'impression laser et jet d'encre destinées aux entreprises comme aux particuliers.
AOP...
Date: 2018-01-20 19:16:49
Site :
http://www.armor-group.com
Agence web Useweb - Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
Préambule - Définition des termes
USEWEB est une société à responsabilité limitée au capital de 100 000 Euros, dont le siège social est situé 17, rue des Vaux Parés - 35518 Cesson-Sévigné, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Rennes sous le numéro 424 967 552.
Dans les présentes conditions générales de vente, la société à...
Site :
https://www.useweb.fr